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Animaux
Bétail
Bétail sur pied
Cheptel
Cheptel vif
Dimension de l'entreprise
Dotation en effectifs
Dotation en personnel
Effectif de l'entreprise
Effectif des animaux
Effectif des salariés
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Effectif scolaire
Effectifs
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Effectifs des animaux de ferme
Effectifs du personnel
Recrutement et affectations
Rendement effectif
Ressources en personnel
Taux de rendement effectif
Taux de rentabilité effectif
Taux de rentabilité observé

Vertaling van "effectifs ont néanmoins " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
animaux | bétail | bétail sur pied | cheptel | cheptel vif | effectif des animaux | effectif du cheptel | effectifs des animaux de cheptel | effectifs des animaux de ferme

livestock | livestock numbers | livestock population


dotation en effectifs | dotation en personnel | effectifs | effectifs du personnel | recrutement et affectations | ressources en personnel

staffing


rendement effectif | taux de rendement effectif | taux de rentabilité effectif | taux de rentabilité observé

actual rate of return


dimension de l'entreprise [ effectif de l'entreprise | effectif des salariés | effectif du personnel ]

size of business [ workforce of an undertaking ]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
4. En cas d'octroi de dérogations par la BCN concernée ou, lorsque les données de groupe sont déclarées à la BCE en vertu de l'article 3 bis, paragraphe 5, par la BCE, les agents déclarants effectifs peuvent néanmoins remplir l'intégralité des obligations déclaratives.

4. Where derogations have been granted by the relevant NCB or, where group data is reported to the ECB pursuant to Article 3a(5), by the ECB, actual reporting agents may nonetheless fulfil the full reporting requirements.


La Cour relève néanmoins que l’équivalence des méthodes d’exonération et d’imputation n’est pas d’emblée rompue dès qu’il existe des cas exceptionnels dans lesquels des dividendes d’origine nationale sont exonérés, bien que les bénéfices à partir desquels ces dividendes ont été versés n’ont pas été soumis dans leur intégralité à un niveau d’imposition effectif correspondant au taux d’imposition nominal.

The Court nevertheless observes that the exemption and imputation methods do not immediately cease to be equivalent as soon as exceptional cases exist in which nationally-sourced dividends are exempt although the profits out of which those dividends have been paid have not been subject in their entirety to an effective level of taxation corresponding to the nominal rate of tax.


Il convient néanmoins de rappeler que le personnel de la Commission représente moins de 55 % du total des effectifs de toutes les institutions.

However, one should bear in mind that Commission staff represent less than 55% of the total staff of all institutions.


Il convient néanmoins de rappeler que le personnel de la Commission représente moins de 55 % du total des effectifs de toutes les institutions.

However, one should bear in mind that Commission staff represent fewer than 55% of the total staff of all institutions.


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Ce chiffre, qui est nettement inférieur aux effectifs de la plupart des autorités de surveillance nationales (au Royaume-Uni, par exemple, la UK Financial Supervisory Authority dispose d'environ 3 300 agents), sera néanmoins suffisant pour permettre à ces autorités de s'acquitter de leurs missions.

This figure is well below the staffing levels of most national supervisors (for example, the UK Financial Supervisory Authority has around 3,300 staff), yet will be sufficient to carry out the required tasks.


Néanmoins, on pourrait supposer qu’un accès plus effectif des victimes aux informations concernant les possibilités qui s’offrent à elles pourrait contribuer à améliorer la visibilité de la directive et son fonctionnement.

However, it may also be assumed that giving victims more effective access to information on the opportunities that are available would raise the Directive's profile and help it to work better.


Néanmoins, il convient d'adopter une approche progressive pour l'achèvement du marché intérieur de l'électricité, afin que les entreprises puissent s'adapter et que des mesures et régimes appropriés soient mis en place pour protéger les intérêts des consommateurs et faire en sorte qu'ils disposent d'un droit réel et effectif de choisir leur fournisseur.

Nonetheless a phased approach should be taken to completing the internal market for electricity to enable industry to adjust and ensure that adequate measures and systems are in place to protect the interests of customers and ensure they have a real and effective right to choose their supplier.


Néanmoins, il convient également d'adopter une approche progressive pour l'achèvement du marché intérieur du gaz, avec une date limite déterminée, afin que les entreprises puissent s'adapter et que des mesures et régimes appropriés soient mis en place pour protéger les intérêts des consommateurs et faire en sorte qu'ils disposent d'un droit réel et effectif de choisir leur fournisseur.

Nonetheless a phased approach should be taken to completing the internal market for gas, coupled with a specific deadline, to enable industry to adjust and ensure that adequate measures and systems are in place to protect the interests of customers and ensure they have a real and effective right to choose their supplier.


Afin d'éviter d'éventuels conflits d'intérêts et pour faire en sorte que ses effectifs et ses ressources soient utilisés essentiellement pour des tâches de coordination, Eurojust devrait néanmoins rester une unité judiciaire, qui ne participe pas directement aux travaux administratifs, politiques ou législatifs du Parlement européen, du Conseil et de la Commission.

To avoid possible conflicts of interest and to assure that its manpower and resources are focussed on co-ordinating tasks, Eurojust should, however, remain a judicial unit, not being directly involved in administrative, political or legislative work of the Parliament, the Council and the Commission.


Les mesures de privatisation et de compression des effectifs du gouvernement ont eu des effets involontaires, mais néanmoins néfastes, sur les droits à la protection de la vie privée d'un grand nombre de Canadiens.

As a consequence of government privatization and downsizing, there has been some unintended but nevertheless adverse effects on the privacy rights of a substantial number of Canadians, I think.




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effectifs ont néanmoins ->

Date index: 2023-01-25
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