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Activement
Avec enthousiasme
Condition effectivement au travail
Dépenses effectivement encourues
Dépenses effectives encourues
Effectivement
En bonne et due forme
En pleine activité
Frais effectivement supportés
PAR
Puissance apparente rayonnée
Puissance effectivement rayonnée
Revenu effectif
Revenu effectivement gagné
Rondement
être effectivement au travail

Vertaling van "effectivement le contrôle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Traité sur l'interdiction totale des essais nucléaires effectivement contrôlable

Comprehensive Test Ban Treaty | CTBT [Abbr.]


revenu effectif | revenu effectivement gagné

actual income






rondement [ activement | en bonne et due forme | effectivement | en pleine activité | avec enthousiasme ]

actively


Fonds de contributions volontaires pour aider les pays en développement à participer pleinement et effectivement à la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement et à ses préparatifs

Voluntary Fund for Supporting Developing Countries Participating in the United Nations Conference on Environment and Development and its Preparatory Process


puissance apparente rayonnée | puissance effectivement rayonnée | PAR [Abbr.]

effective radiated power | ERP [Abbr.]


dépenses effectivement encourues | dépenses effectives encourues

expenditure actually incurred


condition effectivement au travail

actively at work requirement


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'organisme qui contrôle le groupe d'entreprises est l'unité légale exerçant effectivement le contrôle au sens du système des comptes nationaux de 1993, chapitre 4.30.

The entity controlling the group of enterprises is the legal unit exercising actual control in the sense of the System of National Accounts 1993, Chapter 4.30.


Afin d'identifier l'organisme qui exerce effectivement le contrôle, il peut être nécessaire d'examiner toute la chaîne de propriété.

In order to identify the actual controlling entity, it is necessary to analyse the complete ownership chain if necessary.


La Commission et les États membres sont représentés au sein du conseil d'administration d’Europol afin de pouvoir effectivement en contrôler le fonctionnement.

The Commission and the Member States are represented on the Management Board of Europol in order to effectively control its workings.


4. Le contrôle destiné à vérifier que l’arrachage a effectivement eu lieu prend la forme d’un contrôle sur place classique. Ce contrôle peut toutefois être effectué par télédétection lorsque l’arrachage porte sur la totalité d’une parcelle de vigne ou que la résolution du système de télédétection est égale ou supérieure à 1 m

4. Verification that grubbing-up has actually taken place shall be done by a classical on-the-spot control or, in the case of grubbing up the entire vineyard parcel or if the resolution of the remote sensing is equal or better than 1 m, may be carried out by remote sensing.


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L'identification du bénéficiaire effectif et la vérification de son identité devraient, s'il y a lieu, s'étendre aux personnes morales qui possèdent une autre personne morale et remonter la chaîne de propriété jusqu'à ce que soient trouvées les personnes physiques qui possèdent effectivement ou détiennent effectivement le contrôle sur les personnes morales qui sont les clients.

Identification and verification of beneficial owners should, where relevant, extend to legal entities that own other legal entities, and should follow the chain of ownership until the natural persons who exercise ownership or control of the legal persons that is the customer is found.


L'identification du bénéficiaire effectif et la vérification de son identité devraient, s'il y a lieu, s'étendre aux personnes morales qui possèdent une autre personne morale et remonter la chaîne de propriété jusqu'à ce que soit trouvée la personne physique qui possède effectivement ou détient effectivement le contrôle sur la personne morale qui est le client.

Identification and verification of beneficial owners should, where relevant, extend to legal entities that own other legal entities, and should follow the chain of ownership until the natural person who exercises ownership or control of the legal person that is the customer is found.


L'identification du bénéficiaire effectif et la vérification de son identité devraient, s'il y a lieu, s'étendre aux personnes morales qui possèdent une autre personne morale et remonter la chaîne de propriété jusqu'à ce que soit trouvée la personne physique qui possède effectivement ou détient effectivement le contrôle sur la personne morale qui est le client.

Identification and verification of beneficial owners should, where relevant, extend to legal entities that own other legal entities, and should follow the chain of ownership until the natural person who exercises ownership or control of the legal person that is the customer is found.


Enfin, pour que le respect de ces règles puisse effectivement être contrôlé, les agences de notation de crédit devraient déclarer systématiquement à l'AEMF les commissions reçues de chacun de leurs clients et lui communiquer leur politique tarifaire générale.

Furthermore, in order to allow for the effective supervision of those rules, credit rating agencies should in every case disclose to ESMA the fees received from each of their clients and their general pricing policy.


Enfin, pour que le respect de ces règles puisse effectivement être contrôlé, les agences de notation de crédit devraient déclarer à l'AEMF les commissions reçues de chacun de leurs clients et lui communiquer leur politique tarifaire générale.

Furthermore, in order to allow for the effective supervision of those rules, credit rating agencies should disclose to ESMA the fees received from each of their clients and their general pricing policy.


Ces outils ont effectivement contribué à augmenter l'efficacité des contrôles dans la mesure où ils permettent de mieux structurer l'action mais surtout de faire, parmi les anomalies observées lors des contrôles dans les Etats membres, la distinction entre erreurs structurelles et erreurs ponctuelles.

These tools have indeed helped increase the effectiveness of inspections to the extent that they enable the inspection work to be organised more effectively and, above all, allow a distinction to be made between structural errors and one-off errors among the anomalies observed during inspections in the Member States.




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effectivement le contrôle ->

Date index: 2025-08-01
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