Vertaling van "employé les termes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ECETOC, pas de traduction, employer le terme anglais [Abbr.]
European Chemical Industry,Ecology & Toxicology Centre | ECETOC [Abbr.]

NFPA, pas de traduction en français, employer le terme anglais [Abbr.]
National Fire Protection Association | NFPA [Abbr.]

IRPTC, pas de traduction, employer le terme anglais [Abbr.]
International Register on Potentially Toxic Chemicals | IRPTC [Abbr.]

employé à long terme [ employé nommé à long terme ]
long-term employee

employé occasionnel à long terme [ occasionnel à long terme ]
long-term casual

utilisation (actuelle) à long terme d’anticoagulants
Long-term current use of anticoagulant

marché à terme [ contrat à terme d'instruments financiers | contrat à terme de gré à gré | contrat à terme normalisé | contrat à terme standardisé | future ]
futures market [ contrat forward | financial future | forward contract | forward market | futures | futures contract ]

contrat à terme boursier sur marchandises [ contrat à terme standardisé sur marchandises | contrat à terme normalisé de marchandises | futur sur marchandises | contrat à terme de marchandises | contrat à terme normalisé sur marchandises | contrat à terme sur marchandises | contrat futur sur marchandises ]
commodity futures contract [ commodity futures ]

collision aérienne à l'atterrissage, employé de l'équipage au sol ou d'une compagnie aérienne blessé
Aircraft collision while landing, ground crew or airline employee injured

collision aérienne au décollage, employé de l'équipage au sol ou d'une compagnie aérienne blessé
Aircraft collision while taking off, ground crew or airline employee injured

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

15. constate que la Commission a employé le terme de "surrèglementation", lequel fait référence à des obligations qui vont au-delà des exigences fixées par l'Union: un dépassement des normes, des lignes directrices et des procédures qui se cumulent aux niveaux national, régional et local, lesquelles interfèrent avec les objectifs politiques recherchés; demande à la Commission de définir précisément le concept de surrèglementation; souligne qu'une telle définition doit clairement établir le droit qu'ont les États membres de fixer des normes plus strictes dans les cas où cela s'avère nécessaire, tout en tenant compte du fait qu'une meilleure harmonisation dans l'application de la législation environnementale de l'Union est importante pour le fonctionnement du marché intérieur;
15. Notes the Commission’s use of the term ‘gold-plating’, which refers to obligations that go beyond EU requirements, that is, an excess of norms, guidelines and procedures accumulated at national, regional and local levels interfering with the expected policy goals; calls on the Commission to clearly define the term; stresses that such a definition must make it clear that Member States have the right to set stricter standards where necessary, while taking into account the fact that better harmonisation in the implementation of EU environmental law is important for the functioning of the internal market;

131. Le fait qu’un employeur ou un employé se soit conformé ou non à quelque disposition de la présente partie n’a pas pour effet de porter atteinte au droit de l’employé de se faire indemniser aux termes d’une loi portant sur l’indemnisation des employés en cas de maladie professionnelle ou d’accident du travail, ni de modifier la responsabilité ou les obligations qui incombent à l’employeur ou à l’employé aux termes d’une telle loi.
131. The fact that an employer or employee has complied with or failed to comply with any of the provisions of this Part may not be construed as affecting any right of an employee to compensation under any statute relating to compensation for employment injury or illness, or as affecting any liability or obligation of any employer or employee under any such statute.

(7) Sous réserve du paragraphe (8), lorsque le montant payé par le ministre en vertu du paragraphe (3) est moins élevé que la valeur de transfert qui serait déterminée pour l’employé aux termes de l’article 13.01 — que l’employé y ait droit ou non —, le ministre verse conformément au paragraphe 13.01(2) à l’égard de l’employé un montant égal à la différence.
(7) Subject to subsection (8), where the amount paid by the Minister to an eligible employer pursuant to subsection (3) in respect of an employee is less than the transfer value that would be calculated in respect of that employee in accordance with section 13.01, whether or not the employee would otherwise be entitled to the transfer value, the Minister shall pay an amount equal to the amount of the difference to the employee in accordance with subsection 13.01(2).

(7) Sous réserve du paragraphe (8), si la somme payée par le ministre en vertu du paragraphe (3) est moins élevée que la valeur de transfert qui serait déterminée pour l’employé aux termes de l’article 12.1 — que l’employé y ait droit ou non —, le ministre verse conformément au paragraphe 12.1(2) à l’égard de l’employé une somme égale à la différence.
(7) Subject to subsection (8), if the amount paid by the Minister to an eligible employer pursuant to subsection (3) in respect of an employee is less than the transfer value that would be calculated in respect of that employee in accordance with section 12.1, whether or not the employee would otherwise be entitled to the transfer value, the Minister shall pay an amount equal to the amount of the difference to the employee in accordance with subsection 12.1(2).

Le Comité recommande de ne plus employer les termes « garde » et « accès » dans la Loi sur le divorce et de les remplacer par l'expression « partage des responsabilités parentales », qui inclut non seulement le sens de ces deux termes, mais doit être interprétée comme englobant aussi toutes les significations, les droits, les obligations et les interprétations dont ils sont assortis.
This Committee recommends that the terms “custody and access” no longer be used in the Divorce Act and instead that the meaning of both terms be incorporated and received in the new term “shared parenting”, which shall be taken to include all the meanings, rights, obligations, and common-law and statutory interpretations embodied previously in the terms “custody and access”.

159. demande aux institutions de l'Union et aux États membres de cesser d'employer le terme "immigrés illégaux", qui a des connotations très négatives, et d'utiliser plutôt les termes de "travailleur / migrant irrégulier" ou "sans papiers";
159. Calls on the EU institutions and Member States to stop using the term "illegal immigrants", which has very negative connotations, and instead to refer to "irregular/undocumented workers/migrants";

158. demande aux institutions européennes et aux États membres de cesser d'employer le terme "immigrés illégaux", qui a des connotations très négatives, et d'utiliser plutôt les termes de "travailleur / migrant irrégulier" ou "sans papiers";
158. Calls on the European institutions and Member States to stop using the term ‘illegal immigrants’, which has very negative connotations, and instead to refer to ‘irregular/undocumented workers/migrants’;

En d'autres termes, il devrait rester possible d'employer le terme «vin» pour désigner des vins de fruits.
This means that it should remain possible to use the term wine to designate fruit wines.

[Français] M. Robert Lanctôt: Je demandais s'il y avait une possibilité d'employer le terme «association», si on ne veut pas employer le terme «syndicat», et non pas seulement le terme «représentant», mais «représentant et association».
[Translation] Mr. Robert Lanctôt: I was wondering if it would be possible to use the word “association” in place of “syndicat”, and “représentant et association”, in place of “représentant” all on its own.