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Traduction de «d’éléments qui doivent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
éléments qui doivent être remplacés après usure ou rupture

consumables


numéro de référence d'élément de données | numéro d'élément de données | indicatif numérique d'élément de données | indicatif d'élément de données

data element reference number | data element number | element reference number | data dictionary reference number | data element tag


assortisseur d'éléments de chaussure [ assortisseuse d'éléments de chaussure | classeur d'éléments de chaussure en lots | classeuse d'éléments de chaussure en lots ]

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dictionnaire d'éléments de données | dictionnaire des éléments de données | dictionnaire des données | dictionnaire de données | répertoire d'éléments de données

data element dictionary | data dictionary | data element directory


modification d'éléments constitutifs de l'avion

aircraft component change


Règlement concernant les normes relatives aux conditions que doivent remplir les ressortissants des pays tiers ou les apatrides pour pouvoir bénéficier d'une protection internationale, à un statut uniforme pour les réfugiés ou les personnes pouvant bénéficier de la protection subsidiaire, et au contenu cette protection | règlement relatif aux conditions que doivent remplir les demandeurs d'asile

Qualification Regulation | Regulation on standards for the qualification of third-country nationals or stateless persons as beneficiaries of international protection, for a uniform status for refugees or for persons eligible for subsidiary protection and for the content of the protection granted and amending Council Directive 2003/109/EC of 25 November 2003 concerning the status of third-country nationals who are long-term residents


directive qualification | directive concernant les normes relatives aux conditions que doivent remplir les ressortissants des pays tiers ou les apatrides pour pouvoir bénéficier d'une protection internationale, à un statut uniforme pour les réfugiés ou les personnes pouvant bénéficier de la protection subsidiaire, et au contenu de cette protection | directive relative aux conditions que doivent remplir les demandeurs d'asile

Asylum Qualification Directive | Directive on standards for the qualification of third-country nationals or stateless persons as beneficiaries of international protection, for a uniform status for refugees or for persons eligible for subsidiary protection, and for the content of the protection granted | Qualification Directive
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin de faciliter l'application du présent règlement, il semble approprié de prévoir, dans des formulaires, les éléments qui doivent figurer dans les déclarations tout en laissant à la discrétion des États membres le choix de la forme dans laquelle lesdits éléments doivent être fournis par les opérateurs.

In order to facilitate the application of this Regulation, the particulars which must be given in the declarations should be laid down here in tabular form while the Member States should be allowed to decide on the form in which operators are to provide them.


La CJUE a souligné que la durée de résidence dans l’État membre n’est que l’un des éléments qui doivent être pris en compte par ce dernier lors de l’examen d’une demande et qu’un délai d’attente ne peut être imposé sans prendre en considération, dans des cas spécifiques, l’ensemble des éléments pertinents, tout en veillant à prendre dûment en considération l’intérêt supérieur de l’enfant mineur[58].

The CJEU has stressed that duration of residence in the MS is only one of the factors that the MS must take into account when considering an application and that a waiting period cannot be imposed without taking into account, in specific cases, all the relevant factors, while having due regard to the best interests of minor children[58].


Si vous supposez ou si vous acceptez que ce pouvoir discrétionnaire et cette souplesse existent, il est difficile de déterminer ce que doivent faire les participants au processus s'il existe un autre échelon, d'autres éléments qui doivent être pris en compte dans l'application du principe de précaution, puisque le processus a été conçu de façon à inclure cela déjà.

If you assume or accept that this sort of discretion and flexibility is there, then it is difficult to determine what you're asking of the individuals involved in the process if there's another layer, another consideration they are to factor in to exercise precaution, since the process was designed to include that already.


À cet égard, les informations concernant les retards ou les suppressions des correspondances dont le voyageur aurait pu avoir connaissance en consultant les tableaux d’affichage avant son départ – à supposer qu’elles aient été connues à ce moment-là –, constituent des éléments qui doivent également lui être communiqués lorsque ces retards ou ces suppressions de trains surviennent après le départ.

Information concerning delays or cancellations affecting connecting trains which the passenger could have found out by consulting the screens before departure, if the delays or cancellations had been known at that time, is information which must also be communicated to him where the delays or cancellations occur after departure.


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Mon mémoire contient divers éléments qui doivent être pris en compte à cet égard, et je crois que ces éléments sont d'autant plus importants qu'on éloigne les scientifiques du gouvernement du processus et qu'on se prive ainsi de données importantes.

I've suggested in my brief a number of things that need to be done in this regard, and I think they're particularly important as we move away from having government scientists participating in the process and bringing important details to the table.


Il convient de préciser les éléments que doivent communiquer les sociétés de gestion et la procédure qu’elles doivent suivre lorsqu’elles s’acquittent de cette obligation.

The content and the procedure to be followed by a management company when discharging this obligation should be specified.


La directive précise les éléments sur lesquels doivent porter les contrôles sur route, les éléments qui doivent faire l'objet de contrôles dans les locaux des entreprises, les équipements standard mis à la disposition des unités chargées du contrôle, ainsi qu'une liste non-exhaustive de ce qu'il convient de considérer comme des infractions.

The directive establishes elements to be covered by roadside checks, elements to be checked at the premises of undertakings, standard equipment to be available to enforcement units and a non-exhaustive list on what is to be regarded as an infringement.


Les données relatives à des mesures effectuées à l'avant d'une façade ou d'un autre élément réfléchissant doivent être corrigées afin d'exclure le facteur réfléchissant de cette façade ou de cet élément (d'une manière générale, cela implique une correction de 3 dB en cas de mesure).

Measurement data in front of a façade or another reflecting element must be corrected to exclude the reflected contribution of this façade or element (as a general rule, this implies a 3 dB correction in case of measurement).


Un élément essentiel de la définition du cadre serait d'affirmer que les services offerts grâce à l'élément communautaire doivent être réservés uniquement à des organisations à propriété collective.

An essential aspect in defining this framework would be to stipulate that the services offered under the community element must be strictly reserved for collectively owned organizations.


(5) Afin de faciliter l'application du présent règlement, il semble approprié de prévoir, dans des tableaux, les éléments qui doivent figurer dans les déclarations tout en laissant à la discrétion des États membres le choix de la forme dans laquelle lesdits éléments doivent être fournis par les opérateurs.

(5) In order to facilitate the application of this Regulation, the particulars which must be given in the declarations should be laid down here in tabular form while the Member States should be allowed to decide on the form in which operators are to provide them.


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