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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Applicabilité directe
Applicabilité immédiate
Delirium tremens
Décision de répartition de l'effort
Décision relative au partage de l'effort
Décision relative à la répartition de l'effort
Démence alcoolique SAI
Effet direct
Effet immédiat
Effet immédiat des rayonnements
Fermeture avec effet immédiat
Fermeture en temps réel de la pêche
Hallucinose
Jalousie
Matière ayant des effets toxiques immédiats et graves
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Terme à effet immédiat

Traduction de «effet immédiat jusqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
applicabilité directe [ applicabilité immédiate | effet direct | effet immédiat ]

direct applicability [ direct effect | immediate applicability | immediate effect ]


applicabilité directe | applicabilité immédiate | effet direct | effet immédiat

direct applicability | direct effect | immediate applicability | immediate effect


fermeture avec effet immédiat | fermeture en temps réel de la pêche

real-time closure


effet immédiat des rayonnements

early radiation effect






Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


décision de répartition de l'effort | Décision n° 406/2009/CE relative à l'effort à fournir par les États membres pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre afin de respecter les engagements de la Communauté en matière de réduction de ces émissions jusqu'en 2020 | décision relative à la répartition de l'effort | décision relative au partage de l'effort

Decision No 406/2009/EC on the effort of Member States to reduce their greenhouse gas emissions to meet the Community’s greenhouse gas emission reduction commitments up to 2020 | effort sharing decision | ESD [Abbr.]


matière ayant des effets toxiques immédiats et graves

material causing immediate and serious toxic effects
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
le lot de porcs soit transporté pour l'abattage immédiat directement, sans arrêt ou déchargement, jusqu'à un abattoir agréé conformément à l'article 12 et spécifiquement désigné à cet effet par l'autorité compétente.

the consignment of pigs is transported for immediate slaughter directly, without stopping or unloading, to a slaughterhouse approved in accordance with Article 12 and specifically designated by the competent authority for that purpose.


1. Si un cas de non-conformité visé à l’article 13, paragraphe 2, est recensé, l’équipe chargée de l’audit de qualité préalable, ou l’équipe chargée de l’audit de qualité, peut recommander à la BCE de suspendre l’activité de production de billets en euros concernée avec effet immédiat jusqu’à ce qu’il soit remédié au cas de non-conformité.

1. If non-conformity referred to in Article 13(2) is identified, the quality (pre-)audit team may recommend to the ECB suspension of the relevant euro banknote production activity with immediate effect until the non-conformity has been remedied.


g)le lot de porcs soit transporté pour l'abattage immédiat directement, sans arrêt ou déchargement, jusqu'à un abattoir agréé conformément à l'article 12 et spécifiquement désigné à cet effet par l'autorité compétente.

(g)the consignment of pigs is transported for immediate slaughter directly, without stopping or unloading, to a slaughterhouse approved in accordance with Article 12 and specifically designated by the competent authority for that purpose.


3)les porcs sont transportés pour l'abattage immédiat directement, sans arrêt ou déchargement, jusqu'à un abattoir agréé conformément à l'article 12 et spécifiquement désigné à cet effet par l'autorité compétente.

the pigs are transported for immediate slaughter directly, without stopping or unloading, to a slaughterhouse approved in accordance with Article 12 and specifically designated by the competent authority for that purpose.


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les porcs sont transportés pour l'abattage immédiat directement, sans arrêt ou déchargement, jusqu'à un abattoir agréé conformément à l'article 12 et spécifiquement désigné à cet effet par l'autorité compétente.

the pigs are transported for immediate slaughter directly, without stopping or unloading, to a slaughterhouse approved in accordance with Article 12 and specifically designated by the competent authority for that purpose.


les porcs sont transportés pour l'abattage immédiat directement, sans arrêt ou déchargement, jusqu'à un abattoir agréé conformément à l'article 12 et spécifiquement désigné à cet effet par l'autorité compétente;

the pigs are transported for immediate slaughter directly, without stopping or unloading, to a slaughterhouse approved in accordance with Article 12 and specifically designated by the competent authority for that purpose;


À la suite de la confirmation de plusieurs cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans deux élevages de ratites (autruches) dans la province du Cap oriental en Afrique du Sud, la Commission européenne a adopté aujourd'hui une décision qui suspend l'importation des ratites vivants et de leurs œufs, des viandes et produits à base de viande de ratites et des oiseaux de compagnie en provenance de ce pays dans l'Union européenne (UE), avec effet immédiat jusqu'au 1 janvier 2005.

Following the confirmation of highly pathogenic avian influenza (AI) outbreaks in two ratite (ostriches) farms in the Eastern Cape Province of South Africa, the European Commission today adopted a decision suspending the import of live ratites and their eggs, meat and products of ratites and pet birds from this country into the European Union (EU) with immediate effect until 1 January 2005.


5. À moins que d'autres exigences n'aient été imposées comme conditions d'octroi de l'autorisation de mise sur le marché ou par la suite conformément aux lignes directrices visées à l'article 77, paragraphe 1, les notifications de tout effet indésirable sont soumises aux autorités compétentes sous la forme d'un rapport périodique actualisé relatif à la sécurité, immédiatement sur demande ou au moins tous les six mois depuis l'autorisation jusqu'à la mise ...[+++]

5. Unless other requirements have been laid down as a condition for the granting of the marketing authorisation or subsequently as indicated in the guidelines referred to in Article 77(1), reports of all adverse reactions shall be submitted to the competent authorities in the form of a periodic safety update report, immediately upon request or at least every six months after authorisation until the placing on the market.


5. À moins que d'autres exigences n'aient été imposées comme conditions d'octroi de l'autorisation de mise sur le marché ou par la suite conformément aux lignes directrices visées à l'article 77, paragraphe 1, les notifications de tout effet indésirable sont soumises aux autorités compétentes sous la forme d'un rapport périodique actualisé relatif à la sécurité, immédiatement sur demande ou au moins tous les six mois depuis l'autorisation jusqu'à la mise ...[+++]

5. Unless other requirements have been laid down as a condition for the granting of the marketing authorisation or subsequently as indicated in the guidelines referred to in Article 77(1), reports of all adverse reactions shall be submitted to the competent authorities in the form of a periodic safety update report, immediately upon request or at least every six months after authorisation until the placing on the market.


iii) Une décision de retrait d'une inscription à l'annexe I n'a pas d'effet immédiat mais est ajournée pendant une période pouvant aller au maximum jusqu'à quatre ans à compter de la date de ladite décision.

(iii) A decision to remove an Annex I entry shall not have immediate effect but shall be delayed for a period of up to a maximum of four years from the date of that decision.




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effet immédiat jusqu ->

Date index: 2024-02-23
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