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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Directive fiscale fusions
Démence alcoolique SAI
En ses différents états successifs
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
V ss

Vertaling van "en ses différents états successifs " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
en ses différents états successifs

as it read from time to time


les législations des différents Etats membres peuvent être harmonisées

the legislation of the various Member States can be harmonised


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


différence de tension entre les conditions du signal à l'état constant | différence de tension entre les états permanents du signal | V ss

V ss | voltage difference between steady-state signal conditions


Directive concernant le régime fiscal applicable aux fusions,scissions,apports d'actifs et échanges d'actions intéressant des sociétés d'Etats membres différents | Directive fiscale fusions

Directive on mergers


Les employés de l'État, des gens qui font une différence dans nos communautés.

Public servants are people who make a difference in our communities


Demande de passeport canadien faisant état d'un sexe différent du sexe qui apparaît sur ma preuve documentaire de citoyenneté

Request for a Canadian Passport Indicating a Sex Other than a Sex Shown on My Documentary Evidence of Citizenship
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En outre, de grandes différences entre les niveaux de taxation imposés par différents Etats-membres pourraient provoquer des mouvements de déchets inutiles et affecter les conditions de concurrence entre entreprises de gestion des déchets situées dans des États-membres différents.

Moreover, large differences in disposal taxes between Member States could lead to unnecessary shipments of waste and affect competition between waste management operators in different Member States.


Pour garantir une participation plus large d'organisations de différents États membres dans les CCI, les organisations partenaires devraient être établies dans au moins trois États membres différents.

In order to ensure broader participation of organisations from different Members States in the KICs, partner organisations should be established in at least three different Member States.


Si la libre circulation des services est restée, jusqu'à présent, bien plus un concept juridique qu'une réalité concrète, c'est dû en particulier aux différences considérables qui existent entre les réglementations des différents États membres, ainsi qu'au manque de confiance de chaque État membre dans les systèmes réglementaires des autres.

Considerable differences in regulation from one Member State to the next - and the lack of confidence in each others' regulatory systems - are the main reason why free movement of services has so far been more a legal concept than a practical reality.


(2) Lorsque, avant l’entrée en vigueur de la présente loi, le paiement de la pension au conjoint ou au conjoint survivant d’un juge a été suspendu ou a pris fin à cause du remariage de ce conjoint ou de ce conjoint survivant en application de l’article 44 de la même loi, en ses différents états successifs, ou d’une disposition semblable d’une loi mentionnée au paragraphe 44(2) de la même loi, le paiement de la pension au conjoint ou au conjoint survivant reprend, sous réserve des autres dispositions de la même loi, à compter de l’entrée en vigueur de la présente loi.

(2) Where, before the coming into force of this Act, payment of an annuity to the spouse or surviving spouse of a judge was suspended or ceased, on remarriage of the spouse or surviving spouse, pursuant to section 44 of the said Act, as that provision read from time to time, or any provision similar to that provision contained in any Act mentioned in subsection 44(2) of the said Act, payment of the annuity to the spouse or surviving spouse shall, subject to the said Act, be resumed on and with effect from the coming into force of this Act.


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note que, pour adopter des mesures de lutte contre les pratiques commerciales déloyales dans la chaîne d'approvisionnement alimentaire, il convient de tenir dûment compte des caractéristiques de chaque marché ainsi que des exigences juridiques qui s'y appliquent, des disparités en termes de situation et d'approche des différents États membres, du degré de concentration ou de fragmentation des marchés ainsi que d'autres facteurs essentiels, en évaluant par ailleurs les mesures déjà prises par certains États ...[+++]

Notes that, in adopting measures to counter UTPs within the food supply chain, due account must be taken of the specific features of each market and the legal requirements that apply to it, the different situations and approaches in individual Member States, the degree of consolidation or fragmentation of individual markets, and other significant factors, while also capitalising on measures already taken in some Member States that are proving to be effective; takes the view that any proposed regulatory efforts in this area should ens ...[+++]


(2) Au cas où un intervalle de plus de trois mois s’écoulerait entre la remise d’états successifs de dépenses du programme en conformité du paragraphe (1), le bénéficiaire pourra, que la totalité ou une étape du programme de travaux de prospection ait été parachevé ou non, remettre au Directeur un état intérimaire de dépenses, trois mois au plus après la date de la remise de l’état précédent.

(2) Where the intervals between the submission of successive statements of program expenditure pursuant to subsection (1) would otherwise be greater than three months, the recipient may, whether or not the program of exploratory work or another stage thereof has been completed, submit an interim statement of expenditure to the Director not less than three months after the day on which the last previous statement was submitted.


(2) Au cas où un intervalle de plus de trois mois s’écoulerait entre la remise d’états successifs de dépenses du programme en conformité du paragraphe (1), le bénéficiaire pourra, que la totalité ou une étape du programme de travaux de prospection ait été parachevé ou non, remettre au Directeur un état intérimaire de dépenses, trois mois au plus après la date de la remise de l’état précédent.

(2) Where the intervals between the submission of successive statements of program expenditure pursuant to subsection (1) would otherwise be greater than three months, the recipient may, whether or not the program of exploratory work or another stage thereof has been completed, submit an interim statement of expenditure to the Director not less than three months after the day on which the last previous statement was submitted.


Dans le cadre de contrats successifs, conclus entre des parties établies dans différents États membres, une clause attributive de juridiction insérée dans un contrat de vente conclu entre le fabricant et l'acheteur d'un bien ne peut être opposée au sous-acquéreur de ce bien, à moins qu'il n'ait consenti à ladite clause

In the context of successive contracts concluded between parties established in different Member States, a jurisdiction clause incorporated in a contract for sale between the manufacturer and the buyer of goods cannot be relied on by a sub-buyer of those goods, unless he has agreed to that clause


«cycle de vie»: l’ensemble des états successifs que peut connaître un produit, c’est-à-dire la recherche et développement, le développement industriel, la production, la réparation, la modernisation, la modification, l’entretien, la logistique, la formation, les essais, le retrait et l’élimination.

‘Life cycle’ means all the possible successive stages of a product, i.e. research and development, industrial development, production, repair, modernisation, modification, maintenance, logistics, training, testing, withdrawal and disposal.


Je dois reconnaître que la situation persiste néanmoins, même si des améliorations ont été consenties par différents gouvernements successifs au cours des années, en raison principalement — reconnaissons-le aussi — de pressions sociales et du travail de l'opposition afin d'augmenter le Supplément de revenu garanti et de faciliter quelque peu la procédure.

I must point out that this situation still exists despite the improvements various successive governments have agreed to make over the years, mainly—let us face it—because of social pressures and the work of the opposition to increase the guaranteed income supplement and facilitate the process somewhat.




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en ses différents états successifs ->

Date index: 2022-10-09
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