Traduction de «ensuite détruit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Règlement sur l'indemnisation en cas de destruction d'animaux [ Règlement de 1992 sur les plafonds des valeurs marchandes des animaux détruits | Règlement sur les plafonds des valeurs marchandes des animaux devant être détruits ]
Compensation for Destroyed Animals Regulations [ Maximum Amounts for Destroyed Animals Regulations, 1992 | Maximum Amounts for Destroyed Animals Regulations ]

Aéronef:abattu | détruit par explosion | incendié | Ecrasement par chute d'aéronef
Aircraft:burned | exploded | shot down | Crushed by falling aircraft

il ne saurait être admis que la Cour ait annulé implicitement un acte pour enjoindre ensuite à la Commission d'en arrêter un autre ayant la même portée
it cannot be accepted that the court,by implication declared a measure to be void and then ordered the Commission to adopt another one having the same effect

des règles d'abord, un statut ensuite
standards before status

la liste des noms ... est ensuite soumise à un vote global
a list setting out the names ... shall then be voted on as a whole

ordre lié | ordre DAE | ordre «d'abord et ensuite»
contingent order | contingency order | combination order

Se défendre même si mort s'ensuit [ Piyautailili ]
Defend even unto death [ Piyautailili ]

Économiser l'énergie, convertir ensuite
First Conserve, Then Convert

emplacement de maison détruite
cellar hole

probablement détruit
probably destroyed

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Par conséquent, ils sont confisqués et ensuite, détruits.
As a consequence, they are confiscated and subsequently destroyed.

Les absolutions inconditionnelles ou conditionnelles seront retirées et archivées comme suit : pour une absolution inconditionnelle survenue le ou après le 24 juillet 1992, à l’expiration d’une période d’un an suivant la date de la sentence le casier judiciaire sera archivé pour une période de cinq ans et ensuite détruit ; pour une absolution conditionnelle survenue le ou après le 24 juillet 1992, à l’expiration d’une période de trois ans suivant la date de la sentence, le casier judiciaire est maintenu en archive pour une période de cinq ans et ensuite détruit.
Absolute and conditional discharges will be removed to an archive as follows: absolute discharge on or after 24 July 1992 upon the expiration of one year from the date of sentencing (it is archived for five years and then destroyed); and conditional discharge on or after 24 July 1992 upon the expiration of three years from the date of sentencing (it is archived for five years and then destroyed).

51 (1) Le conseiller sénatorial en éthique conserve tous les documents confidentiels relatifs à un sénateur pendant les douze mois suivant la cessation de ses fonctions de sénateur. Ces documents sont ensuite détruits, sous réserve du paragraphe (2), sauf si une enquête concernant le sénateur est en cours aux termes du présent code ou qu'une accusation a été portée contre celui-ci et que les documents peuvent être pertinents.
51 (1) The Senate Ethics Officer shall retain all confidential documents relating to a Senator for a period of 12 months after he or she ceases to be a Senator, after which the documents shall be destroyed, subject to subsection (2), unless there is an inquiry in progress under this Code concerning them or a charge has been laid against the Senator and the documents may relate to that matter.

lorsqu'elles sont placées sous le régime de la destination particulière et sont ensuite soit abandonnées à l'État soit détruites en laissant des déchets;
where they have been placed under the end-use procedure and are either subsequently abandoned to the State, or are destroyed and waste remains;

52 (1) Le conseiller sénatorial en éthique conserve tous les documents relatifs à un sénateur pendant les douze mois suivant la cessation de ses fonctions de sénateur. Ces documents sont ensuite détruits, sous réserve des paragraphes (2) à (4).
52 (1) The Senate Ethics Officer shall retain all documents relating to a Senator for a period of 12 months after he or she ceases to be a Senator, after which, subject to subsections (2) to (4), the documents shall be destroyed.

3. Les importations visées au paragraphe 2, à l’exception des importations en transit par le territoire douanier de la Communauté ou en régime de dépôt temporaire, d’entrepôt douanier ou de zone franche au sens du règlement (CE) no 450/2008, à condition qu’elles restent sur le territoire douanier de la Communauté pour une période ne dépassant pas quarante-cinq jours et qu’elles ne soient pas ensuite déclarées pour la mise en libre pratique dans la Communauté, détruites ou transformées, sont soumises à la présentation d’une licence d’importation.
3. Imports referred to in paragraph 2, with the exception of imports for transit through the customs territory of the Community or imports under the temporary storage, customs warehousing or free zone procedure as referred to in Regulation (EC) No 450/2008, provided that they remain in the customs territory of the Community no longer than 45 days and that they are not subsequently presented for release for free circulation in the Community, destroyed or processed, shall be subject to the presentation of an import licence.

lorsqu’elles sont placées sous le régime de la destination particulière et sont ensuite soit abandonnées à l’État soit détruites sans laisser de déchets;
where they have been placed under the end-use procedure and are either subsequently abandoned to the State, or are destroyed and waste remains;

si des aliments pour animaux ou des denrées alimentaires d'origine non animale qui sont soumis à des contrôles renforcés conformément à l'article 15, paragraphe 5, ne sont pas présentés aux contrôles officiels, ou ne sont pas présentés conformément à des exigences spécifiques établies conformément à l'article 17, l'autorité compétente ordonne qu'ils soient rappelés et placés sous contrôle officiel sans tarder et qu'ils soient ensuite détruits ou réexpédiés conformément à l'article 21.
feed or food of non-animal origin for which an increased level of controls has been laid down in accordance with Article 15(5) is not presented for official controls, or is not presented in accordance with any specific requirements established in accordance with Article 17, the competent authority shall order that it be recalled and placed under official detention without delay and that it be then either destroyed or re-dispatched in accordance with Article 21.

Le XXe siècle a été le témoin de bouleversements extraordinaires alors que des nations se constituaient pour être ensuite détruites.
The 20th century has been witness to extraordinary upheavals as nations were built and then destroyed.

Ces données ne sont utilisées que pour permettre l'exercice des droits visés aux paragraphes 2 et 3 et sont ensuite immédiatement détruites.
Such data shall be used exclusively to permit the exercise of the rights referred to in paragraphs 2 and 3 and shall be destroyed immediately afterwards.