Vertaling van "ensemble d’études " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

étude d'un paysage de rue [ étude de l'aspect d'ensemble d'une rue ]
streetscape study

ensemble d'une Monnaie [ ensemble d'un atelier monétaire | ensemble d'un atelier | ensemble par Monnaie | ensemble par atelier monétaire | ensemble par atelier ]
mint set

Vivre ensemble : une étude des disparités régionales [ Vivre ensemble ]
Living together: a study of regional disparities [ Living together ]

ensemble d'arrivée | but | ensemble but | ensemble cible
final set | target | codomain | co-domain

marché d'étude | marché d'études | marché de définition | marché de maîtrise d'œuvre | contrat d'étude | marché de design | marché de recherche | marché de conception | mission de conception | services des consultants | contrat de recherche
design contract | feasibility study agreement

domaine | domaine de définition | domaine d'existence | ensemble de définition | ensemble d'existence
domain | domain of definition

Initiative populaire fédérale «Initiative sur les bourses d'études» | Initiative sur les bourses d'études
Federal Popular Initiative «Student Grants Initiative»

filière d'études du niveau des hautes écoles spécialisées (1) | cycle d'études des hautes écoles spécialisées (2)
UAS degree programme

Ordonnance du DEFR du 2 septembre 2005 concernant les filières d'études les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées
EAER Ordinance of 2 September 2005 on Study Programmes, Continuing Education and Training and Qualifications at Universities of Applied Sciences

tractus | ensemble d'organes qui constituent un appareil
tract | channel

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il convient donc que ces modalités prévoient l’indication, dans toutes les demandes, d’un ensemble d’études et des méthodes d’essai à appliquer pour réaliser ces études, compte tenu des normes internationales applicables, notamment la directive du Codex Alimentarius régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés de plantes à ADN recombiné
These rules should therefore provide for a set of studies that should be included in all applications, as well as the test methods to be followed to perform such studies, whilst taking into account relevant international standards, such as the guideline of the Codex Alimentarius for the conduct of safety assessment of foods derived from the recombinant-DNA plant

Ces informations devront avoir trait, notamment, à un ensemble d’études de base portant, par exemple, sur le métabolisme ou la toxicocinétique, la toxicité chronique et sub-chronique, la génotoxicité, la cancérogénèse et la toxicité pour la reproduction et le développement, assorties de tout autre type d’étude approprié.
This shall include the submission of information on a core set of studies such as on metabolism/toxicokinetics, subchronic toxicity, genotoxicity, chronic toxicity, carcinogenicity and reproduction and developmental toxicity, accompanied by any other appropriate type of study.

Le document d’orientation de l’EFSA indique les études complémentaires éventuellement nécessaires en fonction des caractéristiques de la plante génétiquement modifiée et des résultats du premier ensemble d’études.
Depending on the characteristics of the genetically modified plant and on the outcome of that first set of studies, the EFSA guidance indicates that it may be necessary to perform additional studies.

Lorsqu'une demande d'autorisation de mise sur le marché est présentée pour un médicament désigné comme médicament orphelin conformément au règlement (CE) no 141/2000, que cette demande comprend les résultats de l'ensemble des études réalisées selon un plan d'investigation pédiatrique approuvé et que la déclaration visée à l'article 28, paragraphe 3, du présent règlement est ultérieurement incluse dans l'autorisation de mise sur le marché accordée, la période visée à l'article 8, paragraphe 1, du règlement (CE) no 141/2000 est portée de dix à douze ans.
Where an application for a marketing authorisation is submitted in respect of a medicinal product designated as an orphan medicinal product pursuant to Regulation (EC) No 141/2000 and that application includes the results of all studies conducted in compliance with an agreed paediatric investigation plan, and the statement referred to in Article 28(3) of this Regulation is subsequently included in the marketing authorisation granted, the ten-year period referred to in Article 8(1) of Regulation (EC) No 141/2000 shall be extended to twelve years.

1. Lorsqu'une demande présentée conformément à l'article 7 ou 8 comprend les résultats de l'ensemble des études réalisées selon un plan d'investigation pédiatrique approuvé, le titulaire du brevet ou du certificat complémentaire de protection a droit à une prorogation de six mois de la période visée à l'article 13, paragraphes 1 et 2, du règlement (CEE) no 1768/92.
1. Where an application under Article 7 or 8 includes the results of all studies conducted in compliance with an agreed paediatric investigation plan, the holder of the patent or supplementary protection certificate shall be entitled to a six-month extension of the period referred to in Articles 13(1) and 13(2) of Regulation (EEC) No 1768/92.

[18] Arrêt dans l’affaire C-125/10, Merck Sharp Dohme/Deutsches Patent- und Markenamt, non encore publié au Recueil, point 37: «Si la demande de CCP devait être refusée au motif que le calcul prévu à l’article 13, paragraphe 1, [du règlement n° 1768/92] aboutit à une durée négative ou nulle, le titulaire du brevet de base ne pourrait pas obtenir une prorogation de la protection conférée par un tel brevet, même s’il a réalisé l’ensemble des études selon le plan d’investigation pédiatrique approuvé, au sens de l’article 36 du règlement n° 1901/2006.
[18] Case C-125/10 Merck Sharp Dohme v Deutsches Patent- und Markenamt, not yet published in the ECR, paragraph 37: ‘if the SPC application had to be refused because the calculation provided for in Article 13(1) of Regulation No 1768/92 results in a negative or zero duration, the holder of the basic patent could not obtain an extension of protection conferred by such a patent, even if it conducted all the studies according to the approved paediatric investigation plan, under Article 36 of Regulation No 1901/2006.

Si l'étude sur le rat est positive pour la tératogénicité, il est inutile de procéder à une étude sur une seconde espèce, sauf si une analyse de l'ensemble des études de base indique que la DJA serait fondée sur la tératogénicité du rat.
If the rat study is positive for teratogenicity, a study in a second species is not necessary except where a review of all the core studies indicates that the ADI would be based on the rat teratogenicity.

Il convient donc que ces modalités prévoient l’indication, dans toutes les demandes, d’un ensemble d’études et des méthodes d’essai à appliquer pour réaliser ces études, compte tenu des normes internationales applicables, notamment la directive du Codex Alimentarius régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés de plantes à ADN recombiné (5).
These rules should therefore provide for a set of studies that should be included in all applications, as well as the test methods to be followed to perform such studies, whilst taking into account relevant international standards, such as the guideline of the Codex Alimentarius for the conduct of safety assessment of foods derived from the recombinant-DNA plant (5).