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Pendant 3 tiges
Pendant trois tiges

Vertaling van "effectuer pendant trois " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
pendant 3 tiges [ pendant trois tiges ]

three bar drop [ 3 bar drop ]


effectuer des tâches d'observation pendant des opérations maritimes

perform lookout duties for maritime operations | undertake lookout duties during maritime operations | perform lookout duties | perform lookout duties during maritime operations


Une stratégie pour obtenir le consentement du Conseil du Trésor à ce que la CCT continue d'adhérer aux régimes de pension et d'assurance de la fonction publique pendant trois à cinq ans après être devenue une société d'État

A Strategy for Seeking Treasury Board Agreement that CTC Remain Under the Public Service Pension and Insurance Plans for a 3 to 5 Year Period After Becoming a Crown Corporation
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
«La formation dentaire spécialisée s’effectue à temps plein pendant une durée minimale de trois ans et sous le contrôle des autorités ou des organismes compétents.

‘Full-time specialist dental courses shall be of a minimum of three years’ duration and shall be supervised by the competent authorities or bodies.


Les demandes doivent inclure l'engagement pris par les bénéficiaires, pendant les trois années suivant l'expiration du régime, d'effectuer le même nombre de voyages et de transporter le même volume de marchandises que pendant la période couverte par l'aide.

Applications must contain a commitment from the beneficiaries to maintain the same number of journeys or transport the same quantity of goods as during the subsidised period over the three years following the expiry of the scheme.


être indemne des maladies énumérées à l’annexe A de la directive 92/65/CEE ou mentionnées dans les certificats vétérinaires pour l’espèce correspondante établis dans l’annexe VI, partie 2, du présent règlement, pendant les trois dernières années au moins, comme l’attestent les registres tenus conformément au point d) et les résultats des examens cliniques et épreuves de laboratoire effectués sur les animaux dans leurs locaux;

be free from the diseases listed in Annex A to Directive 92/65/EEC or mentioned in the veterinary certificates for the relevant species set out in Part 2 of Annex VI to this Regulation, for at least the previous three years, as evidenced by the records kept pursuant to point (d) and the results of the clinical and laboratory tests carried out on the animals on their premises;


1. Les exploitants d’aéronefs qui effectuent moins de 243 vols par période pendant trois périodes consécutives de quatre mois et les exploitants d’aéronefs qui réalisent des vols dont les émissions annuelles totales sont inférieures à 25 000 tonnes de CO par an sont considérés comme de petits émetteurs.

1. Aircraft operators operating fewer than 243 flights per period for three consecutive four-month periods and aircraft operators operating flights with total annual emissions lower than 25 000 tonnes CO per year shall be considered small emitters.


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Afin d’éviter des charges administratives disproportionnées, les transporteurs aériens commerciaux effectuant pendant trois périodes consécutives de quatre mois moins de 243 vols par période ne devraient pas relever du système communautaire.

To further avoid disproportionate administrative burdens, commercial air transport operators operating, for three consecutive four-month periods, fewer than 243 flights per period should be exempt from the Community scheme.


lorsque, pour des raisons considérées comme valables par le consulat, un nouveau visa est délivré pour un séjour à effectuer pendant la même période de six mois à un demandeur qui, au cours de ladite période, a déjà utilisé un visa uniforme ou un visa à validité territoriale limitée autorisant un séjour de trois mois.

when for reasons deemed justified by the consulate, a new visa is issued for a stay during the same six-month period to an applicant who, over this six-month period, has already used a uniform visa or a visa with limited territorial validity allowing for a stay of three months.


«non-praticien», toute personne physique qui, pendant au moins trois ans avant de participer à la direction d'un système de supervision publique, n'a pas effectué de contrôle légal des comptes, n'a pas détenu de droit de vote dans un cabinet d'audit, n'a pas fait partie de l'organe d'administration ou de gestion d'un cabinet d'audit et n'a pas été employé par un cabinet d'audit ou n'y a pas été associé.

‘non-practitioner’ means any natural person who, for at least three years before his or her involvement in the governance of the public oversight system, has not carried out statutory audits, has not held voting rights in an audit firm, has not been a member of the administrative or management body of an audit firm and has not been employed by, or otherwise associated with, an audit firm.


Pendant une période transitoire prenant fin huit ans à partir de cette date, le taux de l'impôt appliqué aux paiements d'intérêts ou de redevances effectués au profit d'une société associée d'un autre État membre ou d'un établissement stable d'une société associée d'un État membre situé dans un autre État membre ne peut pas dépasser les 10% pendant les quatre premières années et 5% les trois dernières années.

During a transitional period of eight years starting on the aforementioned date, the rate of tax on payments of interest or royalties made to an associated company of another Member State or to a permanent establishment situated in another Member State of an associated company of a Member State may not exceed 10% during the first four years and 5% during the final three years.


Afin qu'un organisme, un institut ou un centre puisse être déclaré indemne de ces maladies, l'autorité compétente évalue les registres concernant l'état de santé des animaux, conservés pendant les trois dernières années au moins, et les résultats des examens cliniques et de laboratoire effectués sur les animaux dans l'organisme, l'institut ou le centre.

In order that a body, institute or centre is declared free from these diseases, the competent authority shall assess the records on the animal health status kept for at least the previous three years and the results of the clinical and laboratory tests carried out on the animals in the body, institute or centre.


Toutefois, lorsqu'aucun cas de leucose bovine enzootique n'a été enregistré dans l'État membre ou dans la partie d'un État membre dans une proportion d'un troupeau sur 10 000 pendant au moins trois ans, une décision peut être prise selon la procédure de l'article 17 visant à réduire les contrôles sérologiques de routine, pour autant que tous les bovins âgés de plus de douze mois dans au moins 1 % des troupeaux, choisis au hasard chaque année, aient été soumis à un test effectué conformément au chapitre II.

However, where no case of enzootic bovine leukosis has been recorded in a Member State or in a region of a Member State in a proportion of one herd out of 10 000 for at least three years, a decision may be taken in accordance with the procedure laid down in Article 17 that routine serological tests may be reduced provided that all bovine animals more than 12 months old in at least 1 % of herds, selected at random each year, have been subjected to a test carried out in accordance with Chapter II.




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Date index: 2023-08-07
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