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Traduction de «d’éléments qui auraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
assortisseur d'éléments de chaussure [ assortisseuse d'éléments de chaussure | classeur d'éléments de chaussure en lots | classeuse d'éléments de chaussure en lots ]

shoe parts stock sorter


numéro de référence d'élément de données | numéro d'élément de données | indicatif numérique d'élément de données | indicatif d'élément de données

data element reference number | data element number | element reference number | data dictionary reference number | data element tag


analyse d'ultratraces [ analyse d'ultratraces d'éléments | analyse d'éléments ultratraces | analyse d'éléments à l'état d'ultratraces | ultramicroanalyse | analyse à l'état d'ultra-trace | analyse en ultra-traces | analyse ultra-trace ]

ultratrace analysis [ ultra-trace analysis | ultra trace analysis | ultratrace element analysis | ultra-trace element analysis | ultra trace element analysis ]


cession d'éléments d'actif [ aliénation d'éléments d'actif | disposition d'éléments d'actif ]

disposition of assets


sondage d'éléments particuliers | sondage d'éléments critiques | sondage d'éléments clés

specific item sampling | key item sampling


dictionnaire d'éléments de données | dictionnaire des éléments de données | dictionnaire des données | dictionnaire de données | répertoire d'éléments de données

data element dictionary | data dictionary | data element directory


modification d'éléments constitutifs de l'avion

aircraft component change


dichotomie (opposition binaire d'éléments abstraits complémentaires)

dichotomy


mesures quantitatives qui auraient (ou ayant) un effet restrictif

quantitative measures which have a restrictive effect


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
de plus, la requête énumérait une longue liste d’éléments qui auraient manifestement été invoqués devant le Conseil si le sénateur Georgias avait eu la possibilité de les présenter;

Furthermore, the Application made a long a list of points which would plainly have been made to the Council had Senator Georgias been given an opportunity to make them


Cela étant, lorsque les entités adjudicatrices décident d’inclure d’autres éléments au marché, quelle qu’en soit la valeur ou quel que soit le régime juridique dont les éléments ajoutés auraient autrement relevé, le principe directeur devrait être que, lorsqu’un marché attribué indépendamment devrait être passé conformément aux dispositions de la présente directive alors il convient que celle-ci continue de s’appliquer au marché mixte dans son ensemble.

On the other hand, where contracting entities choose to include other elements in the procurement, whatever their value and whatever the legal regime the added elements would otherwise have been subject to, the main principle should be that, where a contract should be awarded pursuant to the provisions of this Directive, if awarded on its own, then this Directive should continue to apply to the entire mixed contract.


Cela étant, lorsque les pouvoirs adjudicateurs décident d'inclure d'autres éléments dans le marché, quelle qu'en soit la valeur ou quel que soit le régime juridique dont les éléments ajoutés auraient autrement relevé, le principe directeur devrait être que, lorsqu'un marché attribué indépendamment devrait être passé conformément aux dispositions de la présente directive, celle-ci continue de s'appliquer au marché mixte dans son ens ...[+++]

On the other hand, where contracting authorities choose to include other elements in the procurement, whatever their value and whatever the legal regime the added elements would otherwise have been subject to, the main principle should be that, where a contract should be awarded pursuant to the provisions of this Directive, if awarded on its own, then this Directive should continue to apply to the entire mixed contract.


Cela étant, lorsque les entités adjudicatrices décident d'inclure d'autres éléments au marché, quelle qu'en soit la valeur ou quel que soit le régime juridique dont les éléments ajoutés auraient autrement relevé, le principe directeur devrait être que, lorsqu'un marché attribué indépendamment devrait être passé conformément aux dispositions de la présente directive alors il convient que celle-ci continue de s'appliquer au marché mixte dans son ensemble.

On the other hand, where contracting entities choose to include other elements in the procurement, whatever their value and whatever the legal regime the added elements would otherwise have been subject to, the main principle should be that, where a contract should be awarded pursuant to the provisions of this Directive, if awarded on its own, then this Directive should continue to apply to the entire mixed contract.


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Aucun document particulier, de l’époque ou produit ultérieurement, n’a cependant été présenté à propos des éléments qui auraient entraîné une réduction du prix et sur l’incidence qu’ils auraient eue sur celui-ci.

There has however not been submitted any particular contemporary or subsequently produced documentation concerning these alleged price reducing elements and the impact they allegedly have had on the price.


Aujourd’hui, en observant le marché intérieur dans son ensemble, ainsi que les questions associées, nous nous rendons compte que certains des éléments qui auraient dû y être inclus en sont absents.

Now we are looking at the internal market itself and the issues relating to the internal market as a whole and we can see that some of the things which should have been included have been omitted.


Enfin, tant la Commission dans la décision attaquée que le Tribunal dans l’arrêt contesté auraient dénaturé les intentions de la requérante, en lui attribuant la finalité de déplacer sur le plan individuel une décision qui avait comme référence un régime général et, à cause de cette équivoque, auraient erronément renoncé à prendre en compte l’impact que les éléments soumis à leur attention par la requérante pouvaient avoir sur l’appréciation de la portée du régime d’aides en termes généraux.

Lastly, both the Commission in the contested decision and the General Court in the judgment under appeal misinterpreted the appellant’s intentions, attributing to it the aim of contriving to render a decision which referred to a general scheme one that concerned it individually and, as a result of that misunderstanding, incorrectly failed to consider the impact which the factors brought to their attention by the appellant could have had on the assessment of the scope of the aid scheme in general terms.


Toutefois, l'organisme compétent peut considérer comme recevable une demande présentée sous forme de télécommunication écrite ou de message électronique, à condition que l'on y trouve tous les éléments qui auraient figuré sur le formulaire si celui-ci avait été utilisé.

However, competent bodies may accept written telecommunications and electronic messages as valid applications, provided they include all the information which would have appeared on the form, had it been used.


D. considérant que le montant exact définitif de cet excédent dépendait de l'état final des budgets rectificatifs nº 1/2003 et nº 2/2003, contenant chacun des éléments qui auraient pu affecter la somme finale,

D. whereas the exact and final amount of the surplus was dependent on the outcome of amending budgets Nos 1/2003 and 2/2003, each containing elements which might have affected the final result,


D. considérant que le montant exact définitif de cet excédent dépendait de l'état final des budgets rectificatifs nº 1/2003 et nº 2/2003, contenant chacun des éléments qui auraient pu affecter la somme finale,

D. whereas the exact and final amount of the surplus was dependent on the outcome of the Amending Budgets 1/2003 and 2/2003, each containing elements which might have affected the final result;


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