Vertaling van "d’une éventuelle révision " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Guide d'élaboration des propositions destiné aux organismes d'exécution éventuels de VolNet: Programme d'aide au réseau du secteur du bénévolat (VolNet) [ Guide d'élaboration des propositions destiné aux organismes d'exécution éventuels de VolNet ]
VolNet Delivery Agency Proposal Guide: the Voluntary Sector Network Support Program (VolNet) [ VolNet Delivery Agency Proposal Guide ]

actif éventuel | élément d'actif éventuel
contingent asset

actif éventuel [ élément d'actif éventuel ]
contingent asset

Rapport d'examen préliminaire en vue d'un éventuel maintien en incarcération
Detention Pre-Screening Review Report [ Detention Prescreening Review Report ]

mission d'audit | vérification | révision | mission de vérification | mission de révision | audit
audit engagement | audit | examination engagement

refonte d'un régime | révision d'un régime | réforme d'un régime
plan redesign

dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel
contingent remainder

légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent
contingent legatee

legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent
contingent legacy

technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz/technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz
aeroplane gas turbine engine maintenance technician | aviation gas turbine engine repair technician | aircraft gas turbine engine maintenance technician | aircraft gas turbine engine overhaul technician

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En pareil cas, il y a lieu de publier sans tarder les informations relatives à d'éventuels recours, à leur état d'avancement et à leur issue ainsi qu'à une éventuelle révision de la décision par le pouvoir adjudicateur.
In those cases, information about any appeals, their status and their outcome, as well as any revised decision of the contracting authority, shall be published without delay.

Évaluation et, éventuellement, révision du règlement de Dublin en 2016.
Evaluation and possible revision of the Dublin Regulation in 2016.

Pour décider d’une éventuelle révision du régime actuel, la Commission étudie actuellement les différentes options envisageables, qui peuvent être résumées comme suit :
To decide on the possibility of reviewing the current regime, the Commission is currently considering the options available, which can be summarised as follows:

3. La Commission adopte les programmes pluriannuels et annuels et leurs éventuelles révisions annuelles conformément à la procédure visée à l'article 14, paragraphe 2.
3. The Commission shall adopt the multi-annual and annual programmes, and any reviews thereof, in accordance with the procedures provided for in Article 14(2).

Parmi les mesures prévues pour stimuler la demande de biocarburants, la Commission prévoit de présenter un rapport sur la mise en œuvre de la directive sur les biocarburants et une éventuelle révision de celle-ci, en mettant l'accent sur les objectifs nationaux, sur les obligations d'utilisation et sur la garantie d'une production durable des biocarburants.
Among the measures intended to stimulate demand for biofuels, the Commission intends to bring forward a report on the implementation of the Biofuels Directive and the possible revision of the Directive, stressing the importance of national targets, biofuel use obligations and ensuring sustainable production of biofuels.

Début 2003, la Commission a lancé une vaste consultation publique portant sur la directive "Télévision sans Frontières" et son éventuelle révision.
In 2003 the Commission launched a wide public consultation on the "Television without Frontiers" (TWF) Directive and its possible revision.

Dans l'optique de cette éventuelle révision, la Commission procédera selon une approche en deux étapes.
With regard to this possible revision, the Commission will proceed in a two-step approach.

Le programme fera l'objet d'un réexamen en 2005 et sera éventuellement révisé et mis à jour pour tenir compte de l'évolution de la situation et des données les plus récentes.
The Programme will be subject to a review in 2005 and revised and updated, as necessary, to take account of new developments and information.

À cet égard, il ressort clairement de l'article 27 de la convention de La Haye de 1996, par exemple, que l'interdiction de la révision au fond n'empêche pas une éventuelle révision des mesures de protection adoptées.
In that sense, for instance, Article 27 of the 1996 Hague Convention makes it clear that the prohibition on review as to substance does not prevent such review as is necessary of the protective measures adopted.