Vertaling van "ensuite déclaré " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

la liste des noms ... est ensuite soumise à un vote global
a list setting out the names ... shall then be voted on as a whole

il ne saurait être admis que la Cour ait annulé implicitement un acte pour enjoindre ensuite à la Commission d'en arrêter un autre ayant la même portée
it cannot be accepted that the court,by implication declared a measure to be void and then ordered the Commission to adopt another one having the same effect

des règles d'abord, un statut ensuite
standards before status

Définition: La caractéristique essentielle est l'apparition de symptômes physiques associés à une quête médicale insistante, persistant en dépit de bilans négatifs répétés et de déclarations faites par les médecins selon lesquelles les symptômes n'ont aucune base organique. S'il existe un trouble physique authentique, ce dernier ne permet de rendre compte ni de la nature ou de la gravité des symptômes, ni de la détresse ou des préoccupations du sujet.
Definition: The main feature is repeated presentation of physical symptoms together with persistent requests for medical investigations, in spite of repeated negative findings and reassurances by doctors that the symptoms have no physical basis. If any physical disorders are present, they do not explain the nature and extent of the symptoms or the distress and preoccupation of the patient.

déclaration de naissance
Notification of birth

mort naturelle à déclarer aux autorités médicolégales
Natural death reportable to medicolegal authority

enseignement au patient concernant la déclaration des droits du patient
Teach Patient Bill of Rights

Économiser l'énergie, convertir ensuite
First Conserve, Then Convert

Se défendre même si mort s'ensuit [ Piyautailili ]
Defend even unto death [ Piyautailili ]

ordre lié [ ordre d'abord et ensuite | ordre DAE ]
contingent order [ straddle ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Si le produit en cause est ensuite déclaré pour une procédure douanière autre que la mise en libre pratique, et pour autant que les autorités de surveillance du marché ne s’y opposent pas, la mention visée au paragraphe 1 est également apposée, dans les conditions prévues au paragraphe 1, sur les documents relatifs à cette procédure.
2. Where that product is subsequently declared for a customs procedure other than release for free circulation and provided that the market surveillance authorities do not object, the endorsement set out in paragraph 1 shall also be included, under the conditions set out in paragraph 1, on the documents used in connection with that procedure.

Dans la pratique, lorsqu’une entreprise tente d’effectuer un enregistrement auprès de l’ECHA, il lui est signifié qu’elle devrait prendre contact avec le déclarant principal, lequel l’informe ensuite du coût de l’autorisation d’accès à l’information qu’il a déposée, ce coût pouvant atteindre des dizaines, voire des centaines de milliers d’euros par substance.
In practice, when a company tries to register with ECHA, they are told that they should contact the lead registrant, who will then inform them of the cost of authorising access to the information deposited. This can reach up to tens or hundreds of thousands of Euros per substance.

2.3.1. Les organismes notifiés responsables de la vérification évaluent la conception, la production et les essais finals du sous-système et établissent un certificat de vérification à l'intention de l'entité adjudicatrice ou du fabricant (c'est-à-dire le demandeur au sens de l'article 18), qui établit ensuite la déclaration “CE” de vérification.
2.3.1. The notified bodies responsible for the verification assesses the design, production and final testing of the subsystem and draw up the certificate of verification intended for the contracting entity or manufacturer (i.e. the applicant in the meaning of Article 18), who in turn draws up the “EC” declaration of verification.

3. Si le produit en cause est ensuite déclaré pour une procédure douanière autre que la mise en libre pratique, et pour autant que les autorités de surveillance du marché ne s'y opposent pas, les mentions visées aux paragraphes 1 et 2 sont également apposées, dans les mêmes conditions, sur les documents relatifs à cette procédure.
3. Where that product is subsequently declared for a customs procedure other than release for free circulation and provided that the market surveillance authorities do not object, the endorsements set out in paragraphs 1 and 2 shall also be included, under the same conditions, on the documents used in connection with that procedure.

M. Cuffaro a ensuite déclaré ne pas savoir à qui M. Fava faisait allusion et, qu'à sa connaissance, aucun conseiller n'avait pris part à la campagne électorale en question, ce à quoi M. Fava a aussitôt rétorqué: "Il s'agit du conseiller Costa. David Costa".
After Mr Cuffaro observed that he did not know who Mr Fava was talking about and that, as far as he knew, there were no councillors on the electoral campaign in question, Mr Fava promptly countered: ‘Councillor Costa. David Costa’.

M. Martin a ensuite déclaré: «En ce qui concerne la participation au vote, j’étais présent».
He further went on to say: 'As far as the participation in the vote, I was there'.

Le Premier ministre Erdogan en personne a discuté de la situation avec le secrétaire général Annan à Davos le 24 janvier et a ensuite déclaré publiquement que la Turquie soutenait la reprise des négociations sur la base du plan Annan en vue de l’approbation d’un accord par référendum avant le 1er mai.
Prime Minister Erdogan himself discussed the situation with Secretary-General Annan in Davos on 24 January and subsequently stated publicly that Turkey supported the resumption of negotiations on the basis of the Annan plan with a view to approval of a settlement by referendum before 1 May.

Cette vision commune fait l'objet de la première partie de la déclaration; la deuxième partie définit l'approche de la Communauté européenne à l'égard de l'aide humanitaire en vue de contribuer à la mise en œuvre de cette vision au niveau communautaire et précise ensuite les actions concrètes qu'il convient de mener en priorité à ce même niveau.
This common vision is the subject of the first part of the Statement; the second part sets out the European Community humanitarian aid approach to guide implementation of this vision at the Community level and further specifies priorities for concrete action at the Community level.

Je voudrais ensuite déclarer à Mme Swiebel que la politique d’asile commune à propos de laquelle un accord a été trouvé prévoit précisément la nécessité de respecter dans tous les cas les conventions existantes.
I would go on to say to Mrs Swiebel that one specific aspect of the common asylum policy on which we have now agreed is that we ensure compliance with the conventions in every case.

En guise de conclusion, ils ont ensuite déclaré que le taux de population devrait se refléter dans le système de vote et que le Royaume-Uni ne renoncera pas à son veto.
They then drew the conclusion that population size should be reflected in the voting system and that the United Kingdom would not surrender its veto.