Vertaling van "effectuées en réponse " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Protocole immersions | Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs | Protocole relatif à la prévention et à l'élimination de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs ou d'incinération en mer
Dumping Protocol | Protocol for the Prevention and Elimination of Pollution of the Mediterranean Sea by Dumping from Ships and Aircraft or Incineration at Sea

heures de travail effectuées | heures effectivement travaillées | heures-ouvriers effectuées
hour actually worked

heures effectuées en plus des heures réellement effectuées pendant les périodes normales de travail
hours worked in addition to those worked during normal working hours

réponse immunitaire à médiation cellulaire | réponse immunitaire cellulaire | réponse immune à médiation cellulaire | réponse thymodépendante | réponse immune cellulaire
cell-mediated immune response | cell-mediated response | cellular immune response | thymus dependant response

réponse audiofréquence [ réponse de basse fréquence | réponse basse fréquence | réponse en basses fréquences | réponse en fréquences audio ]
audio response [ audio-frequency response | audio frequency response ]

séparation des réponses utiles | séparation des réponses | démêlage des réponses | sélection des réponses utiles | sélection des réponses
degarbling

Questions sans réponse : la réponse du gouvernement au rapport S'entendre pour agir : quatrième rapport du Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées [ Questions sans réponse : la réponse du gouvernement au rapport S'entendre pour agir | Questions sans réponse ]
Unanswered questions: the government's response to A consensus for action: fourth report of the Standing Committee on Human Rights and the Status of Disabled Persons [ Unanswered questions: the government's response to A consensus for action | Unanswered questions ]

Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]
Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]

réponse immunitaire à médiation humorale | réponse immunitaire humorale | réponse immune à médiation humorale | réponse immune humorale
humoral immune response | humoral-mediated immune response | bone-marrow immune response

recherche de bactéries dans l'urine non effectuée
Urine bacteria test not done

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En ce qui concerne les efforts pour parvenir à un compromis, la Commission tient à souligner, ainsi qu'elle l'a déjà déclaré dans sa réponse au rapport spécial n° 22/00 de la Cour des comptes, qu'elle est légalement tenue d'écarter du financement communautaire les dépenses qui n'ont pas été effectuées conformément aux règles communautaires et qu'elle ne saurait par conséquent accepter de compromis concernant le calcul de corrections qui seraient incompatibles avec cette obligation.
As regards attempts to reach a compromise, the Commission would point out, as it has already stated in its reply to Special Report No 22/00 of the Court of Auditors, that it is legally obliged to exclude expenditure from Community financing where that expenditure has not been effected in compliance with Community rules and therefore cannot accept compromises that would not be compatible with this obligation.

En l'absence de réponse de la part de l'État membre à la demande de la Commission ou en cas de réponse jugée insatisfaisante ou permettant de conclure que les dépenses n'ont pas été effectuées conformément aux règles de l'Union, la Commission peut réduire ou suspendre les paiements mensuels ou intermédiaires à l'État membre concerné dans le cadre des actes d'exécution concernant les paiements mensuels visée à l'article 18, paragraphe 3, ou dans le cadre des paiements intermédiaires visés à l'article 36.
If the Member State fails to respond to the Commission request within the period set or if the response is considered unsatisfactory or demonstrates that the expenditure has not been effected in accordance with Union rules, the Commission may reduce or suspend the monthly or interim payments to the Member State concerned in the framework of the implementing acts concerning the monthly payments referred to in Article 18(3) or in the framework of the interim payments referred to in Article 36.

Parmi les moteurs de recherche, Google occupe une position dominante, et la Commission doit veiller à ce que les résultats des recherches effectuées n’offrent pas de réponses tronquées, susceptibles de limiter les choix des utilisateurs de cette information.
Google occupies a dominant position on the search engine market and the Commission must ensure that its search results are not limited, in such a way as to restrict user’s choice of information.

Bien sûr, le principal objectif de la motion est de nous permettre de reprendre les travaux là où nous les avions laissés en juin, qu'il s'agisse des mesures législatives du gouvernement, des études effectuées par le Comité de la procédure et des affaires de la Chambre avec le consentement unanime de la Chambre, des travaux d'un comité spécial créé à l'unanimité en février ou d'une étude du Comité des finances effectuée en réponse à une motion d'initiative parlementaire.
Of course the main thrust of the motion provides for us to pick up where we left off in June with business where it was, whether it be government legislation, studies by the procedure and House affairs committee arranged by unanimous consent, a special committee that was set up unanimously in February or a finance committee study flowing from a private member's motion.

Sur la base des contributions reçues en réponse au livre vert et des consultations avec les experts gouvernementaux et de la société civile, des commentaires du monde académique, des réponses des États membres aux questionnaires et de l’analyse des mesures de transposition effectuée par la Commission, deux problèmes majeurs ont été recensés: les normes minimales sont a) insuffisantes et b) vagues, et ne permettent donc pas de garantir un examen équitable et efficace.
On the basis of the Green Paper contributions and consultations with Government and Civil Society experts, academic commentaries, MS' replies to the questionnaires and the analysis of the transposition measures carried out by the Commission, two main problems have been identified. Namely, the minimum standards are (a) insufficient and (b) vague, thus lacking the potential to ensure fair and efficient examinations.

(Le document est déposé) Question n 211 Mme Judy Foote: En ce qui concerne le temps de réponse des services de recherche et de sauvetage: a) quelles nouvelles mesures le gouvernement prend-il pour améliorer ce temps de réponse; b) quelles nouvelles sommes sont allouées pour améliorer ce temps de réponse; c) pourquoi existe-t-il des temps de réponse estimatifs distincts pour le jour et la nuit, pourquoi a-t-on choisi ces temps, et quelles recherches ont été effectuées afin de justifier ces choix; d) ces temps de réponse estimatifs distincts pour le jour et la nuit ont-ils été évalués et le cas échéant, quelles recommandations ont été formulées?
(Return tabled) Question No. 211 Ms. Judy Foote: With regard to search and rescue response times: (a) what new steps is the government taking to improve search and rescue response times; (b) what new monies are being allocated to improve search and rescue response times; (c) what is the rationale for the separate estimated response times in the day and in the evening, what was the rationale for choosing these times, and what research was done to determine the rationale; and (d) have the separate estimated response times in the day and evening been evaluated and what were the recommendations?

Cette vérification a été effectuée en réponse à des questions des députés du Parlement.
This audit was performed in response to questions put by members of Parliament.

De plus, le projet de loi C-15 retire l'exclusion antérieure s'appliquant aux communications effectuées en réponse à des demandes de titulaires de charge publique, de sorte que ce genre de communications sera dorénavant régi par la loi en tant qu'activité susceptible d'être l'objet d'une déclaration.
As well, Bill C-15 removes the previous exception for communications made in response to requests by public office holders. This type of communication will henceforth fall under the act as an activity that is registered as though it's lobbying.

Avant de conclure, j'aimerais citer un discours éloquent que le secrétaire général des Nations Unies, M. Kofi Annan, a prononcé devant notre Parlement le 9 mars, au cours de la visite effectuée en réponse à l'invitation du très honorable premier ministre.
Before closing, I should like to quote from the eloquent speech made by the United Nations Secretary-General Kofi Annan before our Parliament, invited by the Right Honourable Prime Minister, on March 9.