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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En suivant la même procédure
Hallucinose
Jalousie
Les
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Témoins appariés suivant l'âge
Témoins du même âge

Traduction de «en suivant la même procédure » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


droit d'exploiter le même créneau pendant la saison suivante

to entitle to the same slot in the next equivalent season


témoins du même âge [ témoins appariés suivant l'âge ]

age-matched control


suivant la procédure fixée par le Conseil d'administration

in accordance with the procedure laid down by the Administrative Board


sous réserve d'un accord obtenu suivant la procédure prévue à l'article

subject to agreement obtained under the procedure set forth in Article


Demande, délivrance et utilisation d'un permis d'importation et procédures pertinentes [ Identification des envois postaux de végétaux, de matériel végétal et de matières connexes | Permis exigé pour les importations en provenance de la zone continentale des États-Unis acheminées à des destinations multiples dans une même province du Canada | Les ]

Application, procedures, issuance and use of a permit to import [ Identification of Mail Shipments of Plants, Plant Material, and other related matter | Permit Requirements for Importations from the continental U.S. to multiple destinations within a province of Canada | Permits to cover importations from the USA destined to ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Tout enregistrement international désignant l'Union est subordonné à un examen relatif à sa conformité avec l'article 28, paragraphes 2 à 4, et aux motifs absolus de refus, suivant la même procédure que pour les demandes de marque de l'Union européenne.

1. International registrations designating the Union shall be subject to examination as to their conformity with Article 28(2) to (4) and to absolute grounds for refusal in the same way as applications for EU trade marks.


1. Tout enregistrement international désignant l'Union est subordonné à un examen relatif à sa conformité avec l'article 33, paragraphes 2, 3 et 4, et aux motifs absolus de refus, suivant la même procédure que pour les demandes de marque de l'Union européenne.

1. International registrations designating the Union shall be subject to examination as to their conformity with Article 33(2), (3) and (4) and to absolute grounds for refusal in the same way as applications for EU trade marks.


3. Lorsque les autorités, parties, entités ou organismes à notifier suivant le formulaire figurant en annexe, en particulier les parties responsables de la gestion du processus d'enregistrement des données d'identification personnelle uniques ou les parties qui délivrent le moyen d'identification électronique, sont régis par le même ensemble de règles et utilisent les mêmes procédures, notamment lorsqu'il s'agit d'autorités régiona ...[+++]

3. Where the authorities, parties, entities or bodies to be notified in the form set out in the Annex, in particular the parties managing the registration process of the unique person identification data or the parties issuing the electronic identification means, are acting under the same set of rules and using the exact same procedures, in particular where they are regional or local authorities, the following specific rules shall apply:


Il revient à la Commission de clore ladite procédure d'adjudication en suivant la même procédure, par catégorie et par État membre ou par région d'État membre, sur la base des prix du marché hebdomadaires les plus récents constatés.

That tendering procedure may be closed by the Commission, in accordance with the same procedure, by category and Member State, or region thereof, on the basis of the most recent weekly market prices recorded.


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Tout projet de budget rectificatif et le budget pour la première année suivant l’adoption de la présente décision est proposé, approuvé et adopté suivant la même procédure que celle applicable au budget annuel, si ce n’est que les délais applicables au budget annuel ne s’appliquent pas.

Any draft amending budget and the budget for the first year following adoption of this Decision shall be proposed, approved and adopted in accordance with the same procedure as that applicable to the annual budget, except that the deadlines applicable to the annual budget shall not apply.


4. Toute modification à apporter à la liste visée au paragraphe 1 est notifiée à la Commission afin d'être transmise au secrétariat exécutif du CGPM, suivant la même procédure, au moins dix jours ouvrables avant que le navire ne commence son activité de pêche dans la zone CGPM.

4. Any change to be made to the list indicated in paragraph 1 shall be notified to the Commission for transmission to the GFCM Executive Secretariat, the same procedure applying, at least 10 working days before the vessel begins fishing activity in the GFCM area.


3. Lors de la fixation du montant maximal, et suivant la même procédure, toutes les offres pour une des catégories d’huiles, ou une des régions pour lesquelles une quantité maximale a été fixée conformément à l’article 2, paragraphe 2, peuvent être rejetées, pour la catégorie ou région en question, dans les cas suivants:

3. When the maximum amount is being set, and in accordance with the same procedure, all tenders in respect of a category of oil or a region for which a maximum quantity has been set under Article 2(2) may be rejected where, in the case of the category or region in question:


(23) considérant que, conformément à la procédure prévue à l'article 17 de la directive 79/112/CEE, le projet du présent texte a été soumis au comité permanent des denrées alimentaires; que celui-ci n'a pas été en mesure de formuler un avis; que suivant cette même procédure, la Commission a soumis au Conseil une proposition relative aux mesures à prendre,

(23) Whereas in pursuance of the procedure laid down in Article 17 of Directive 79/112/EEC, a draft of this text was submitted to the Standing Committee on Foodstuffs, which was unable to deliver an opinion, and whereas in accordance with the same procedure the Commission addressed a proposal to the Council, concerning the measures to be adopted,


considérant que, conformément à la procédure prévue à l'article 17 de la directive 79/112/CEE et à l'article 7 de la directive 94/35/CE, le projet de la présente directive a été soumis au comité permanent des denrées alimentaires; que celui-ci n'a pas été en mesure d'émettre un avis; que, suivant cette même procédure, la Commission a soumis au Conseil une proposition relative aux mesures à prendre,

Whereas, in accordance with the procedure laid down in Article 17 of Directive 79/112/EEC and Article 7 of Directive 94/35/EC, a draft of this Directive was submitted to the Standing Committee on Foodstuffs; whereas the latter was unable to deliver an opinion; whereas in accordance with that same procedure the Commission has submitted a proposal to the Council regarding the measures to be adopted,


1. Tout enregistrement international désignant la Communauté européenne est subordonné à un examen relatif aux motifs absolus de refus, suivant la même procédure que pour les demandes de marque communautaire.

1. International registrations designating the European Community shall be subject to examination as to absolute grounds for refusal in the same way as applications for Community trade marks.




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en suivant la même procédure ->

Date index: 2024-08-13
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