Le maître d'oeuvre, qui a la responsabilité de l'ensemble du projet de sous-système (notamment la responsabilité de l'intégration du sous-système), doit posséder dans tous les cas un système de qualité approuvé qui doit couvrir la fabrication et l'inspection et les essais finals, comme spécifié au point 3, et qui sera soumis à la surveillance visée au point 4.
The main contractor responsible for the whole subsystem project (including in particular responsibility for subsystem integration), must operate in any case an approved quality system for manufacture and final product inspection and testing, as specified in point 3 and which shall be subject to surveillance as specified in point 4.