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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
CAIS
Codes communs de l'aviation
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Ensemble d'interface commun vers l'APSE
Exigence de navigabilité commune
Exigences communes d'étiquetage
Hallucinose
JAR
Jalousie
Mauvais voyages
Normes communes relatives à l'aviation
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "ensemble d’exigences communes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ensemble d'interface commun vers l'APSE [ CAIS ]

common APSE interface set [ CAIS ]


exigences communes d'étiquetage

single labelling requirements


La planification des ensembles d'habitations communautaires: Creative Communities et la Collaborative Housing Society, Toronto (Ontario)

Planning Cohousing: Creative Communities and the Collaborative Housing Society, Toronto, Ontario


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as ...[+++]


Définition: Trouble envahissant du développement, qui diffère de l'autisme infantile par l'âge de survenue ou parce qu'il ne répond pas à l'ensemble des trois groupes de critères diagnostiques d'un autisme infantile. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un développement anormal ou altéré, se manifestant après l'âge de trois ans et ne présentant pas des manifestations pathologiques suffisantes dans un ou deux des trois domaines psychopathologiques nécessaires pour le diagnostic d'autisme (interactions sociales réciproques, c ...[+++]

Definition: A type of pervasive developmental disorder that differs from childhood autism either in age of onset or in failing to fulfil all three sets of diagnostic criteria. This subcategory should be used when there is abnormal and impaired development that is present only after age three years, and a lack of sufficient demonstrable abnormalities in one or two of the three areas of psychopathology required for the diagnosis of autism (namely, reciprocal social interactions, communication, and restricted, stereotyped, repetitive behaviour) in spite of characteristic abnormalities in the other area(s). Atypical autism arises most often ...[+++]


codes communs de l'aviation | exigence de navigabilité commune | normes communes relatives à l'aviation | JAR [Abbr.]

Joint Aviation Requirement | JAR [Abbr.]


réglementation technique commune concernant les exigences générales de raccordement au réseau public de télécommunications mobiles terrestres cellulaires numériques paneuropéennes

common technical regulation for the general attachment requirements for public pan-European cellular digital land-based mobile communications


réglementation technique commune concernant les exigences des applications de la téléphonie pour le raccordement au réseau public de télécommunications mobiles terrestres cellulaires numériques paneuropéennes

common technical regulation for the telephone application requirements for public pan-European cellular digital land-based mobile communications
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il est nécessaire d’imposer aux acteurs du marché, au moyen d’un règlement, un certain nombre d’exigences uniformes relatives à certains aspects du cycle du règlement et de la discipline en la matière, et de prévoir un ensemble d’exigences communes pour les DCT qui exploitent des systèmes de règlement de titres.

It is necessary to lay down in a regulation a number of uniform obligations to be imposed on market participants regarding certain aspects of the settlement cycle and discipline and to provide a set of common requirements for CSDs operating securities settlement systems.


En outre, l’existence d’un ensemble d’exigences communes et harmonisées réduirait les coûts en permettant que la maintenance des aéronefs ou la formation du personnel d’entretien se fassent au niveau transnational.

Moreover, having a set of common and harmonised requirements reduces costs by enabling cross-national aircraft maintenance or training of maintenance personnel.


(5) Il est nécessaire d'imposer aux acteurs du marché, au moyen d'un règlement, un certain nombre d'exigences uniformes relatives à certains aspects du cycle du règlement des opérations et de la discipline en la matière, et de prévoir un ensemble d'exigences communes pour les DCT qui exploitent des systèmes de règlement des opérations sur titres.

(5) It is necessary to lay down in a Regulation a number of uniform obligations to be imposed on market participants regarding certain aspects of the settlement cycle and discipline and to provide a set of common requirements for CSDs operating securities settlement systems.


Il est nécessaire d'imposer aux acteurs du marché, au moyen d'un règlement, un certain nombre d'obligations uniformes relatives à certains aspects du cycle et de la discipline du règlement, et de prévoir un ensemble d'exigences communes pour les opérateurs de systèmes de règlement de titres.

It is necessary to lay down in a Regulation a number of uniform obligations to be imposed on market participants regarding certain aspects of the settlement cycle and discipline and to provide a set of common requirements for operators of securities settlement systems.


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(17) Compte tenu du fait que les DCT devraient être soumis à un ensemble d'exigences communes, et pour éliminer les obstacles existants aux règlements transfrontières, tout DCT agréé devrait pouvoir proposer ses services sur tout le territoire de l'Union, soit directement, soit en établissant une succursale.

(17) Taking into account that CSDs should be subject to a set of common requirements and in order to dismantle the existing barriers to cross-border settlement, any authorised CSD should enjoy the freedom to provide its services within the territory of the Union either by establishment of a branch or by way of direct provision of services.


(20) Compte tenu du fait que les DCT devraient être soumis à un ensemble d'exigences communes, et pour éliminer les obstacles existants aux règlements transfrontières, un DCT agréé devrait pouvoir proposer ses services sur le territoire de l'Union, y compris en établissant une succursale.

(20) Taking into account that CSDs should be subject to a set of common requirements and in order to dismantle the existing barriers to cross-border settlement, any authorised CSD should enjoy the freedom to provide its services within the territory of the Union, including through the establishment of a branch.


La quatrième directive sur le droit des sociétés a été adoptée en 1978 en vue d’instaurer un ensemble d’exigences harmonisées en ce qui concerne les informations financières à fournir par toutes les sociétés de capitaux dans l’UE. En 1983, avec l’adoption de la septième directive sur le droit des sociétés, une série d’exigences communes applicables aux états financiers consolidés a été ajoutée.

The 4th Company Law Directive was adopted in 1978 in order to create a harmonised set of requirements for the external reporting of all limited liability companies in the EU. In 1983, the 7th Company Law Directive was adopted and added a common set of requirements for consolidated financial statements.


5. L'instance gestionnaire établit un ensemble d'exigences communes devant être satisfaites afin de bénéficier d'une autorisation d'accès à Eurodac.

5. The Management Authority shall lay down a common set of requirements to be fulfilled by persons in order to be granted authorisation to access Eurodac.


En vertu du règlement (CE) no 550/2004, il incombe à la Commission d’établir des exigences communes pour la fourniture de services de navigation aérienne dans l’ensemble de la Communauté.

Pursuant to Regulation (EC) No 550/2004, the Commission is required to establish common requirements for the provision of air navigation services throughout the Community.


6. Les directives sectorielles existantes qui définissent le service universel contiennent un certain nombre d'éléments communs: un ensemble d'exigences de service universel, des principes de sélection du fournisseur du service universel, des règles de compensation du coût de fourniture du service universel, le droit des États membres à établir des exigences additionnelles et des règles concernant l'organisme réglementaire indépendant [60].

6. Existing sector-specific directives defining universal service contain a number of common elements: a set of universal service requirements, principles on the selection of the universal service provider, rules on the compensation of the cost of provision of universal service, the right of Member States to introduce additional requirements, plus rules on an independent regulator [60].




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ensemble d’exigences communes ->

Date index: 2022-12-17
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