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Chez l'homme
Chez la femme
Coûts encourus
Empoisonnement
Frais encourus
Fusillade
Macrogénitosomie précoce
Peine capitale
Pendaison
Précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale
Pseudo-hermaphrodisme surrénalien
Pseudo-puberté hétérosexuelle précoce
Pseudo-puberté isosexuelle précoce
Qu'ils soient permanents ou temporaires
Rayonnements de faible activité
Risques encourus dans le passé
SMND
Sinistres encourus mais non déclarés
Sinistres inconnus
Sinistres subis mais non déclarés
Sinistres survenus mais non déclarés
Telle que asphyxie par gaz
électrocution

Traduction de «encourus soient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Initiative populaire fédérale pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos

Popular initiative for popular initiatives to be put to the vote within six months,excluding the Federal Council and Parliament


Initiative populaire fédérale «pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos»

Popular initiative «For popular initiatives to be put to the vote within six months, excluding the Federal Council and Parliament»


Toute exécution faite sur la demande des autorités judiciaires ou des pouvoirs publics [qu'ils soient permanents ou temporaires] telle que:asphyxie par gaz | décollation, décapitation (par guillotine) | électrocution | empoisonnement | fusillade | peine capitale | pendaison

Any execution performed at the behest of the judiciary or ruling authority [whether permanent or temporary], such as:asphyxiation by gas | beheading, decapitation (by guillotine) | capital punishment | electrocution | hanging | poisoning | shooting


macrogénitosomie précoce | précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale | pseudo-puberté isosexuelle précoce | chez l'homme | pseudo-hermaphrodisme surrénalien | pseudo-puberté hétérosexuelle précoce | chez la femme | syndromes génito-surrénaliens, masculinisant ou féminisant, qu'ils soient acquis ou associés à une hyperplasie surrénale congénitale consécutive à des anomalies enzymatiques congénitales de la synthèse des hormones cortico-stéroïdes virilisme (chez la femme)

adrenogenital syndromes, virilizing or feminizing, whether acquired or due to adrenal hyperplasia consequent on inborn enzyme defects in hormone synthesis female:adrenal pseudohermaphroditism | heterosexual precocious pseudopuberty | male:isosexual precocious pseudopuberty | macrogenitosomia praecox | sexual precocity with adrenal hyperplasia | virilization (female)




Rayonnements de faible activité : examen des estimations courantes concernant les dangers encourus par les populations humaines [ Rayonnements de faible activité ]

Low-Level Radiation: a review of current estimates of hazards to human populations [ Low-Level Radiation ]


sinistres subis mais non déclarés | SMND | sinistres encourus mais non déclarés | sinistres inconnus | sinistres survenus mais non déclarés

incurred but not reported claims | IBNR | incurred but not reported losses


accepter une distinction honorifique, une décoration, une faveur, un don, une rémunération de quelque nature qu'ils soient

accept any honour, decoration, favour gift or payment of any kind whatever, to


Demande d'un organisme de services publics afin que ses succursales ou divisions soient désignées comme des divisions de petit fournisseur admissibles

Application by a Public Service Body to have Branches or Divisions Designated as Eligible Small Supplier Divisions
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il convient que les États membres soient autorisés à percevoir une redevance destinée à couvrir les frais encourus, y compris ceux supportés lors de l'examen des demandes de protection, des déclarations d'opposition, des demandes de modification et des demandes d'annulation présentées au titre du présent règlement.

Member States should be authorised to charge a fee to cover the costs incurred, including those incurred in examining applications for protection, statements of objections, applications for amendments and requests for cancellations under this Regulation.


En outre, pour un projet d'intérêt commun relevant des catégories définies à l'annexe II, point 2, les dispositions du paragraphe 1 s'appliquent uniquement si une évaluation de la demande du marché a été réalisée et a indiqué que l'on ne pouvait pas s'attendre à ce que les coûts efficaces encourus soient couverts par les tarifs.

In addition, for a project of common interest falling under the categories set out in Annex II. 2, the provisions of paragraph 1 shall apply only where an assessment of market demand has already been carried out and indicated that the efficiently incurred investment costs cannot be expected to be covered by the tariffs.


Compte tenu des caractéristiques spécifiques des ELTIF ainsi que des investisseurs de détail et des investisseurs professionnels qu'ils ciblent, il importe d'instaurer des obligations de transparence rigoureuses afin que les investisseurs potentiels puissent juger en connaissance de cause et soient pleinement conscients des risques encourus.

Given the specific characteristics of ELTIFs, as well as of the retail and professional investors they target, it is important that sound transparency requirements be put in place that are capable of allowing prospective investors to make an informed judgement and be fully aware of the risks involved.


En outre, il est impératif que les formations, les méthodes et les équipements de travail soient associés à des formations obligatoires de sensibilisation et de prévention sur les risques encourus en cas de non-respect du port des équipements ou des consignes de sécurité et que les méthodes de formation et de travail soient évaluées conformément à la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuell ...[+++]

In addition, it is imperative that the work procedures and methods are linked to compulsory training in awareness and prevention of the risks involved in failing to wear safety equipment or follow safety instructions and that training and work methods are assessed in accordance with Directive 1999/5/EC of the European Parliament and of the Council of 9 March 1999 on radio equipment and telecommunications terminal equipment and the mutual recognition of their conformity and Directive 2006/95/EC of the European Parliament and of the Council of 12 December 2006 on the harmonisation of the laws of Member States relating to electrical equipme ...[+++]


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Dans le cas des subventions, les coûts suivants constituent une dépense éligible à une contribution du FEDER, pour autant qu'ils soient encourus conformément aux règles nationales, y compris les règles comptables, et dans les conditions spécifiques énumérées ci-dessous:

In the case of grants the following costs shall be expenditure eligible for a contribution from the ERDF, provided that they are incurred in accordance with national rules, including accountancy rules, and under the specific conditions provided for below:


Dans les cas où une autorité compétente agit elle-même ou par l'intermédiaire d'un tiers à la place de l'exploitant, cette autorité devrait veiller à ce que les frais qu'elle a encourus soient recouvrés auprès de l'exploitant.

In cases where a competent authority acts, itself or through a third party, in the place of an operator, that authority should ensure that the cost incurred by it is recovered from the operator.


Dans les cas où une autorité compétente agit elle-même ou par l'intermédiaire d'un tiers à la place de l'exploitant, cette autorité devrait veiller à ce que les frais qu'elle a encourus soient recouvrés auprès de l'exploitant.

In cases where a competent authority acts, itself or through a third party, in the place of an operator, that authority should ensure that the cost incurred by it is recovered from the operator.


3. Les coûts suivants constituent des dépenses éligibles à une contribution du FSE au sens du paragraphe 1 pour autant qu'ils soient encourus conformément aux règles nationales, y compris les règles comptables, et dans les conditions spécifiques énumérées ci-dessous:

3. The following costs shall be expenditure eligible for a contribution from the ESF as defined in paragraph 1 provided that they are incurred in accordance with national rules, including accountancy rules, and under the specific conditions provided for below:


Dans les cas où une autorité compétente doit agir elle-même ou par l'intermédiaire d'un tiers à la place de l'exploitant, cette autorité doit veiller à ce que les coûts qu'elle a encourus soient recouvrés auprès de l'exploitant.

In cases where a competent authority has to act itself or through a third party in the place of an operator, that authority should ensure that the cost incurred by it is recovered from the operator.


Dans les cas où une autorité compétente doit agir elle-même ou par l'intermédiaire d'un tiers à la place de l'exploitant, cette autorité doit veiller à ce que les coûts qu'elle a encourus soient recouvrés auprès de l'exploitant.

In cases where a competent authority has to act itself or through a third party in the place of an operator, that authority should ensure that the cost incurred by it is recovered from the operator.


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