Vertaling van "effectuent par chemin " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

chemin bachonné | chemin Corduroy | chemin de bachons | chemin de rondins | chemin de rondins contigus | chemins de rolons | route en rondins
corduroy | corduroy road

sûreté des bâtiments à passagers effectuant des croisières internationales [ sûreté des navires à passagers effectuant des croisières internationales | sûreté des navires à passagers effectuant des voyages internationaux | sûreté des bâtiments à passagers effectuant des voyages internationaux ]
International Passenger Vessel Security

effectuer le suivi des tâches à effectuer pour des événements spéciaux | superviser les tâches à effectuer pour des événements spéciaux | superviser les activités liées aux évènements spéciaux | surveiller la préparation des événements spéciaux
plan work for special events | supervise work for special occasions | monitor work for special events | supervise work for special events

effectuer des recherches en chiropratique clinique | effectuer des recherches en chiropractie clinique | effectuer des recherches en chiropraxie clinique
engage in clinical chiropractic research | undertake research of chiropratic | undertake clinical chiropractic research | undertake clinical research of chiropratic

voie rurale [ chemin agricole | chemin forestier | chemin rural | chemin vicinal | sentier muletier | voirie rurale ]
country road [ farm road | farm track | forest road | local road | mule track | rural road | rural road system ]

Chemins de fer helléniques | Organisme de chemins de fer grecs | Organisme des chemins de fer de Grèce | OSE [Abbr.]
Greek Railway Organisation | Hellenic Railways Organisation | Organisation of Railways of Greece | HRO [Abbr.] | OSE [Abbr.]

chemin agricole | chemin d'exploitation | chemin rural
cast track | country lane | country road | farm track | field path | rural road

Liste des renvois au deuxième interrogatoire effectué par un agent d'immigration [ Liste des renvois au deuxième interrogatoire par un agent d'immigration | Liste des renvois au deuxième interrogatoire effectué par l'Immigration | Liste des renvois au deuxième interrogatoire par l'Immigration ]
Immigration Referral List [ Immigration Secondary Referral List ]

rachat effectué spontanément avant l'échéance [ rachat effectué avant l'échéance ]
advance repurchase

effectuer en même temps plusieurs tâches | effectuer simultanément plusieurs tâches | exécuter en même temps plusieurs tâches | exécuter simultanément plusieurs tâches
carry out multitasking | perform multitasking activities | perform multi tasks at the same time | perform multiple tasks at the same time

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(8) Lorsqu’un contribuable, autre que l’exploitant d’un réseau de chemin de fer, a effectué une dépense en capital en exécution d’une convention ou entente conclue avec l’exploitant d’un chemin de fer en vertu de laquelle une voie d’évitement de chemin de fer qui ne devient pas la propriété du contribuable est construite pour desservir le lieu d’affaires du contribuable ou des biens acquis par le contribuable aux fins de gagner ou produire un revenu, il est alloué au contribuable dans le calcul du revenu tiré de l’entreprise ou des biens pour l’année d’imposition, selon le cas, une déduction égale au montant qu’il peut réclamer sans dépasser quatre pour cent de tout montant restant après déduction sur la dépense en capital de l’ensemble des montants déjà admis en déduction à l’égard de la dépense.
(8) Where a taxpayer, other than an operator of a railway system, has made a capital expenditure pursuant to a contract or arrangement with an operator of a railway system under which a railway siding that does not become the taxpayer’s property is constructed to provide service to the taxpayer’s place of business or to a property acquired by the taxpayer for the purpose of gaining or producing income, there is hereby allowed to the taxpayer, in computing income for the taxation year from the business or property, as the case may be, a deduction equal to such amount as he may claim not exceeding four per cent of the amount remaining, if any, after deducting from the capital expenditure the aggregate of all amounts previously allowed as deductions in respect of the expenditure.

Et attendu que, conformément au paragraphe 101(6)Note de bas de page de la Loi sur l’administration financière, le gouverneur en conseil est convaincu que la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada a le pouvoir, en vertu de l’article 31 de la Loi sur les Chemins de fer nationaux du Canada, d’effectuer l’opération décrite dans le décret ci-après,
And Whereas the Governor in Council, pursuant to subsection 101(6)Footnote of the Financial Administration Act, is satisfied that the Canadian National Railway Company is otherwise empowered, pursuant to section 31 of the Canadian National Railway Act, to undertake the transaction described in the annexed Order.

Je connais plusieurs personnes de ma circonscription qui effectuent ou ont effectué cette démarche et c’est un bonheur de voir la joie des parents et des enfants à la fin de ce processus. Toutefois, pour y arriver, le chemin est souvent long, s’étalant souvent sur plusieurs années.
I know of several people in my own constituency who have gone, or who are right now going, through this process and it is a delight to watch the joy in parents’ and children’s faces alike at the conclusion. To get to this point, however, is too often a long road, in many instances taking many years.

En améliorant l'efficacité des chemins de fer, cette technologie algorithmique profite aux Européens qui, en moyenne, effectuent près de 800 km par an en train.
By improving railway efficiency, this new algorithm technology delivers benefits to all Europeans using trains. On average, every European travels nearly 800 km per year by train.

Transport combiné : transport de marchandises effectué par chemin de fer, par voie navigable, ou par mer sur la plus grande partie du trajet, les parties initiales et finales du trajet, qui se font par la route, étant aussi courtes que possible.
Combined transport : freight transport where the major part of the journey is by rail, inland waterways or sea and any initial and/or final legs carried out by road are as short as possible

3 . Les transports de cabotage peuvent également être effectués dans un État membre par lequel le véhicule doit transiter après le déchargement dans l'État membre de livraison au cours d'une opération de transport international, à condition que le chemin le plus court de retour transite par cet État membre et s'accomplisse dans un délai de sept jours à partir du déchargement effectué dans le pays de livraison.
3. Cabotage operations may also be carried out in a Member State through which the vehicle has to travel after unloading in the Member State of delivery during an international carriage, provided that the shortest homeward journey transits through that Member State and is carried out within seven days of the unloading in the country of delivery.

2. Le remboursement s’effectue sur la base de l’itinéraire usuel le plus court et le plus économique, en chemin de fer première classe, ou par bateau au cas où il n'existe pas un chemin de fer, ou par avion si une connexion par chemin de fer ou bateau est inexistante, entre le lieu d’affectation et le lieu de recrutement ou le lieu d’origine.
2. The basis for calculating the reimbursement shall be the first-class rail fare on the shortest and most economical habitual route by rail or by ship if there is no rail connection or by plane if there is no rail or ship connection between the place of employment and the place of recruitment or origin.

En conclusion, notre association souhaite présenter au comité permanent les recommandations suivantes: Il faudrait ignorer le nouvel énoncé de politique et modifier l'énoncé actuel de la politique nationale des transports pour y faire référence à un système de transport axé sur la sécurité et le respect de l'environnement; réserver aux voies de garage, aux aiguillages et aux infrastructures connexes des secteurs ruraux le même traitement que dans les secteurs métropolitains; maintenir les dispositions actuelles sur l'arbitrage de l'offre finale en rejetant le test de captivité, et adopter des droits de circulation déterminés au cas par cas avec inversion de la charge de la preuve, afin que toute personne puisse demander à l'Office le droit de solliciter et d'effectuer des transports sur des voies desservies par une autre compagnie de chemin de fer; 'inversion de la charge de la preuve devrait obliger la compagnie de chemin de fer à prouver que la demande n'est pas conforme à l'intérêt public, et les frais d'accès devraient être calculés en fonction des coûts de la prestation de services augmentés d'un rendement raisonnable. Si les droits de circulation ne sont pas adoptés, il faudrait remettre en vigueur une révision quadriennale de la détermination des coûts, et il faudrait supprimer le paragraphe 150(5) concernant les contributions au Fonds de développement industriel qui sont déduites du revenu des compagnies de chemin de fer; il faudrait maintenir les dispositions actuelles sur les prix de ligne concurrentiels, en y ajoutant une modification afin d'exclure l'exigence d'un accord préalable avec le transporteur correspondant comme condition d'exercice d'un recours; il faudrait préserver la périodicité actuelle de révision de la loi, et modifier l'annexe 1 pour y inclure la subdivision de Northgate.
In conclusion, SARM's recommendations to the standing committee are: disregard the proposed policy statement and amend the national transportation policy statement to include a secure transportation system that respects the environment; treat railway sidings, switches, and related infrastructure in rural areas in the same manner as they are treated in the metropolitan areas; retain existing final offer arbitration provisions and reject the proposed captivity test; and adopt case-by-case reverse onus running rights on the principle that “any person” may apply to the agency for the right to solicit and carry traffic located along the tracks served by another railroad; reverse onus, where the railway may prove the application is not in the public interest; and access fees based on the host railway's cost of providing service plus a reasonable return on investment; if running rights are not adopted, then costing reviews, performed every four years, should be reinstated, and subsection 150(5) regarding the use of the industrial development fund as a railway revenue reduction should be removed; keep existing CLR provisions, with the addition of an amendment that excludes the requirement for an agreement with the connecting carrier as a condition to obtaining that relief; retain the current statutory review period; amend schedule 1 to include the Northgate subdivision.

(15 bis) La communication et une maîtrise suffisante des langues dans lesquelles s'effectue la communication d'ordre opérationnel entre les entreprises de chemin de fer et les gestionnaires d'infrastructure doivent constituer un élément fondamental de la formation des conducteurs de train et du personnel qui accomplit des tâches liées à la sécurité essentielles, et une condition importante pour la certification.
(15a) Communication and adequate command of the languages in which operational communications between railway undertakings and infrastructure managers are conducted should form an essential part of the training of train drivers and staff performing vital safety tasks, and represents an important condition for their certification.