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.1 Avec acidocétose Acidocétose
Acidocétose
Acidose
Amyotrophie
Angiopathie périphérique+
Arthropathie diabétique
Cataracte
Diabétique
Dépenses effectivement encourues
Dépenses effectives encourues
Gangrène
Glomérulonéphrite extracapillaire
Glomérulonéphrite focale Hyalinose
Glomérulonéphrite proliférative SAI
Hyperglycémique SAI
Hyperosmolaire
Lésions minimes
Mononévrite
Neuropathie végétative
PAR
Puissance apparente rayonnée
Puissance effectivement rayonnée
Puissance introduite
Puissance spécifique utilisée
Puisssance utilisée
Rapport d'analyse de l'huile utilisée
Rétinopathie
Sclérose
Segmentaire et focale
Techniques utilisées au niveau du village
Techniques utilisées au village
Ulcère
Utilisation inadéquate de drogues SAI

Traduction de «effectivement utilisées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories N00-N07 pour classer les modifications morphologiques. Les subdivisions .0-.8 ne doivent être normalement utilisées que s'il y a eu identification précise (par biopsie rénale ou autopsie). Les catégories à trois caractères concernent les syndromes cliniques. Code Titre .0 Anomalies glomérulaires mineures Lésions minimes .1 Lésions glomérulaires segmentaires et focales Glomérulonéphrite focale Hyalinose | Sclérose | segmentaire et focale | .2 Glomérulonéphrite membraneuse diffuse .3 Glomérulonéphrite proliférative mésangiale diffuse ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions classify morphological changes and are for use with categories N00-N07. Subdivisions .0-.8 should not normally be used unless these have been specifically identified (e.g. by renal biopsy or autopsy). The three-character categories relate to clinical syndromes. Code Title .0 Minor glomerular abnormality Minimal change lesion .1 Focal and segmental glomerular lesions Focal and segmental:hyalinosis | sclerosis | Focal glomerulonephritis .2 Diffuse membranous glomerulonephritis .3 Diffuse mesangial proliferative glomerulonephritis .4 Diffuse endocapillary proliferative glomerulonephritis ...[+++]


puissance introduite | puissance spécifique utilisée | puisssance utilisée

power input


Rapport d'analyse de l'huile utilisée [ Rapport d'analyse de l'huile utilisée (par émission atomique) ]

Used Oil Analysis Report [ Oil Used Analysis Report (Atomic Emission) ]


Décret de remise à l'égard de marchandises devant être utilisées dans des cas d'urgence [ Décret concernant la remise des taxes imposées en vertu de la section III de la partie IX et en vertu de toute autre partie de la Loi sur la taxe d'accise sur les marchandises devant être utilisées dans des cas d'urgence ]

Goods for Emergency Use Remission Order [ Order Respecting the Remission of Taxes Imposed under Division III of Part IX and under any Other Part of the Excise Tax Act on Goods for Use in Cases of Emergency ]


Rapport final du Comité directeur du système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail présenté au sous-ministre de Travail Canada [ Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail : rapport du Comité directeur du projet ]

Final Report of the Workplace Hazardous Materials Information System Steering Committee to the Deputy Minister of Labour Canada [ Workplace Hazardous Materials Information System: Report of the Project Steering Committee ]


techniques utilisées au village | techniques utilisées au niveau du village

village-level technology


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neurop ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy ...[+++]


puissance apparente rayonnée | puissance effectivement rayonnée | PAR [Abbr.]

effective radiated power | ERP [Abbr.]


dépenses effectivement encourues | dépenses effectives encourues

expenditure actually incurred
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les redevances administratives et celles fondées sur les performances qui sont dues à l'entité en charge n'excèdent pas respectivement 2 % et 3 % de la contribution de l'Union effectivement utilisée pour chaque opération, sur la base d'une méthodologie fondée sur les coûts convenue entre la Commission et les entités en charge.

The administrative and performance-based fees to be paid to the entrusted entity shall not exceed 2 % and 3 % respectively of the Union contribution effectively used for individual operations, on the basis of a cost-based agreed methodology between the Commission and the entrusted entities.


«Toutefois, à partir du 1er juillet 2009, le prix de gros moyen visé au paragraphe 1 est calculé en divisant le total des recettes d’itinérance de gros par le nombre total des minutes d’itinérance de gros effectivement utilisées pour la fourniture en gros d’appels en itinérance dans la Communauté par l’opérateur concerné durant la période considérée, exprimé en un montant par seconde et ajusté afin de tenir compte de la possibilité pour l’opérateur du réseau visité d’appliquer une première tranche incompressible de facturation ne dépassant pas 30 secondes».

‘However, with effect from 1 July 2009, the average wholesale charge referred to in paragraph 1 shall be calculated by dividing the total wholesale roaming revenue received by the total number of wholesale roaming minutes actually used for the provision of wholesale roaming calls within the Community by the relevant operator over the relevant period, aggregated on a per second basis adjusted to take account of the possibility for the operator of the visited network to apply an initial minimum charging period not exceeding 30 seconds’.


Dès lors, il importe de veiller à ce que les données de police scientifique échangées via des systèmes d’échange d’informations, tels que le cadre Prüm en ce qui concerne les empreintes digitales et les profils ADN, puissent être effectivement utilisées dans les procédures judiciaires.

It is therefore important to ensure that the forensic data exchanged through information exchange systems, such as the Prüm framework for fingerprints and DNA profiles, can be effectively used in court.


(2) Le directeur ne peut entrer dans la partie du bâtiment qui est destinée à être utilisée comme demeure privée et qui est effectivement utilisée à cette fin, sans le consentement du responsable du bâtiment.

(2) The superintendent may not enter that part of a vessel that is designed to be used, and is being used, as a private dwelling- place except with the consent of the person in charge of the vessel.


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La Cour a notamment jugé qu’une indication géographique protégée dans un État membre pouvait faire obstacle à l'enregistrement d'une marque communautaire uniquement lorsqu'elle était effectivement utilisée de manière suffisamment significative dans la vie des affaires sur une partie importante du territoire de cet État.

The Court of Justice held in particular that a geographical indication protected in a Member State could prevent registration of a Community trade mark only if it was actually used in a sufficiently significant manner in the course of trade in a substantial part of the territory of that State.


3. Le prix de gros moyen visé au paragraphe 1 est calculé en divisant le total des recettes d’itinérance de gros par le nombre total des minutes d’itinérance de gros effectivement utilisées pour la fourniture en gros d’appels en itinérance dans l’Union par l’opérateur concerné durant la période considérée, exprimé en un montant par seconde et ajusté afin de tenir compte de la possibilité pour l’opérateur du réseau visité d’appliquer une première tranche incompressible de facturation ne dépassant pas 30 secondes.

3. The average wholesale charge referred to in paragraph 1 shall be calculated by dividing the total wholesale roaming revenue received by the total number of wholesale roaming minutes actually used for the provision of wholesale roaming calls within the Union by the relevant operator over the relevant period, aggregated on a per-second basis adjusted to take account of the possibility for the operator of the visited network to apply an initial minimum charging period not exceeding 30 seconds.


Une indication géographique protégée dans un État membre peut faire obstacle à l'enregistrement d'une marque communautaire uniquement lorsqu'elle est effectivement utilisée d'une manière suffisamment significative dans la vie des affaires sur une partie importante de cet État

A geographical indication protected in a Member State may prevent registration of a Community trade mark only when it is actually used in a sufficiently significant manner in the course of trade in a substantial part of that State


Il n'est justifié de protéger les marques communautaires et, contre celles-ci, toute marque enregistrée qui leur est antérieure, que dans la mesure où ces marques sont effectivement utilisées.

There is no justification for protecting Community trade marks or, as against them, any trade mark which has been registered before them, except where the trade marks are actually used.


Il vise à promouvoir la mise au point de méthodes de substitution et à garantir que ces méthodes seront effectivement utilisées dès lors qu'elles existent et qu'elles ont été scientifiquement validées.

It aims at promoting the development of alternative testing methods, and ensuring that these methods are effectively used when they exist and that they are scientifically validated.


De plus, le bénéfice de taxation réduite n'est reconnu que pour un seul véhicule par famille, alors que la directive prévoit l'octroi de la franchise fiscale pour chaque voiture effectivement utilisée, dans le lieu de l'ancienne résidence normale, par un membre de ladite famille qui transfère sa «résidence normale» vers un autre Etat membre.

Furthermore, only one car per family qualifies for the reduced rate whereas the Directive stipulates that an exemption should apply to every car actually used in the former country of residence by any member of the family transferring his "normal residence" to another Member State.


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