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Données scientifiques probantes
Informations probantes
Informations probantes de corroboration
Principales sources d'éléments probants
Source d'éléments probants
Sources premières d'éléments probants
Sources principales d'éléments probants
Sources secondaires d'éléments probants
éléments probants
éléments probants de corroboration

Traduction de «d’éléments scientifiques probants » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sources principales d'éléments probants | sources premières d'éléments probants

primary sources of evidence | primary sources of audit evidence


sources premières d'éléments probants [ principales sources d'éléments probants ]

primary sources of audit evidence [ primary sources of evidence ]


données scientifiques probantes

conclusive scientific data


source d'éléments probants

source of evidence | source of audit evidence


sources secondaires d'éléments probants

secondary sources of evidence | secondary sources of audit evidence


sources secondaires d'éléments probants

secondary sources of audit evidence




éléments probants | informations probantes

audit evidence


éléments probants de corroboration | informations probantes de corroboration

corroborative evidence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En conséquence, il y a lieu de modifier l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 et l'annexe du règlement (UE) no 231/2012 en supprimant les esters de l'acide montanique (E 912) de la liste de l'Union des additifs alimentaires autorisés étant donné que, en raison de l'absence d'éléments scientifiques probants récents, l'inscription de ces substances sur la liste n'est plus justifiable.

Therefore, Annex II to Regulation (EC) No 1333/2008 and the Annex to Regulation (EU) No 231/2012 should be amended by removing montan acid esters (E 912) from the Union list of authorised food additives since due to the absence of recent scientific evidence its inclusion in the list can no longer be justified.


Le rapport d'évaluation des risques révèle que très peu d'éléments scientifiques probants sont disponibles concernant le 5-(2-aminopropyl)indole et souligne que des travaux de recherche supplémentaires seraient nécessaires pour définir les risques sanitaires et sociaux qu'il fait peser.

The Risk Assessment Report reveals that there is limited scientific evidence available on 5-(2-aminopropyl)indole and points out that further research would be needed to determine the health and social risks that it poses.


En conséquence, il y a lieu de modifier l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 et l'annexe du règlement (UE) no 231/2012 en supprimant les esters de l'acide montanique (E 912) de la liste de l'Union des additifs alimentaires autorisés étant donné que, en raison de l'absence d'éléments scientifiques probants récents, l'inscription de ces substances sur la liste n'est plus justifiable.

Therefore, Annex II to Regulation (EC) No 1333/2008 and the Annex to Regulation (EU) No 231/2012 should be amended by removing montan acid esters (E 912) from the Union list of authorised food additives since due to the absence of recent scientific evidence its inclusion in the list can no longer be justified.


Le rapport d’évaluation des risques révèle que très peu d’éléments scientifiques probants sont disponibles concernant le 5-(2-aminopropyl)indole et souligne que des travaux de recherche supplémentaires seraient nécessaires pour définir les risques sanitaires et sociaux que fait peser cette substance.

The Risk Assessment Report reveals that there is limited scientific evidence available on 5-(2-aminopropyl)indole and points out that further research would be needed to determine the health and social risks that it poses.


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Le rapport d’évaluation des risques révèle que très peu d’éléments scientifiques probants sont disponibles concernant le 5-(2-aminopropyl)indole et souligne que des travaux de recherche supplémentaires seraient nécessaires pour définir les risques sanitaires et sociaux que fait peser cette substance.

The Risk Assessment Report reveals that there is limited scientific evidence available on 5-(2-aminopropyl)indole and points out that further research would be needed to determine the health and social risks that it poses.


Ladite directive ne traitait pas des effets à long terme, y compris des effets cancérigènes potentiels, pouvant découler d’une exposition à des champs électriques, magnétiques et électromagnétiques variant dans le temps, à propos desquels il n’existe actuellement pas d’éléments scientifiques probants qui permettent d’établir un lien de causalité.

That Directive did not address the long-term effects, including the possible carcinogenic effects, of exposure to time-varying electric, magnetic and electromagnetic fields, for which there is currently no conclusive scientific evidence establishing a causal relationship.


La présente directive ne traite pas des effets à long terme de l’exposition à des champs électromagnétiques puisqu’il n’existe actuellement pas d’éléments scientifiques probants bien établis qui permettent d’établir un lien de causalité.

This Directive does not address suggested long-term effects of exposure to electromagnetic fields, since there is currently no well-established scientific evidence of a causal relationship.


Ladite directive ne traitait pas des effets à long terme, y compris des effets cancérigènes potentiels, pouvant découler d’une exposition à des champs électriques, magnétiques et électromagnétiques variant dans le temps, à propos desquels il n’existe actuellement pas d’éléments scientifiques probants qui permettent d’établir un lien de causalité.

That Directive did not address the long-term effects, including the possible carcinogenic effects, of exposure to time-varying electric, magnetic and electromagnetic fields, for which there is currently no conclusive scientific evidence establishing a causal relationship.


Elle ne concerne pas les effets potentiels à long terme. Toutefois, si des éléments scientifiques probants bien établis se présentaient, la Commission examinerait les actions à recommander.

It does not address potential long-term effects, but if well-established scientific evidence on these becomes available, the European Commission will consider what action to recommend.


Elle ne concerne pas les effets potentiels à long terme. Toutefois, si des éléments scientifiques probants bien établis se présentaient, la Commission examinerait les actions à recommander.

It does not address potential long-term effects, but if well-established scientific evidence on these becomes available, the European Commission will consider what action to recommend.


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