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Autorisation d'emprunt
Autorisation d'emprunter
Banc d'emprunt
Capitaux d'emprunt
Capitaux empruntés
Carrière d'emprunt
Chambre d'emprunt
Emprunt
Emprunt communautaire
Emprunt de l'UE
Emprunt de l'Union européenne
Emprunt de terre
Emprunt international
Emprunt à taux fixe
Emprunt à taux variable
Fonds d'emprunt
Fouille d'emprunt
Lieu d'emprunt
Pouvoir d'emprunt
Pouvoir d'emprunter
Zone d'emprunt
élément du pool d'emprunts
élément du pool provisoire d'emprunts

Vertaling van "empruntant des éléments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
élément du pool provisoire d'emprunts [ élément du pool d'emprunts ]

proxy borrowing


emprunt [ emprunt à taux fixe | emprunt à taux variable ]

borrowing [ fixed-interest loan | floating-rate loan ]


carrière d'emprunt | emprunt | fouille d'emprunt | lieu d'emprunt | zone d'emprunt

borrow | borrow area | borrow pit


emprunt de l'UE [ emprunt communautaire | emprunt de l'Union européenne ]

EU borrowing [ Community borrowing | European Union borrowing ]


élément du pool provisoire d'emprunts

proxy borrowing






capitaux d'emprunt | capitaux empruntés | fonds d'emprunt

borrowed funds


emprunt [ lieu d'emprunt | zone d'emprunt | chambre d'emprunt | emprunt de terre | carrière d'emprunt | banc d'emprunt ]

borrow pit [ barrow pit | borrow area | borrow ditch ]


autorisation d'emprunter [ autorisation d'emprunt | pouvoir d'emprunter | pouvoir d'emprunt ]

borrowing authority [ borrowing power ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Certains pays peuvent être très enclins à emprunter des éléments de la Charte canadienne des droits et libertés, soit parce qu'ils croient partager les buts et les valeurs de la société canadienne, soit parce qu'ils sont plus exposés que la moyenne à la réflexion juridique canadienne [.]

Some countries may be especially prone to borrow from the Canadian Charter of Rights and Freedoms because they perceive themselves as sharing the same goals and values as Canadian society, or because they are exposed to a greater than average degree to Canadian legal thought


2. La facilité "garanties de prêts" est mise en œuvre en tant qu'élément d'un instrument unique de l'Union pour le financement par l'emprunt de la croissance et de la recherche et de l'innovation des entreprises de l'Union, utilisant le même mécanisme que le volet axé sur la demande des PME du mécanisme d'emprunt pour la recherche et l'innovation dans le cadre du programme Horizon 2020 (RSI II).

2. The LGF shall be implemented as part of a single Union debt financial instrument for Union enterprises' growth and RI, using the same delivery mechanism as the SME demand-driven window of the Debt Facility for RI under the Horizon 2020 programme (RSI II).


Dans la pratique, certains RGA nationaux empruntent des éléments à ces deux principes.

In practice, some national IGS regimes combine elements of both principles.


L’appréciation visant à déterminer si l’option d’achat ou de vente est étroitement liée au contrat d’emprunt hôte est effectuée avant de séparer l’élément de capitaux propres d’un instrument d’emprunt convertible selon IAS 32.

The assessment of whether the call or put option is closely related to the host debt contract is made before separating the equity element of a convertible debt instrument in accordance with IAS 32.


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Voilà une affirmation intéressante, mais il faut comprendre que, si nous voulons emprunter un élément du système américain, nous devons emprunter ce système et l'appliquer à la Chambre des communes.

That is an interesting assertion, but let us understand that if we are going to borrow one facet of the American system, we must borrow or in fact include an American system in this place.


1. Les autorités compétentes peuvent autoriser les entreprises d'investissement à dépasser le plafond fixé à l'article 13, paragraphe 4, pour les emprunts subordonnés, si elles le jugent approprié d'un point de vue prudentiel et à condition que le total de ces emprunts subordonnés et des éléments visés à l'article 13, paragraphe 5, ne dépasse pas 200 % des fonds propres de base résiduels en vue de satisfaire aux exigences calculées conformément à l'article 21, aux articles 28 à 32 et aux annexes I et III à VI, ou 250 % de c ...[+++]

1. The competent authorities may permit investment firms to exceed the ceiling for subordinated loan capital set out in Article 13(4) if they judge it prudentially adequate and provided that the total of such subordinated loan capital and the items referred to in Article 13(5) does not exceed 200 % of the original own funds left to meet the requirements calculated in accordance with Articles 21 and 28 to 32 and Annexes I and III to VI, or 250 % of the same amount where investment firms deduct the item set out in Article 13(2)(d) when calculating own funds.


2. Les autorités compétentes peuvent autoriser les établissements de crédit à dépasser le plafond fixé à l'article 13, paragraphe 4, pour les emprunts subordonnés, si elles le jugent approprié d'un point de vue prudentiel et à condition que le total de ces emprunts subordonnés et des éléments visés à l'article 57, points d) à h), de la directive 2006/48/CE ne dépasse pas 250 % des fonds propres de base résiduels en vue de satisfaire aux exigences calculées conformément aux articles 28 à 32 et aux annexes I et III à VI de la présente d ...[+++]

2. The competent authorities may permit the ceiling for subordinated loan capital set out in Article 13(4) to be exceeded by a credit institution if they judge it prudentially adequate and provided that the total of such subordinated loan capital and points (d) to (h) of Article 57 of Directive 2006/48/EC does not exceed 250 % of the original own funds left to meet the requirements calculated in accordance with Articles 28 to 32 and Annexes I and III to VI to this Directive.


Le sénateur Grafstein: Les honorables sénateurs me permettront de conclure en disant ceci: toutes les parties ont emprunté certains éléments du nationalisme frénétique.

Senator Grafstein: Honourable senators, let me conclude with this note: All parties have drawn from the toolbox of frantic nationalism.


Le ministre du Développement des ressources humaines a récemment emprunté un élément de la politique du Parti réformiste en matière d'enseignement postsecondaire.

The Minister of Human Resources Development recently tore a page from the Reform policy on funding for post-secondary education.


Comme vous le savez, le projet de loi C-36 a emprunté plusieurs éléments au modèle nordique, surtout ceux qui criminalisent les proxénètes et les clients.

As you know, Bill C-36 has taken a number of the elements from the Nordic model, particularly targeting the pimps and the johns in the criminalization.




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empruntant des éléments ->

Date index: 2022-10-21
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