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Traduction de «elle aurait toutefois pu procéder » (Français → Anglais) :

La requérante soutient en outre que, si la défenderesse avait correctement apprécié la position que la requérante occupe sur le marché, elle n’aurait pas pu procéder à une appréciation approfondie.

The applicant further claims that, if the applicant’s market position had been correctly assessed, a detailed examination should not have occurred.


J'espère qu'elle a pu lire le budget depuis. Elle aurait ainsi pu constater non seulement que le financement complet de cette agence avait été renouvelé, mais aussi que l'aide financière aux participants avait été accrue.

I hope she has read the budget since then to see that in fact not only was the entire funding allocation for this agency renewed, but there was increased allocation for participant funding.


La ministre de la Santé aurait quand même pu décider de donner l'opportunité au Comité permanent de la santé d'étudier les cibles et de voir où elles en étaient rendues, ou elle aurait même pu créer un nouveau comité.

However, this is a new Parliament this year. The Minister of Health could still have decided to give the Standing Committee on Health the opportunity to review the targets and see whether they had been met, or she could have even created a new committee.


La fréquence des accidents aurait donc pu être la même, elle aurait même pu être moindre, mais, en chiffres absolus, il y avait plus d'accidents parce qu'il n'y avait plus de trains.

So the frequency of accidents could well be the same, it could well be less, but in absolute figures, there were more accidents because there were more trains.


Si elle fixe un prix inférieur au CEM pour la totalité ou une partie de sa production, une entreprise dominante ne récupère pas les coûts qu'elle aurait pu éviter sans cette production: elle subit donc une perte qui aurait pu être évitée (40).

If a dominant undertaking charges a price below AAC for all or part of its output, it is not recovering the costs that could have been avoided by not producing that output: it is incurring a loss that could have been avoided (40).


Toutefois, cela ne suffira pas pour assurer le retour à la situation qui aurait existé sans la garantie publique, compte tenu du fait que HSY a bénéficié durant plusieurs années d’un prêt qu’elle n’aurait pas pu obtenir sans l’intervention de l’État grec.

This is however insufficient to restore the situation that would have prevailed without aid since HSY has during several years benefited from a loan which it would not have received without State intervention.


Il aurait toutefois pu ajouter que le président de Postes Canada gagne six fois moins que le président de la poste allemande et deux fois moins que le président de la poste française (1630) M. Benoît Sauvageau: On aurait pu même.[inaudible] L'hon. André Ouellet: On aurait pu aussi dire que son salaire est huit fois moins élevé que celui du président de la poste hollandaise.

Nevertheless, it should also be pointed out that the president of Canada Post earns six times less than the president of the German post office and half the salary earned by the president of the French postal services (1630) Mr. Benoît Sauvageau: We could have even.[Inaudible] Hon. André Ouellet: It could also have been said that his salary is eight times less than the amount earned by the president of the Dutch postal services.


Il est possible que les gains d'efficacité résultant de la concentration contrebalancent les effets sur la concurrence, et notamment le préjudice potentiel pour les consommateurs, qu'elle aurait sinon pu avoir et que, de ce fait, celle-ci n'entrave pas de manière significative une concurrence effective dans le marché commun ou une partie substantielle de celui-ci, notamment du fait de la création ou du renforcement d'une position dominante.

It is possible that the efficiencies brought about by the concentration counteract the effects on competition, and in particular the potential harm to consumers, that it might otherwise have and that, as a consequence, the concentration would not significantly impede effective competition, in the common market or in a substantial part of it, in particular as a result of the creation or strengthening of a dominant position.


En conséquence, la Commission aurait dû effectuer, avant de fixer la date pour la levée de l'embargo, non seulement les inspections relatives au régime DBES, mais elle aurait dû aussi procéder aux inspections plus générales, au moins pour ce qui concerne les éléments essentiels à la sécurité du régime DBES.

Therefore, before setting the date for lifting the ban, the Commission should not only have carried out the inspections relating to the DBES, but it should also have carried out the more general inspections, at least in respect of the elements essential to the safety of the DBES.


Si elle maintient les objectifs principaux de l'UE, elle propose toutefois de procéder à une légère adaptation des approches suivies en matière de commerce et d'environnement, d'une part, et d'indications géographiques, d'autre part, en vue de réduire les réticences à négocier dans ces domaines.

While maintaining our substantive objectives, it also suggests a slight adjustment of the approach on trade and environment and geographical indications aimed at reducing reticence to negotiations in these areas.




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elle aurait toutefois pu procéder ->

Date index: 2021-09-07
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