Traduction de «employant d’autres méthodes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

collision d'un avion avec un autre avion, pendant le transit, membre de l'équipage au sol ou employé d'une compagnie aérienne blessé
Collision of aircraft with another aircraft, while in transit, member of ground crew or airline employee injured

Dépistage prénatal de retard de croissance du fœtus par échographie et autres méthodes physiques
Antenatal screening for fetal growth retardation using ultrasound and other physical methods

autres méthodes d'approvisionnement en articles stockés [ autres méthodes d'AAS ]
SIS alternate methods of supply

Dépistage prénatal de malformations par échographie et autres méthodes physiques
Antenatal screening for malformations using ultrasound and other physical methods

Autres méthodes de fécondation assistée
Other assisted fertilization methods

liant d'anhydrite destiné à être employé avec le sable ou tout autre granulat
anhydrite binder for use with sand or other aggregate

plâtre au semi-hydrate destiné à être employé avec le sable ou tout autre granulat
hemihydrate plaster intended to be used with sand or other aggregate

Autres employés de type administratif
Other clerical support workers

Règlement sur la comptabilité abrégée (TPS) [ Règlement prévoyant les méthodes de comptabilité abrégée et d'autres éléments pour l'application de l'article 227 de la Loi sur la taxe d'accise ]
Streamlined Accounting (GST) Regulations [ Regulations prescribing streamlined accounting methods and other matters for the purposes of section 227 of the Excise Tax Act ]

Groupe de travail à composition non limitée chargé d'étudier les moyens d'encourager et de développer davantage le respect des droits de l'homme et les autres méthodes et moyens qui s'offrent dans le cadre des organismes des Nations Unies pour mieux assur
Open-ended Working Group on the Further Promotion and Encouragement of Human Rights and on the Alternative Ways and Means Within the United Nations System for Improving the Effective Enjoyment of Human Rights

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(15) Pour l’application de la présente partie, malgré le paragraphe (14), l’institution financière dont l’un des intrants exclus ne se prête à aucune méthode déterminée au cours d’un exercice de l’institution est tenue d’employer une autre méthode d’attribution afin de déterminer pour l’exercice la mesure d’utilisation et la mesure d’acquisition de l’intrant.
(15) For the purposes of this Part, despite subsection (14), if no specified method applies during a fiscal year of a financial institution to a particular excluded input of the financial institution, the financial institution shall use another attribution method to determine for the fiscal year the operative extent and the procurative extent of the particular excluded input.

(11) Pour l’application de la présente partie, malgré le paragraphe (10), l’institution financière (sauf une institution admissible) qui n’a pas fait le choix prévu au paragraphe (9) relativement à son exercice et dont l’un des intrants non attribuables ne se prête à aucune méthode déterminée au cours de l’exercice est tenue d’employer une autre méthode d’attribution afin de déterminer pour l’exercice la mesure d’utilisation et la mesure d’acquisition de l’intrant.
(11) For the purposes of this Part, despite subsection (10), if a financial institution (other than a qualifying institution) has not made an election under subsection (9) in respect of a fiscal year of the financial institution and no specified method applies during the fiscal year to a particular non-attributable input of the financial institution, the financial institution shall use another attribution method to determine for the fiscal year the operative extent and the procurative extent of the particular non-attributable input.

(13) Pour l’application de la présente partie, malgré le paragraphe (12), l’institution financière (sauf une institution admissible) qui n’a pas fait le choix prévu au paragraphe (9) relativement à son exercice et dont l’un des intrants directs ne se prête à aucune méthode d’attribution directe au cours de l’exercice est tenue d’employer une autre méthode d’attribution afin de déterminer de la manière la plus directe pour l’exercice la mesure d’utilisation et la mesure d’acquisition de l’intrant.
(13) For the purposes of this Part, despite subsection (12), if a financial institution (other than a qualifying institution) has not made an election under subsection (9) in respect of a fiscal year of the financial institution and no direct attribution method applies during the fiscal year to a particular direct input of the financial institution, the financial institution shall use another attribution method to determine in the most direct manner for the fiscal year the operative extent and the procurative extent of the particular direct input.

b) si les tribunaux décident en dernier ressort que la méthode n’est pas juste et raisonnable, le ministre ne peut ordonner à l’institution financière, selon le paragraphe (32), d’employer une autre méthode pour l’exercice relativement à l’intrant d’entreprise.
(b) if the final determination of the courts is that the method is not fair and reasonable, the Minister shall not direct the financial institution under subsection (32) to use another method for the fiscal year in respect of the business input.

3. Lorsqu’il est urgent de faire réaliser des analyses, des essais ou des diagnostics en laboratoire et qu’aucune des méthodes visées aux paragraphes 1 et 2 du présent article n’existe, le laboratoire national de référence concerné ou, s’il n’en existe aucun, tout autre laboratoire désigné conformément à l’article 37, paragraphe 1, peut employer des méthodes autres que celles visées aux paragraphes 1 et 2 du présent article en attendant qu’une méthode appropriée soit validée conformément à des protocoles scientifiques acceptés à l’échelon international.
3. Where laboratory analyses, tests or diagnoses are urgently needed and none of the methods referred to in paragraphs 1 and 2 of this Article exists, the relevant national reference laboratory or, if no such national reference laboratory exists, any other laboratory designated in accordance with Article 37(1) may use methods other than those referred to in paragraphs 1 and 2 of this Article until the validation of an appropriate method in accordance with internationally accepted scientific protocols.

La valeur des actifs peut être déterminée de différentes manières, par exemple en se référant aux prix observés sur un marché actif ou à partir d’une estimation employant d’autres méthodes d’évaluation conformes à la législation nationale, au règlement du FIA ou à ses documents constitutifs.
The value of assets can be determined, in different ways, such as by reference to observable prices in an active market or by an estimate using other valuation methodologies according to national law, the AIF rules or its instruments of incorporation.

Lorsque aucune méthode alternative n’est reconnue par la législation de l’Union, le nombre d’animaux peut être réduit en employant d’autres méthodes et en mettant en œuvre des stratégies d’expérimentation, comme les essais in vitro et d’autres méthodes susceptibles de réduire et de raffiner l’utilisation des animaux.
Where no alternative method is recognised by the legislation of the Union, the numbers of animals used may be reduced by resorting to other methods and by implementing testing strategies, such as the use of in vitro and other methods that would reduce and refine the use of animals.

2. Les parties intéressées soumettent leur demande à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel elles ont l’intention d’employer l’autre méthode concernée.
2. Interested parties shall send their applications to the competent authority of the Member State where they intend to use the alternative method.

Cette mesure introduit une nouvelle règle qui permettra à certains fonds communs de placement, que l'on appelle des fonds cotés en bourse, dont les unités sont cotées ou inscrites en bourse ou dans d'autres marchés publics, d'obtenir de l'Agence du revenu du Canada l'autorisation d'employer une certaine méthode pour déterminer leur assujettissement à la composante provinciale de la TVH.
This measure introduces a new rule that will allow certain mutual funds, referred to as exchange-traded funds, whose units are traded or listed on a stock exchange or other public market, to obtain a pre-approval from the Canada Revenue Agency for the method they use to calculate their liability for the provincial component of the HST.