Traduction de «ensuite été retirées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

pièce de monnaie retirée de la circulation [ pièce retirée de la circulation | monnaie retirée de la circulation ]
called-in coin

pétition retirée [ demande retirée ]
petition withdrawn

il ne saurait être admis que la Cour ait annulé implicitement un acte pour enjoindre ensuite à la Commission d'en arrêter un autre ayant la même portée
it cannot be accepted that the court,by implication declared a measure to be void and then ordered the Commission to adopt another one having the same effect

la liste des noms ... est ensuite soumise à un vote global
a list setting out the names ... shall then be voted on as a whole

des règles d'abord, un statut ensuite
standards before status

ordre lié | ordre DAE | ordre «d'abord et ensuite»
contingent order | contingency order | combination order

Se défendre même si mort s'ensuit [ Piyautailili ]
Defend even unto death [ Piyautailili ]

objection retirée
objection withdrawn

cuves retirées
retired vessels

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Certaines allégations figurant dans la liste consolidée ont ensuite été retirées par les États membres avant leur évaluation par l’Autorité.
Some claims in the consolidated list were subsequently withdrawn by Member States before their evaluation by the Authority.

La Commission avait, en 2009, présenté une proposition de nouvelle décision-cadre, qui a ensuite été retirée avec l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne.
In 2009 the Commission presented a proposal for a new Framework Decision, which was withdrawn after the entry into force of the Lisbon Treaty.

les mesures adoptées par l’État membre de réaction ont fait l’objet d’un recours fructueux en justice ou dans le cadre d’autres procédures et ont ensuite été retirées,
the measures adopted by the reacting Member State are successfully challenged in court or in other proceedings and subsequently withdrawn,

Deux témoins prétendent avoir été battus, maltraités et contraints de signer des déclarations qu’ils ont ensuite immédiatement retirées.
Two witnesses claim they were beaten and mistreated and forced to sign statements which they later immediately withdrew.

La Commission l'avait fait figurer dans son projet précédent, mais elle l'en a ensuite retirée après avoir décidé qu'elle préférait fixer ces dispositions par voie d'actes délégués.
It was part of earlier Commission draft but later taken out as the Commission decided that it would prefer to determine these provisions by way of delegated acts.

2. Les données concernant une entreprise dont l'autorisation a été ▐suspendue ou retirée ▐restent dans le registre pendant deux ans à compter de l'expiration de la suspension ou du retrait de la licence et sont ensuite immédiatement supprimées .
2. Data concerning an undertaking the authorisation of which has been ▐suspended or withdrawn ▐shall remain in the register for two years as from the expiry of the suspension or withdrawal of the licence and shall thereafter be immediately removed .

- (EN) Les démocrates européens, ainsi que de nombreux autres députés du groupe PPE-DE, soutiennent pleinement la résolution commune et ont œuvré afin de contrecarrer les propositions négatives, lesquelles ont ensuite été retirées.
The European Democrats and many others within the PPE-DE Group fully supported the joint motion and acted to oppose negative proposals, which were then withdrawn.

Cette proposition a-t-elle des chances de réussite, si l'on considère que la proposition de la Commission de 1992 sur les biocarburants n'a pas été adoptée par le Conseil est a ensuite été retirée par la Commission, et que le Conseil ne s'est toujours pas prononcé ni sur la proposition de taxe sur le CO et l'énergie , ni sur la proposition de taxe sur l'énergie qui autorise également les États membres à appliquer des réductions ou des exonérations des droits d'accises pour les biocarburants?
Has this proposal any chance of success given that the 1992 Commission proposal on biofuels was not adopted by the Council and was later withdrawn by the Commission and the C02/energy tax proposal and 1997 energy tax proposal, which also allow Member States to apply reductions or exemptions in excise duty on biofuels, are still on the Council table?

Williams: Combien d'accusations ont été portées aux termes de l'article 85 du Code criminel en 1991, 1992 et 1993, pour ensuite être retirées sans qu'il n'y ait eu poursuite?
Williams: What is the number of charges that were laid under section 85 of the Criminal Code in 1991, 1992 and 1993 that were subsequently withdrawn without prosecution?