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Authentification d'entité unique
Concept de l'entité entreprise
Diagramme du modèle entité-association
Diagramme entité-association
E-R
Entité auditée
Entité faisant l'objet de l'audit
Entité faisant l'objet de la vérification
Entité relation
Entité révisée
Entité vérifiée
Entité à auditer
Entité à réviser
Entité à vérifier
Entité-association
Instance
Instance d'entité
Irréductible
Modèle entité relation
Modèle entité-association
Modèle entité-relation
Occurrence
Occurrence d'entité
Occurrence d'entité spatiale
Postulat de la personnalité de l'entité
Principe de l'entité distincte
Principe de la personnalité comptable
Provoquant une occlusion
Sans gangrène
Schéma conceptuel du modèle entité-association
Schéma du modèle entité-association
Schéma entité-association
Toute hernie mentionnée en K45 étranglée

Traduction de «entités mentionnées dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
entité à auditer | entité vérifiée | entité révisée | entité faisant l'objet de l'audit | entité faisant l'objet de la vérification | entité auditée | entité à vérifier | entité à réviser

audit entity | auditee


diagramme du modèle entité-association | diagramme entité-association | schéma conceptuel du modèle entité-association | schéma du modèle entité-association | schéma entité-association

conceptual scheme of the entity-relationship model | entity-relationship diagram | scheme of the entity-relationship model


entité à auditer [ entité auditée | entité faisant l'objet de l'audit | entité à vérifier | entité vérifiée | entité faisant l'objet de la vérification ]

audit entity [ auditee ]


modèle entité relation [ entité relation | modèle entité-relation | modèle entité-association ]

entity relationship model [ ERM | entity relationship data model | entity-relationship model ]


authentification d'entité d'expéditeur de données/authentification d'entité de destinataire de données | authentification d'entité unique

data origin entity authentification/data recipient authentification | single entity authentification


E/R | entité/association | entité-association | E-R | modèle entité-association

entity/relationship | entity-relationship | entity-relationship model


postulat de la personnalité de l'entité [ principe de la personnalité comptable | principe de l'entité distincte | concept de l'entité entreprise ]

entity concept [ entity assumption | separate entity assumption | concept of the accounting entity | economic entity assumption ]


occurrence d'entité | occurrence | instance d'entité | instance | occurrence d'entité spatiale

entity occurrence | occurrence | entity instance | instance


postulat de la personnalité de l'entité | principe de l'entité distincte | principe de la personnalité comptable | concept de l'entité entreprise

entity concept | concept of the accounting entity | economic entity assumption | separate entity assumption


Toute hernie mentionnée en K45:étranglée | irréductible | provoquant une occlusion | sans gangrène

Any condition listed under K45:causing obstruction | incarcerated | irreducible | strangulated | without gangrene
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Pour l’application du paragraphe 48(5) de la Loi, une personne réputée non admissible est une entité mentionnée à l’alinéa (1)a) qui détient une participation ordinaire dans le demandeur qui est une entité et qui a été en affaires pendant une période de moins de 12 mois avant le jour du dépôt de la demande qui respecte les conditions essentielles de la Loi et du présent règlement et, sauf décision contraire du ministre, toute entité mentionnée à l’aliné ...[+++]

(2) For the purposes of subsection 48(5) of the Act, a prescribed person is any entity referred to in paragraph (1)(a) that owns formal equity in respect of an applicant that is an entity and that has carried on business for less than twelve months prior to the day the application is filed in substantial compliance with the Act and these Regulations and, unless the Minister specifies otherwise, any entity referred to in paragraph (1)(b) in respect of that applicant.


9.31 (1) Il est interdit à toute entité visée aux alinéas 5a), b), d) et e) et à toute autre entité mentionnée à l’article 5 et visée par règlement d’ouvrir ou de maintenir un compte pour une personne ou entité visée à l’alinéa 5h.1) ou d’avoir une relation de correspondant bancaire avec cette personne ou entité, à moins que cette personne ou entité ne soit inscrite auprès du Centre en application de l’article 11.1.

9.31 (1) No entity referred to in paragraph 5(a), (b), (d) or (e) and no other entity that is referred to in section 5 and that is prescribed shall open or maintain an account for, or have a correspondent banking relationship with, a person or entity referred to in paragraph 5(h.1) unless that person or entity is registered with the Centre under section 11.1.


(2) Pour l’application du présent article, « relation de correspondant bancaire » s’entend de la relation découlant de tout accord au titre duquel une entité visée aux alinéas 5a), b), d) et e) ou une autre entité mentionnée à l’article 5 et visée par règlement s’engage à fournir à une personne ou entité visée à l’alinéa 5h.1) des services tels les télévirements internationaux, la gestion de trésorerie, la compensation de chèques et tout service prévu par règlement.

(2) For the purposes of this section, “correspondent banking relationship” means a relationship created by an agreement or arrangement under which an entity referred to in paragraph 5(a), (b), (d) or (e) or an entity that is referred to in section 5 and that is prescribed undertakes to provide to a person or entity referred to in paragraph 5(h.1) services such as international electronic funds transfers, cash management, cheque clearing and any prescribed services.


3. Europol peut recevoir et traiter des données à caractère personnel des entités mentionnées au paragraphe 1, hormis de parties privées, dans la mesure où cela est nécessaire à l' exécution de ses missions et sous réserve des dispositions du présent chapitre.

3. Europol may receive and process personal data from entities referred to in paragraph 1 except from private parties, in so far as necessary for the performance of its tasks and subject to the provisions of this Chapter.


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3. Europol peut recevoir et traiter des données à caractère personnel conservées par des entités mentionnées au paragraphe 1, à l'exception de parties privées, dans la mesure où cela est strictement nécessaire et proportionné à l' exécution légitime de ses missions et sous réserve des dispositions du présent chapitre.

3. Europol may receive and process personal data held by entities referred to in paragraph 1 except from private parties, in so far as it is strictly necessary and proportionate for the legitimate performance of its tasks and subject to the provisions of this Chapter.


2. Dans la mesure où cela est pertinent pour l'accomplissement de ses missions et sans préjudice de toute restriction notifiée en vertu de l'article 25, paragraphe 2, Europol peut procéder à un échange direct de toute information, à l'exception des données à caractère personnel, avec les entités mentionnées au paragraphe 1.

2. In so far as relevant to the performance of its tasks and subject to any restriction stipulated pursuant to Article 25(2), Europol may directly exchange all information, with the exception of personal data, with entities referred to in paragraph 1.


Toutefois, les pays participants peuvent proposer une mise en œuvre en gestion indirecte par une entité mentionnée dans le règlement financier et conformément aux dispositions d'application visées à l'article 12, paragraphe 2, du présent règlement .

However, participating countries may propose implementation in indirect management, by an entity listed in the Financial Regulation and in accordance with the implementing rules referred to in Article 12(2) of this Regulation .


Dans le cas où une entité mentionnée à l'annexe rend, dans le cadre d'une application qui y est mentionnée en regard de celle-ci, une décision ou une ordonnance qui entraînerait la divulgation de renseignements sensibles ou de renseignements potentiellement préjudiciables.

When an entity listed in the schedule, for any purpose listed there in relation to that entity, makes a decision or order that would result in the disclosure of sensitive information or potentially injurious information.


4. Les États membres peuvent reconnaître comme contreparties éligibles les entités de pays tiers équivalentes aux catégories d'entités mentionnées au paragraphe 2.

4. Member States may recognise as eligible counterparties third country entities equivalent to those categories of entities mentioned in paragraph 2.


L'hon. David Anderson (ministre des Transports, Lib) propose: Motion no 80 Que le projet de loi C-44, à l'article 69, soit modifié a) par substitution, aux lignes 10 à 14, page 44, de ce qui suit: «des biens ou entreprises visés aux paragraphes (1) ou (1.1); b) les modes de gestion et d'exploitation de la totalité ou d'une partie de la voie maritime et des autres biens ou entreprises visés aux paragraphes (1) ou (1.1); » b) par substitution à la ligne 25, page 44, de ce qui suit: «financière; h) l'imposition d'obligations supplémentaires en ce qui a trait à la gestion financière; i) s'agissant d'une entente conclue avec une entité mentionnée au parag ...[+++]

' Hon. David Anderson (Minister of Transport, Lib) moved: Motion No. 80 That Bill C-44, in Clause 69, be amended by (a) replacing line 9 on page 44 with the following: ``or undertakings referred to in subsection (1) or (1.1); '' (b) replacing line 12 on page 44 with the following: ``undertakings referred to in subsection (1) or (1.1); '' (c) replacing line 19 on page 44 with the following: ``the Authority; '' (d) adding after line 22 on page 44 the following: ``(h) the imposition of additional obligations of financial management; and (i) where the agreement is with a body referred to in subsection (2), the application of any of the prov ...[+++]


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