Traduction de «eaux intérieures peuvent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Institut de l'aménagement des eaux intérieures et d'épuration des eaux usées | Institut national de gestion des eaux intérieures et d'épuration des eaux usées | Institut pour la gestion des eaux continentales et le traitement des eaux usées | RIZA [Abbr.]
Institute for Inland Water Management and Wastewater Treatment | RIZA [Abbr.]

eaux intérieures [ eaux nationales | eaux continentales | eaux internes | étendues d'eaux intérieures | étendues d'eaux continentales ]
internal waters [ interior waters | national waters | inland waters ]

eaux continentales | eaux intérieures
inland waters | internal waters

voyage en eaux internes [ voyage en eaux intérieures | voyage de navigation intérieure ]
inland voyage

eaux adjacentes [ eaux côtières | eaux intérieures ]
coastal waters [ adjacent waters | inshore waters ]

navire d'eaux intérieures
inland water vessel

eaux intérieures
inland waters

Pêcheurs de la pêche côtière et en eaux intérieures
Inland and coastal waters fishery workers

eaux intérieures | eaux continentales
inland waters

eaux intérieures du littoral
internal coastal waters

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(2) Les navires à vapeur autorisés à effectuer des voyages en eaux intérieures des classes I ou II peuvent être désignés comme navires à vapeur d’eaux intérieures, classe I ou navires à vapeur d’eaux intérieures, classe II, selon le cas.
(2) Steamships certified for inland voyages, Class I or II, may be known as inland steamships, Class I, or inland steamships, Class II, as the case may be.

(6) Dans le cas des navires de charge en service dans les limites des voyages en eaux intérieures classe I, les dispositions du paragraphe (5) sont applicables, sauf que deux rangs de lisses peuvent suffire.
(6) In the case of cargo ships that operate within the limits of inland voyages, Class I, the provisions of subsection (5) apply except that rails in two courses may be fitted.

(3) Les pouvoirs — notamment en matière d’arrestation, de visite, de perquisition ou de saisie — pouvant être exercés au Canada à l’égard d’une infraction sous le régime de la présente loi ou du Code criminel peuvent l’être, à l’égard de l’infraction visée au paragraphe (1), dans la zone économique exclusive du Canada et, à l’égard de l’infraction visée au paragraphe (2), en tout lieu en mer, exception faite de la mer territoriale et des eaux intérieures d’un État étranger.
(3) Every power — including arrest, entry, search and seizure — that may be exercised in Canada in respect of an offence under this Act or under the Criminal Code may, in respect of an offence referred to in subsection (1), be exercised in the exclusive economic zone of Canada and, in respect of an offence referred to in subsection (2), be exercised at any place on the seas other than a place that is in the territorial sea or internal waters of a state other than Canada.

Les conditions visées dans la catégorie de conception C peuvent être rencontrées dans des eaux intérieures exposées, des estuaires, et des eaux côtières dans des conditions météorologiques modérées.
The conditions referred to in design category C may be encountered on exposed inland waters, in estuaries, and in coastal waters in moderate weather conditions.

Les conditions visées dans la catégorie de conception D peuvent être rencontrées dans des eaux intérieures protégées, et des eaux côtières par beau temps.
The conditions referred to in design category D may be encountered on sheltered inland waters, and in coastal waters in fine weather.

Les avantages relatifs à la construction d'un pipeline à Kitimat, qui amènerait plus de 200 pétroliers dans ces eaux intérieures, sont négligeables parce que les producteurs pétroliers de l'Alberta ne peuvent déjà pas répondre aux demandes des États-Unis et cette demande. Le secrétaire parlementaire du ministre des Transports a la parole.
The benefits of bringing a pipeline to Kitimat and requiring more than 200 tankers in those inland waters are negligible simply because the Alberta oil producers already cannot keep up with the demand from the United States and that demand— The hon. Parliamentary Secretary to the Minister of Transport.

L'article 9, paragraphe 2, de la convention MARPOL et l'article 211, paragraphe 4, de la convention UNCLOS disposent en effet tous deux que les États côtiers peuvent appliquer, dans leurs eaux intérieures et territoriales, des mesures plus strictes que celles applicables en droit international.
Indeed, it follows from Article 9(2) MARPOL and Article 211(4) UNCLOS that coastal States may enact, in internal waters and territorial sea, measures which are more stringent than those applicable in international law.

Sous réserve du respect des dispositions du traité concernant certains cours d'eau, notamment les eaux intérieures servant ou devant servir à extraire l'eau potable, les États membres peuvent définir des exigences plus strictes en matière de réduction des émissions et de protection de l'environnement.
Member States may, subject to compliance with Treaty provisions applicable to certain waters, in particular inland waters that are used, or are to be used, for the abstraction of drinking water, impose more stringent requirements for limiting emissions and protecting the environment.

Sous réserve du respect des dispositions du traité concernant certains cours d'eau, notamment les eaux intérieures servant ou devant servir à extraire l'eau potable, les États membres peuvent définir des exigences plus strictes concernant la réduction des émissions et la protection de l'environnement .
Member States may, subject to compliance with Treaty provisions applicable to certain waters, in particular inland waters that are used, or are to be used, for the abstraction of drinking water, impose more stringent requirements for limiting emissions and protecting the environment.

Et cela tout simplement parce que cette protection du milieu marin peut également porter, par exemple, sur des pollutions originaires des eaux intérieures, comme les déversements des fleuves en milieu marin, qui peuvent engendrer une pollution. Ou bien sur un autre type d’activités sur les rives, qui peuvent provoquer une pollution et qui ne sont pas liées au problème de la sécurité maritime.
This is simply because protection of the marine environment in that sense might also refer to potential pollution of the sea by, for example, effluent from inland waters such as rivers or to potential pollution caused by types of waterside activity not connected with the problem of maritime safety.