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Examiner la question en elle- même
Examiner la question pour ce qu'elle vaut
Que les parties n'ont cessé d'invoquer

Traduction de «elles ont cessé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Difficultés liées à des incidents au cours desquels l'enfant a reçu par le passé de la part d'un adulte de sa famille des blessures d'une gravité telle qu'elles ont nécessité un traitement médical (par exemple fractures, ecchymoses marquées), ou qui ont impliqué des formes de violence anormales (comme frapper l'enfant avec un objet dur ou contondant, le brûler ou l'attacher).

Definition: Problems related to incidents in which the child has been injured in the past by any adult in the household to a medically significant extent (e.g. fractures, marked bruising) or that involved abnormal forms of violence (e.g. hitting the child with hard or sharp implements, burning or tying up of the child).


redonner aux bandes la position qu'elles occupaient avant les pertes qu'elles ont subies

restoring bands to position held before loss


examiner la question en elle- même | examiner la question pour ce qu'elle vaut

to study a question on its merits


décisions incompatibles entre elles que ne soient rendues dans des Etats contractants des décisions judiciaires incompatibles entre elles

judgments which are irreconcilable with one another


la Commission évite de procéder à des transferts si elle détient des avoirs disponibles ou mobilisables dans les monnaies dont elle a besoin

the Commission shall avoid making transfers if it possesses cash or liquid assets in the currencies which it needs


que les parties n'ont cessé d'invoquer

constantly relied upon the parties


Les habitudes d'apprentissage et de travail des jeunes ont-elles changé?

Have patterns of learning and working changed for youth?
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En dépit d'écarts sensibles -l'homme suédois et la femme française avaient en 1997 une espérance de vie supérieure de 3 ans à leurs homologues finlandais et irlandaises-, la longévité moyenne de la population de l'UE est l'une des plus élevées du monde et elle ne cesse d'augmenter.

Despite substantial differences -- men in Sweden and women in France had a life expectancy three years higher than their Finnish and Irish counterparts in 1997 -- average life expectancy in the EU is one of the highest in the world and is continuing to rise.


Mosel Vitelic Inc. a informé la Commission qu'elle avait cessé ses activités de production en juin 2015 et qu'elle n'avait donc plus besoin d'exemption.

Mosel Vitelic Inc. informed the Commission that it ceased the production in June 2015; therefore it did no longer request an exemption.


La société «Doalnara Certified Organic Korea, LLC» a informé la Commission qu'elle avait cessé ses activités de certification en République de Corée, le seul pays tiers pour lequel elle était reconnue et qu'elle ne doit plus figurer sur la liste de l'annexe IV du règlement (CE) no 1235/2008.

‘Doalnara Certified Organic Korea, LLC’ has informed the Commission that it has ceased its certification activities in the Republic of Korea, the only third country for which it was recognised and should no longer be listed in Annex IV to Regulation (EC) No 1235/2008.


«Austria Bio Garantie GmbH» a informé la Commission qu'elle avait cessé ses activités de certification dans tous les pays tiers pour lesquels elle était reconnue.

‘Austria Bio Garantie GmbH’ informed the Commission that it ceased its certification activities in all third countries for which it was recognised.


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2. Une entité soumise à la surveillance prudentielle cesse d’être classée comme une entité importante soumise à la surveillance prudentielle si la BCE décide, dans une décision de la BCE adressée à l’entité concernée indiquant les raisons qui motivent cette décision, qu’elle est une entité moins importante soumise à la surveillance prudentielle ou qu’elle a cessé d’être soumise à la surveillance prudentielle.

2. A supervised entity shall cease to be classified as a significant supervised entity if the ECB determines, in an ECB decision addressed to the supervised entity explaining the underlying reasons for such decision, that it is a less significant supervised entity or is no longer a supervised entity.


ii)elle informe ceux de ses membres compensateurs qui sont des établissements et leurs autorités compétentes du fait qu'elle a cessé de calculer KCCP.

(ii)notify those of its clearing members which are institutions and their competent authorities that it has stopped calculating KCCP


1. Une entité cesse automatiquement d’être membre si elle cesse d’exister ou ne relève plus d’aucune des catégories prévues à l’article 3, paragraphe 1.

1. An entity shall automatically cease to be a Member if it ceases to exist or no longer falls within any of the categories set out under Article 3(1).


lorsque les personnes identifiées aux fins de la TVA ont déclaré avoir cessé toute activité économique, au sens de l’article 9 de la directive 2006/112/CE, ou lorsque l’administration fiscale compétente considère qu’elles ont cessé cette activité.

where persons identified for VAT purposes have stated that their economic activity, as defined in Article 9 of Directive 2006/112/EC, has ceased or where the competent tax administration considers that they have ceased such activity.


lorsque les personnes identifiées aux fins de la TVA ont déclaré avoir cessé toute activité économique, au sens de l’article 9 de la directive 2006/112/CE, ou lorsque l’administration fiscale compétente considère qu’elles ont cessé cette activité.

where persons identified for VAT purposes have stated that their economic activity, as defined in Article 9 of Directive 2006/112/EC, has ceased or where the competent tax administration considers that they have ceased such activity.


Les variétés à examiner sont les variétés enregistrées dans le catalogue national de chaque État membre, à l'exclusion des variétés pour lesquelles on ne dispose pas de données analytiques relatives aux trois dernières années, parce qu'elles ont cessé d'être utilisées ou certifiées.

The varieties to be examined shall be those which are registered in the national catalogue of each Member State, with the exclusion of those varieties for which no analytical data are available for the last three years because they are not longer used or certified.




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elles ont cessé ->

Date index: 2021-04-18
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