Vertaling van "ensuite être examinés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

la liste des noms ... est ensuite soumise à un vote global
a list setting out the names ... shall then be voted on as a whole

il ne saurait être admis que la Cour ait annulé implicitement un acte pour enjoindre ensuite à la Commission d'en arrêter un autre ayant la même portée
it cannot be accepted that the court,by implication declared a measure to be void and then ordered the Commission to adopt another one having the same effect

des règles d'abord, un statut ensuite
standards before status

ordre lié | ordre DAE | ordre «d'abord et ensuite»
contingent order | contingency order | combination order

Économiser l'énergie, convertir ensuite
First Conserve, Then Convert

ordre lié [ ordre d'abord et ensuite | ordre DAE ]
contingent order [ straddle ]

Se défendre même si mort s'ensuit [ Piyautailili ]
Defend even unto death [ Piyautailili ]

examiner des documents de prêts hypothécaires | examiner des documents de prêts immobiliers
examine debt contract documents | examine loan contract documents | examine debt documents | examine mortgage loan documents

examiner soigneusement | examiner en profondeur
scrutinize | scrutinise

examiner des états financiers | examiner | procéder à un examen
review financial statements | review

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

* Elle a l'intention ensuite d'examiner la façon dont ses principales politiques interagissent avec la compétitivité de l'industrie.
* Second, it intends to screen the way in which its own main policies interface with the competitiveness of industry.

La Commission se charge ensuite d’examiner si elles sont conformes aux lignes directrices et encadrements en vigueur.
The Commission then examines whether they are in line with the existing guidelines and frameworks.

Ensuite, elle examine la question de savoir si les aides déclarées compatibles avec le marché intérieur par le Conseil doivent être considérées comme des aides sur lesquelles la Commission a déjà statué définitivement.
Second, it examines whether the aid declared compatible with the internal market by the Council must be considered to be aid on which the Commission already definitively ruled.

Ensuite, après avoir examiné et fait droit au premier moyen invoqué par M. Meierhofer, tiré de la violation de l’obligation de motivation (points 30 à 55 de l’arrêt attaqué), le Tribunal de la fonction publique a annulé la décision du 19 juin 2007 et condamné la Commission aux dépens tout en rejetant les autres chefs de conclusions de M. Meierhofer au motif que le juge est manifestement incompétent pour adresser des injonctions aux institutions.
Subsequently, after considering and allowing the first plea put forward by Mr Meierhofer, alleging breach of the obligation to state reasons (paragraphs 30 to 55 of the judgment under appeal, the Civil Service Tribunal annulled the decision of 19 June 2007 and ordered the Commission to pay the costs, while rejecting the other heads of claim on the ground that the Community judicature manifestly has no jurisdiction to issue directions to the Community institutions.

Le Tribunal a ensuite rappelé que, dans le cadre de l’examen de l’existence de motifs absolus de refus prévus à l’article 7, paragraphe 1, du règlement n° 40/94, le rôle de l’OHMI est de décider si la demande de marque se heurte à un tel motif et que, en vertu de l’article 74, paragraphe 1, du même règlement, l’OHMI est tenu d’examiner d’office les faits pertinents qui pourraient l’amener à appliquer un motif absolu de refus.
The Court of First Instance then pointed out that, in the context of an examination as to whether there are absolute grounds for refusal under Article 7(1) of Regulation No 40/94, the role of OHIM is to decide whether the application for the trade mark falls under such a ground, and that, on the basis of Article 74(1) of Regulation No 40/94, OHIM is required to examine of its own motion the relevant facts which may lead it to apply an absolute ground for refusal.

Il s’ensuit qu’il n’est pas nécessaire d’examiner la recevabilité du corrigendum ni le bien-fondé du second moyen.
It follows that it is unnecessary to examine the admissibility of the corrigendum or the merits of the second plea.

Les résultats de ce suivi peuvent ensuite être examinés à la lumière des conclusions adoptées par la Commission à l'issue de sa propre évaluation interne, permettant ainsi d'avoir une meilleure image du fonctionnement du système et de ses possibilités d'amélioration ou d'extension.
The results of such monitoring can then be considered together with those of the Commission's own internal review processes to produce a better picture of how the arrangements are working, and how they can be refined or extended.

Il y a lieu ensuite d'examiner la méthode de calcul de la partie du forfait relative à la prestation propre.
Thereafter, the method of calculating the part of the package relating to in-house services will be examined.

Trois enquêteurs indépendants chargés ensuite d'examiner les autres cas ont élaboré 25 critères pour évaluer les témoignages et ont constaté à l'unanimité que 60 p. 100 des accusations initiales étaient fausses.
Three independent investigators then reviewed the other cases, developed 25 criteria for assessing evidence, and unanimously found 60% of the original accusations to be false.

Cette communication a un double objectif : il s'agit tout d'abord de créer une tribune pour débattre de l'orientation future du secteur gazier de la Communauté et, ensuite, d'examiner la question de la sécurité d'approvisionnement et d'évaluer ce qui peut être fait au niveau de l'Union européenne pour la renforcer à long terme.
The objective of the Communication is twofold: firstly, to provide a platform on which to debate the future direction of the gas sector in the Community and, secondly, to examine the issue of security of supply and to assess what may be done at EU level to enhance security of supply well into the next century.