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Barre
Barreau
Bon de prélèvement
Bon de préparation
Bordereau de prélèvement
Bordereau de prélèvement de stock
Bordereau de préparation
Droit de douane agricole
Empêchement
Empêchement
Empêcher de dévier du sujet
Empêcher de s'écarter du sujet
Empêcher de s'égarer
Empêcher de sortir du sujet
Empêcher l'exercice d'un recours
Empêcher l'incendie de se produire
Empêcher l'éclosion de l'incendie
Empêcher l'éclosion des sinistres
Empêcher l'éclosion du feu
Empêcher la mise en œuvre d'un recours.
Empêcher la naissance de l'incendie
Empêcher la naissance du feu
Empêcher le feu de se déclarer
Empêcher les incendies de se déclarer
Empêcher une poursuite
Empêcher une poursuite en justice
Exclure une action
Exclure une preuve
Faire obstacle
Faire obstacle
Fixation de prélèvement
Instrument de prélèvement
Liste de prélèvement
Obstacle
Paiement par avis de prélèvement
Paiement par prélèvement
Paiement par prélèvement automatique
Paiement par virement automatique
Perception du prélèvement
Prélèvement CECA
Prélèvement agricole
Prélèvement à l'importation
Prévenir l'éclosion d'un feu
Rendre la preuve inadmissible
Renoncer au douaire
Règlement par avis de prélèvement
Taux de prélèvement

Vertaling van "empêcher le prélèvement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
empêcher l'éclosion du feu | empêcher l'éclosion de l'incendie | empêcher l'éclosion des sinistres | prévenir l'éclosion d'un feu | empêcher la naissance du feu | empêcher la naissance de l'incendie | empêcher le feu de se déclarer | empêcher les incendies de se déclarer | empêcher l'incendie de se produire

prevent the fire from starting


empêcher de sortir du sujet [ empêcher de s'écarter du sujet | empêcher de dévier du sujet | empêcher de s'égarer ]

keep the discussion on the rails [ keep the discussion on the track ]


prélèvement agricole [ droit de douane agricole | fixation de prélèvement | instrument de prélèvement | perception du prélèvement | taux de prélèvement ]

agricultural levy [ agricultural customs duty ]


barre | barreau | empêchement | empêchement (au divorce) | exclure une preuve | faire obstacle | faire obstacle (à) | obstacle | rendre la preuve inadmissible | renoncer au douaire

bar


empêcher l'exercice d'un recours [ empêcher la mise en œuvre d'un recours. ]

be a bar to the proceedings


exclure une action [ empêcher une poursuite | empêcher une poursuite en justice ]

be a bar to an action


paiement par prélèvement automatique | règlement par avis de prélèvement | paiement par virement automatique | paiement par prélèvement | paiement par avis de prélèvement

pre-authorized payment


bordereau de prélèvement de stock | bordereau de prélèvement | bordereau de préparation | bon de prélèvement | bon de préparation | liste de prélèvement

picking list | picking slip | picking ticket




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
b) l’exploitant prélève l’échantillon ce jour-là ou, si des circonstances imprévues empêchent le prélèvement de l’échantillon, le plus tôt possible après ce jour;

(b) the operator shall collect the sample on the selected day except if, owing to unforeseen circumstances, the operator cannot sample on that day, in which case, they shall do so as soon as possible after that day; and


Malgré ce que disait le député de Scarborough—Rouge River, il n'y a rien qui empêche le prélèvement de l'ADN sous mandat. Nous pourrons accepter la modification proposée par le Parti réformiste tout en incluant la possibilité d'un mandat pour le prélèvement, si les circonstances l'exigent.

Notwithstanding the comments of the member for Scarborough—Rouge River when he spoke earlier that there is nothing to stop the taking of DNA samples under warrant, when we look at the amendment being proposed by Reform we could have this amendment and still have the taking of samples by warrant if necessary.


Monsieur le ministre, relativement au projet de loi C-6 sur les prélèvements massifs d'eau, pouvez-vous nous faire part de vos commentaires sur la stratégie ou l'approche qui a été choisie et qui consiste à empêcher les prélèvements massifs plutôt qu'à en interdire l'exportation?

Mr. Minister, on the subject of Bill C-6 and large-scale water containment, could you comment on the strategy or approach taken, which is to prohibit containment on a large-scale rather than ban exports altogether.


Si les convictions religieuses des parents étaient entièrement différentes de celles du patient, et que nous avions alors instauré un régime en vertu duquel, aux termes de la loi, il était possible de ne pas tenir compte des objections de la famille; si le résultat de ce manque de respect à l'égard des objections morales et religieuses de la famille avait pour conséquence de causer chez la mère et le père des troubles mentaux et émotifs, une dépression, et un fort sentiment de culpabilité parce qu'ils n'ont pas réussi à empêcher le prélèvement d'organes au moment de la mort de leur fille ou de leur fils. Que se passerait-il alors?

What if the religious views of the parents were entirely different from those of the patient, and we had, at that point, entered into a regime where there was a law on the books saying one could override the objections of the family, and the result of this overriding of the moral and religious objections of the family at that time was that there was severe mental and emotional anguish caused by this action, and therefore, within the lives of, say, the mother and the father, depression resulted, and a great feeling of guilt that they were not able to stop this action at the time of their son's or daughter's death?


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Elles doivent aussi définir des procédures appropriées pour empêcher le prélèvement de frais excessifs et les agissements tels que la multiplication excessive d’opérations (excessive trading), en tenant compte des objectifs et de la politique d’investissement des OPCVM.

Furthermore, management companies should put in place appropriate procedures to guard against unreasonable charges and activities such as excessive trading, taking into account the UCITS investment objectives and policy.


Elles doivent aussi définir des procédures appropriées pour empêcher le prélèvement de frais excessifs et les agissements tels que la multiplication excessive d’opérations (excessive trading), en tenant compte des objectifs et de la politique d’investissement des OPCVM.

Furthermore, management companies should put in place appropriate procedures to guard against unreasonable charges and activities such as excessive trading, taking into account the UCITS investment objectives and policy.


Selon M. Knopf, le monde anglophone, a l'exclusion du Canada, c'est-à-dire l'Australie, l'Angleterre et les États-Unis, a-t-il une perspective différente à propos du droit d'auteur qui empêche de prélever des droits sur les copies privées en raison des structures politiques, de l'idéologie, de la philosophie ou de traditions historiques?

Does Mr. Knopf have a point that because of political structures, ideology, philosophy, or historical traditions, the English-speaking world, excluding Canada namely Australia, England, and the United States has a different perspective on copyright that doesn't favour copying levies?


Ces prélèvements doivent être clairement identifiés et séparés des autres dons de manière à empêcher qu'ils soient transfusés à d'autres patients.

Such donations should be clearly identified and kept separate from other donations to ensure that they are not used for transfusion to other patients.


2. Les prélèvements autologues sont clairement identifiés comme tels et sont séparés des dons homologues de manière à empêcher la transfusion de ces produits à d'autres patients.

2. Autologous donations shall be clearly identified as such and shall be kept separate from allogeneic donations.


4. Le prélèvement d'une retenue à la source par l'État membre de l'agent payeur n'empêche pas l'État membre de résidence fiscale du bénéficiaire effectif d'imposer le revenu conformément à son droit national, dans le respect du traité.

4. The imposition of withholding tax by the Member State of the paying agent shall not preclude the Member State of residence for tax purposes of the beneficial owner from taxing the income in accordance with its national law, subject to compliance with the Treaty.




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empêcher le prélèvement ->

Date index: 2023-05-21
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