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Vertaling van "elle procède également " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
la Commission évite de procéder à des transferts si elle détient des avoirs disponibles ou mobilisables dans les monnaies dont elle a besoin

the Commission shall avoid making transfers if it possesses cash or liquid assets in the currencies which it needs
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elle procède également à un examen de l'application concrète des règles établies par le présent règlement, en tenant dûment compte de l'évolution du marché des produits d'investissement de détail, de la faisabilité, des coûts et des éventuels avantages de l'introduction d'un label pour les investissements sociaux et environnementaux.

It shall also include a survey of the practical application of the rules laid down in this Regulation, taking due account of developments in the market for retail investment products, the feasibility, costs and possible benefits of introducing a label for social and environmental investments.


Elles procèdent également à la publication régulière, au moins une fois par an, des informations suivantes:

They shall also ensure the regular publication of information, at least once a year, on the following:


Elles procèdent également à la publication régulière et en temps utile des informations suivantes:

They shall also ensure the regular and timely publication of information on the following:


À ce titre, M Putz a exigé que Medianess Electronics livre non seulement un nouveau lave-vaisselle, mais qu’elle procède également à l’enlèvement de l’appareil défectueux et qu’elle installe l’appareil de remplacement ou qu’elle supporte les frais d’enlèvement et de nouvelle installation, ce que cette société a refusé.

Ms Putz demanded that Medianess Electronics not only deliver a new dishwasher, but also remove the defective machine and install the replacement machine, or bear the cost of removal and new installation, which the company refused.


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L'autorité compétente devrait décider au cas par cas si elle procède également à un examen rétrospectif d'un projet.

The decision on whether a review of a project should also be conducted by the authority should be made by the authority on a case-by-case basis.


Elle procède également avec les bénéficiaires du présent programme à des échanges de vues réguliers concernant sa conception, sa mise en œuvre et son suivi.

It shall also hold regular exchanges of views with programme beneficiaries on the design, implementation and follow-up of the programme.


Il est symptomatique qu'elle procède également à des inspections aussi bien dans les États membres que dans des pays tiers pour vérifier la mise en œuvre et le respect de la législation communautaire par les autorités nationales compétentes.

Significantly, it also carries out inspections in Member States and third countries to check the implementation and enforcement of EU legislation by national competent authorities.


Il est symptomatique qu'elle procède également à des inspections aussi bien dans les États membres que dans des pays tiers pour vérifier la mise en œuvre et le respect de la législation communautaire par les autorités nationales compétentes.

Significantly, it also carries out inspections in Member States and third countries to check the implementation and enforcement of EU legislation by national competent authorities.


Pourtant, elle énonce également que la brevetabilité d'un procédé industriel ou d'un produit résultant d'un tel procédé n'est pas interdite par le simple fait que l'ADN soit utilisé dans cette application industrielle.

Yet, it also states that the patentability of an industrial process or a product received as a result of such a process is not prevented by the mere fact that during this industrial application DNA is used.


Elle procede egalement des conclusions de la Presidence du Conseil europeen de Londres des 5 et 6 decembre 1986 qui soulignent l'importance des actions communautaires destinees a l'emploi et ayant pour but notamment d'encourager une meilleure formation des ../.- 2 - jeunes et des adultes.

It derives likewise from the conclusions of the Presidency of the European Council held in London on 5 and 6 December 1986, which stress the importance of Community action related to employment and aiming at promoting improved training for young people and adults.




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Date index: 2021-04-16
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