Traduction de «elle formule aussi » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

La justice ne doit pas seulement être rendue, elle doit aussi inspirer confiance
Justice must not only be done, it must also be seen to be done

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Aussi la Commission suivra-t-elle l’application de la réglementation relative aux aides d’États dans le domaine du sport et, si le nombre d’affaires portant sur les aides d’État augmente, elle envisagera de formuler des orientations.
Hence, the Commission will monitor the application of state aid law in the area of sport and, if the number of state aid cases increases, it will consider providing guidance.

Elle formule aussi l'espoir que la mise en place de l'Atlas judiciaire européen en matière civile contribuera à améliorer cet aspect de l'application du règlement.
The Study also expresses the expectation that the introduction of the European Judicial Atlas in Civil Matters should contribute to improving this aspect of the application of the Regulation.

Une telle procédure devrait elle-même donner lieu à une notification préalable, permettant aux autorités compétentes d'être dûment informées de manière à pouvoir prendre toutes les mesures nécessaires à la protection de la santé humaine et de l'environnement, mais aussi à pouvoir formuler des objections motivées à l'encontre de ce transfert.
Such a procedure should in turn entail prior notification, which enables the competent authorities to be duly informed so that they can take all necessary measures for the protection of human health and the environment.

Ainsi, elle s'engage à formuler des recommandations destinées à guider les États membres dans l'application du traité CE et dans l'interprétation de la jurisprudence de la CJCE, mais aussi à recourir de manière plus proactive et ciblée aux procédures juridiques lorsqu'elle juge que les mesures fiscales des États membres sont incompatibles avec le droit communautaire.
It has undertaken not only to make recommendations to provide guidance for the Member States in applying the EC Treaty and interpreting the ECJ's case law but also to take a more proactive and targeted approach to legal procedures where it considers that Member States' tax measures are incompatible with Community law.

La Commission et les autres institutions de l'UE auront un rôle vital à jouer, en soutenant l'Autorité et en veillant à ce qu'elle obtienne des ressources et un personnel appropriés, et aussi en tenant pleinement compte des avis qu'elle formule.
The Commission and the other EU institutions will have a vital role to play in supporting the Authority and ensuring that the Authority is adequately resourced and staffed, and by taking full account of the opinions that the Authority generates.

Il importe aussi qu'elle soit aisément accessible, non seulement pour les scientifiques appelés à formuler des avis mais aussi pour toutes les autres parties prenantes qui ont besoin de connaître son point de vue.
The Authority also needs to be easily accessible, not only for the scientists called upon to develop the scientific opinions, but also for all other stakeholders who need to seek the views of the Authority.

b) Lorsque est connue de façon certaine la dose antérieurement cumulée et lorsqu'elle reste en-dessous de la dose déterminée par la formule de base, une cumulation des doses au rythme de 3 rem par 13 semaines peut être tolérée aussi longtemps que la dose maximum admissible calculée par la formule de base n'a pas été atteinte.
(b) When the dose previously accumulated is known with certainty and is below the dose calculated according to the basic formula, doses may be accumulated at the rate of 3 rem per 13 weeks as long as the maximum permissible dose calculated according to the basic formula has not been reached.