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Traduction de «elle permet explicitement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Trouble caractérisé par la survenue d'une idée délirante unique ou d'un ensemble d'idées délirantes apparentées, habituellement persistantes, parfois durant toute la vie. Le contenu de l'idée ou des idées délirantes est très variable. La présence d'hallucinations auditives (voix) manifestes et persistantes, de symptômes schizophréniques tels que des idées délirantes d'influence ou un émoussement net des affects, ou la mise en évidence d'une affection cérébrale, sont incompatibles avec le diagnostic. Toutefois, la présence d'hallucinations auditives, en particulier chez les sujets âgés, survenant de façon irrégulière ou transitoire, ne permet pas d'éli ...[+++]

Definition: A disorder characterized by the development either of a single delusion or of a set of related delusions that are usually persistent and sometimes lifelong. The content of the delusion or delusions is very variable. Clear and persistent auditory hallucinations (voices), schizophrenic symptoms such as delusions of control and marked blunting of affect, and definite evidence of brain disease are all incompatible with this diagnosis. However, the presence of occasional or transitory auditory hallucinations, particularly in elderly patients, does not rule out this ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La proposition japonaise est intéressante parce qu'elle permet de prendre explicitement en considération la situation particulière d'un pays.

The Japanese proposal is interesting because it allows the idea of taking national circumstances into account in an explicit way.


En deuxième lieu, la Cour relève que, puisque le traité FUE permet explicitement aux organes et aux organismes de l’Union d’adopter des actes de portée générale, l’AEMF est elle aussi habilitée à adopter de tels actes.

Second, the Court states that, as the FEU Treaty expressly permits EU bodies, offices and agencies to adopt acts of general application, ESMA is also entitled to adopt such acts.


Elle permet en outre explicitement d'imposer des contrôles plus fréquents à n'importe quel type de véhicule.

It also explicitly permits more frequent testing for any type of vehicle.


D. considérant que la transparence est une composante essentielle de la démocratie participative, elle-même complémentaire de la démocratie représentative, sur laquelle repose le fonctionnement de l'Union, comme l'énoncent explicitement les articles 9 à 11 du traité UE, dès lors qu'elle permet aux citoyens de participer à la prise de décision et d'exercer un contrôle démocratique et partant de garantir la légitimité d'un système p ...[+++]

D. whereas transparency is an essential part of participatory democracy, being complementary to representative democracy, on which the functioning of the Union is based, as explicitly stated in Articles 9-11 TEU, allowing the citizen to participate in decision-making and to exercise public scrutiny, and thus ensuring the legitimacy of a democratic political system,


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D. considérant que la transparence est une composante essentielle de la démocratie participative, elle-même complémentaire de la démocratie représentative, sur laquelle repose le fonctionnement de l'Union, comme l'énoncent explicitement les articles 9 à 11 du traité UE, dès lors qu'elle permet aux citoyens de participer à la prise de décision et d'exercer un contrôle démocratique et partant de garantir la légitimité d'un système po ...[+++]

D. whereas transparency is an essential part of participatory democracy, being complementary to representative democracy, on which the functioning of the Union is based, as explicitly stated in Articles 9-11 TEU, allowing the citizen to participate in decision-making and to exercise public scrutiny, and thus ensuring the legitimacy of a democratic political system,


La rapporteure précise ce droit, dans la mesure où elle permet explicitement aux États membres d'appliquer un taux d'admission zéro ou de renoncer à appliquer un volume d'admission à certains secteurs.

The rapporteur has made that right more specific by expressly allowing Member States to set a zero quota or not to set an admission volume for particular areas.


La Cour relève que la réduction du temps de travail, même si elle ne relevait pas de la notion de « rythmes de travail », explicitement évoquée par la directive, peut être considérée comme une mesure d’aménagement appropriée dans des cas où cette réduction permet au travailleur de pouvoir continuer à exercer son emploi.

The Court observes that, even if it were not covered by the concept of ‘pattern of working time’ expressly mentioned in the directive, a reduction in working hours may be regarded as an appropriate accommodation measure in a case in which the reduction makes it possible for the worker to continue in his employment.


Le sénateur Nancy Ruth : Madame le sénateur Frum sait-elle que le paragraphe 15(2) de la Charte des droits et libertés permet explicitement les programmes de promotion sociale et que le Canada ne dispose d'aucun système de quotas?

Senator Nancy Ruth: Is Senator Frum aware that the Charter of Rights and Freedoms guarantees affirmative action programs in section 15(2), and that we do not have a quota system in Canada?


Elle permet aux actes juridiques qui ont été amendés plusieurs fois d’être consolidés dans un acte juridique unique. Les changements substantiels sont explicitement exemptés de codification. C’est pourquoi je me réjouis largement de cet accord pour une procédure rapide.

Substantive changes are explicitly exempted from the codification, which is why I broadly welcome the agreement on a fast procedure.


Il discrimine à tort certains groupes en les obligeant notamment à se soumettre à des tests involontaires, en faisant fi de la réciprocité, en ne traitant pas des citoyens égaux de la même façon et en limitant les tests involontaires au VIH, à l'hépatite B et à l'hépatite C. En somme, la BC Civil Liberties Association ne voit aucun besoin démontré de changer la tradition du consentement éclairé. Elle croit que les tests involontaires ne procurent que des avantages minimes et incertains et que le projet de loi ne permet explicitement que l ...[+++]

In sum, the B.C. Civil Liberties Association believes there is no proven need to depart from the tradition of informed consent; that benefits of involuntary testing are marginal and speculative; and that the bill explicitly targets certain risk groups, such as prostitutes and drug users, for violations of their bodily integrity and privacy.




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Date index: 2024-05-28
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