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CCSC
CELI
Comité
Comité agricole
Comité agricole CE
Comité consultatif agricole
Comité consultatif de l'emploi
Comité consultatif de la promotion de la santé
Comité consultatif de la santé communautaire
Comité d'experts de la lutte antiparasitaire
Comité d'experts en lutte intégrée
Comité de gestion agricole
Comité de l'emploi
Comité de l'emploi CE
Comité de l'emploi et du marché du travail
Comité de réglementation agricole
Conseiller de la Collectivité ecclésiastique
Conseiller synodal
Conseillère de la Collectivité ecclésiastique
Conseillère synodale
Gens très entendus
Ils sont entendus au nom de la Commission
Ils sont entendus sur leur demande
Les temoins entendus en leurs dépositions
Membre du comité de la Fédération des paroisses
Membre du comité de la société catholique romaine
Membre du comité des Tâches supraparoissiales

Traduction de «entendus au comité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


ils sont entendus sur leur demande

they shall be heard at their request


les temoins entendus en leurs dépositions

upon examining the witnesses


ils sont entendus au nom de la Commission

they shall be heard on behalf of the Commission


comité (UE) [ comité (CE) ]

committee (EU) [ EC committee ]


comité agricole (UE) [ comité agricole CE | comité consultatif agricole | comité de gestion agricole | comité de gestion de l'organisation commune des marchés agricoles | comité de réglementation agricole ]

EU agriculture committee [ Agricultural Advisory Committee | Agricultural Committee of the EC | Agricultural Management Committee | EC agriculture committee | Management Committee for the Common Organisation of Agricultural Markets ]


comité de l'emploi (UE) [ comité consultatif de l'emploi | comité de l'emploi CE | comité de l'emploi et du marché du travail ]

Employment Committee (EU) [ advisory Employment Committee | Employment and Labour Market Committee | Employment Committee ]


Comité d'experts en lutte intégrée [ CELI | Comité d'experts de la lutte antiparasitaire | Comité d'experts sur l'emploi des pesticides en agriculture | Comité canadien de l'emploi des pesticides en agriculture | Comité national sur l'emploi des antiparasitaires en agriculture ]

Expert Committee on Integrated Pest Management [ ECIPM | Expert Committee on Pest Management | Expert Committee on Pesticide Use in Agriculture | Canada Committee on Pesticide Use in Agriculture | National Committee on Pesticide Use in Agriculture ]


Comité consultatif de la santé communautaire [ CCSC | Comité consultatif fédéral-provincial sur la santé communautaire | Comité consultatif de la promotion de la santé | Comité consultatif des services de santé communautaire | Comité consultatif fédéral-provincial de la promotion de la santé ]

Advisory Committee on Community Health [ ACCH | Federal-Provincial Advisory Committee on Community Health | Advisory Committee on Health Promotion | Advisory Committee Community Health Services | Federal-Provincial Advisory Committee on Health Promotion ]


conseiller synodal (1) | conseillère synodale (1) | membre du comité des Tâches supraparoissiales (2) | membre du comité de la société catholique romaine (3) | conseiller de la Collectivité ecclésiastique (4) | conseillère de la Collectivité ecclésiastique (4) | membre du comité de la Fédération catholique romaine (5) | membre du comité de la Fédération des paroisses (6)

Member of the Council of the Synod
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ils ont la possibilité d’être entendus si le comité envisage d’émettre un avis négatif.

They shall have the possibility to be heard if the Committee considers issuing a negative opinion.


La décision d'habilitation qui a été arrêtée le 12 juillet 2000 (SEC(2000) 1197 PV 1487) réglemente la consultation interne avec les services qui doivent être entendus sur les mesures ISPA avant qu'elles ne puissent être présentées au comité de gestion ISPA et arrêtées par la Commission.

The empowerment decision of 12 July 2000 (SEC(2000) 1197 PV 1487), which defines the services that must be consulted on ISPA measures before these can be presented to the ISPA Management Committee and decided by the Commission.


2 bis. Le président du CERS et les autres membres du comité directeur peuvent, à la demande du Parlement européen, être entendus par les commissions compétentes de celui-ci.

2a. The President of the ESRB and the other members of the Steering Committee may, at the request of the European Parliament, be heard by the competent Committees of the European Parliament.


7. Le président du comité transmet au conseil d’administration, dans les plus brefs délais après la tenue des entretiens, le rapport établi par le comité ainsi que le dossier de candidature complet des candidats entendus.

7. The chairman of the Committee shall forward to the Management Board, as soon as possible after the interviews have been held, the report drawn up by the Committee as well as the full application file of interviewed candidates.


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les termes «enregistreur des données du voyage» (ci-après dénommé «VDR») sont entendus au sens de la définition figurant dans les résolutions A.861(20) de l'Assemblée de l'OMI et MSC.163(78) du comité de la sécurité maritime de l'OMI;

‘Voyage data recorder’ (hereinafter referred to as ‘VDR’) shall be understood in accordance with the definition contained in Resolution A.861(20) of the IMO Assembly and Resolution MSC.163(78) of the IMO Maritime Safety Committee;


Les membres de la Commission ou, dans des circonstances exceptionnelles, de hauts fonctionnaires peuvent demander à être entendus lors des débats du Bureau du Comité portant sur des initiatives de la Commission.

Members of the Commission or, in exceptional circumstances, senior officials may ask to be heard in debates of the Bureau of the Committee about Commission initiatives.


14. demande, afin de garantir la responsabilité démocratique et de permettre au Parlement européen d'exercer pleinement ses prérogatives dans le cadre de la procédure Lamfalussy, que les comités de régulateurs dans les domaines non seulement des valeurs mobilières, mais également de la banque et de l'assurance, soient entendus deux fois par an par la commission compétente du Parlement européen afin de rendre compte de leurs activités; demande également que cette même commission soit formellement destinataire des lettres et de tous au ...[+++]

14. Calls, so as to guarantee democratic accountability and enable Parliament to exercise its prerogatives to the full under the Lamfalussy procedure, for the regulators" committees responsible not just for securities, but also for banking and insurance to be heard twice a year by the appropriate committee of Parliament in order to report on their activities; calls also for that committee to be made an official recipient of the letters and all other documents which the regulators" committees send to the Commission and the Council;


15. demande, afin de garantir la responsabilité démocratique et de permettre au Parlement européen d'exercer pleinement ses prérogatives dans le cadre de la procédure Lamfalussy, que les comités de régulateurs dans les domaines non seulement des valeurs mobilières, mais également de la banque et de l'assurance, soient entendus deux fois par an par la commission compétente du Parlement européen afin de rendre compte de leurs activités; demande également que cette même commission soit formellement destinataire des lettres et de tous au ...[+++]

15. Calls, so as to guarantee democratic accountability and enable Parliament to exercise its prerogatives to the full under the Lamfalussy procedure, for the regulators’ committees responsible not just for securities, but also for banking and insurance to be heard twice a year by the appropriate committee of Parliament in order to report on their activities; calls also for that committee to be made an official recipient of the letters and all other documents which the regulators’ committees send to the Commission and the Council;


20. déplore le fait qu'il n'y ait pas encore de listes indiquant clairement quels comités et groupes de travail la Commission a entendus, alors que dès 2000, dans son Livre blanc sur la réforme de la Commission (COM(2000) 200), la Commission avait annoncé la publication de ces listes, et demande donc, une fois de plus, à la Commission d'assortir chaque proposition législative ou communication d'une liste indiquant tous les comités, experts, associations, organisations, institutions et autres partenaires consultés pour l'établissement du document considéré;

20. Is critical of the fact that there are still no clear lists showing which committees and working groups the Commission has consulted, although the Commission announced the publication of these lists by June 2001 in its 2000 White Paper on Reform of the Commission (COM(2000) 200), and reiterates therefore its previous call for the Commission to attach to each legislative proposal or communication a list of all committees, experts, associations, organisations, institutions and other parties consulted for the purpose of drafting those documents;


20. critique qu'il n'y ait pas encore de listes indiquant clairement quels comités et groupes de travail la Commission a entendus, alors que dès 2000, dans son Livre blanc sur la réforme de la Commission, la Commission avait annoncé la publication de ces listes, et demande donc, une fois de plus, à la Commission d'assortir chaque proposition législative ou communication d'une liste indiquant tous les comités, experts, associations, organisations, institutions et autres partenaires consultés pour l'établissement du document considéré;

20. Is critical of the fact that there are still no clear lists showing what committees and working groups the Commission has consulted, although the Commission announced the publication of these lists by June 2001 in its 2000 White Paper on Reform of the Commission, and reiterates therefore its previous call for the Commission to attach to each legislative proposal or communication a list of all committees, experts, associations, organisations, institutions and other parties consulted for the purpose of drafting those documents;




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entendus au comité ->

Date index: 2025-07-16
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