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Traduction de «elle autorise simplement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit ê ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceive ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si l'UIP maintient ses règles pour l'autorisation d'épreuves organisées par des tiers, elles doivent être fondées sur des critères objectifs, transparents et non discriminatoires et ne doivent pas simplement viser à exclure les organisateurs indépendants de compétitions concurrentes.

If the ISU maintains its rules for the authorisation of third party events, they have to be based on objective, transparent and non-discriminatory criteria and not be intended simply to exclude competing independent event organisers.


- le choix d’un seuil (1, 7,5, 17J) n’implique pas forcément que les répliques dépassant ce seuil soient, en tous points, soumises aux mêmes restrictions que les véritables armes à feu ; ainsi, l’application de la législation sur les armes à feu peut simplement vouloir dire que la vente de la réplique est soumise au régime de la déclaration, ou de l’autorisation, ou encore qu’elle ne peut simplement pas être vendue à un mineur d’âge.

- the choice of threshold (1, 7.5, 17J) does not necessarily imply that replicas which exceed this threshold are in all points subject to the same restrictions as real firearms; thus, the application of legislation on firearms can simply mean that the sale of the replica is subject to the declaration or authorisation formalities, or simply that it cannot be sold to minors;


Bart Staes (Verts/ALE), par écrit. - (NL) La présentation de cette résolution en séance plénière de cette Assemblée aurait pu être aisément évitée si Malte avait simplement annulé la chasse de printemps et s’était de la sorte conformée aux dispositions de la directive sur les oiseaux, mais elle a continué à ignorer les innombrables initiatives parlementaires et les mesures juridiques prises par la Commission et semble une fois encore déterminée à autoriser ses chass ...[+++]

Bart Staes (Verts/ALE), in writing (NL) The tabling of this resolution to the plenary meeting of this House could have easily been avoided had Malta simply cancelled the spring hunt and, in doing so, conformed to the provisions of the Birds Directive, but it persists in ignoring the countless parliamentary initiatives and the legal steps taken by the Commission, and looks set once again to permit its hunters to shoot a huge number of protected migratory birds.


Bart Staes (Verts/ALE ), par écrit . - (NL) La présentation de cette résolution en séance plénière de cette Assemblée aurait pu être aisément évitée si Malte avait simplement annulé la chasse de printemps et s’était de la sorte conformée aux dispositions de la directive sur les oiseaux, mais elle a continué à ignorer les innombrables initiatives parlementaires et les mesures juridiques prises par la Commission et semble une fois encore déterminée à autoriser ses chass ...[+++]

Bart Staes (Verts/ALE ), in writing (NL) The tabling of this resolution to the plenary meeting of this House could have easily been avoided had Malta simply cancelled the spring hunt and, in doing so, conformed to the provisions of the Birds Directive, but it persists in ignoring the countless parliamentary initiatives and the legal steps taken by the Commission, and looks set once again to permit its hunters to shoot a huge number of protected migratory birds.


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Elle autorise simplement la Commission à le faire si elle le désire.

It merely permits the Commission to do so should it so wish.


Je demande tout simplement à la Présidente en exercice du Conseil si elle peut confirmer que le résultat de cet arrêt de la Cour signifie que les citoyens en profiteront, quels que soient ces bénéfices, à partir de la date de l'arrêt, et qu'aucun État membre ne sera autorisé à restreindre cette possibilité.

I am simply asking the President-in-Office of the Council if she can confirm that the outcome of this particular court decision means that citizens will benefit, whatever those benefits may be, from the date of the decision and that no Member State is entitled to seek to restrict that.


Il convient dans ce contexte de remarquer une nouvelle fois que le droit des brevets n'exprime pas la valeur sociale, économique ou éthique d'une invention et n'accorde pas non plus au détenteur de permis d´'exploitation mais simplement un droit exclusif concernant l'exploitation par des tiers (la législation générale décide quant à elle d'autoriser ou non l'exploitation d'une invention par le détenteur du brevet).

It should also be pointed out in this connection that patent law does not make any pronouncements as to the social, economic or ethical value of an invention, nor does it give the proprietor authorisation to use it but merely grants him a right to preclude its use by third parties (the general legislation determines whether it is permissible for the proprietor of a patent to use an invention).


Le rôle des douanes dans ce contexte est, selon eux, simplement secondaire. Elles doivent se borner à vérifier si les biens décrits dans l'autorisation correspondent aux biens présentés à l'exportation ; de ce point de vue, la spécialisation des douaniers n'est donc pas nécessaire.

They should confine themselves to checking whether the goods described in the licence correspond to the goods presented for export ; looked at from this viewpoint, specialisation for customs officials is not necessary.


Le rôle des douanes dans ce contexte est, selon eux, simplement secondaire. Elles doivent se borner à vérifier si les biens décrits dans l'autorisation correspondent aux biens présentés à l'exportation ; de ce point de vue, la spécialisation des douaniers n'est donc pas nécessaire.

They should confine themselves to checking whether the goods described in the licence correspond to the goods presented for export ; looked at from this viewpoint, specialisation for customs officials is not necessary.


Au moment de partir, après la séance, j'ai eu un entretien avec les témoins, et ils m'ont précisé une chose - qui ne figure d'ailleurs pas au compte rendu -, soit que l'autorisation de rentrer au travail ne va pas plus loin que cela. Elle autorise simplement l'employé à rentrer au travail; elle ne le force aucunement à retourner sur les lieux où est survenu le rayonnement, et cetera.

As we were leaving the meeting, however, I had a discussion with the witnesses, and they made a point clear to me - a point that is not on the record here - and that was that the authorization to work is just that, an authorization that an individual is cleared to return to work; it does not mandate an individual to return into where there is radiation, et cetera.




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Date index: 2022-07-19
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