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Abolition d'un règlement
Abrogation d'un règlement
Charte du comité d'audit
Compte TRE
Compte d'un employé TRE
Compte à l'état TRE
Demande d'approbation d'un règlement d'examen
Forme très fine
Liaison VDSL
Ligne VDSL
Ligne d'abonné numérique à très grand débit
Ligne d'abonné numérique à très haut débit
Ligne numérique d'abonné à très haut débit
O d'ex.
Ordonnance d'application
Ordonnance d'exécution
R d'ex.
RCIPMH
ROI du comité d'audit
Rappel d'un règlement
Règlement d'application
Règlement d'avarie
Règlement d'avarie commune
Règlement d'avaries communes
Règlement d'exécution
Règlement d'ordre intérieur du comité d'audit
Règlement sur la catégorie désignée d'Indochinois
Règlement unifié d'exploitation

Traduction de «d’une réglementation très » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ligne d'abonné numérique à très haut débit | ligne numérique d'abonné à très haut débit | ligne d'abonné numérique à très grand débit | ligne VDSL | liaison VDSL

very-high-bit-rate digital subscriber line | VDSL | VHDSL | very-high-bit-rate digital subscriber loop | very-high-bit-rate DSL | very-high-speed digital subscriber line | very-high-speed DSL | very-high-data-rate digital subscriber line


compte à l'état TRE [ compte d'un employé TRE | compte TRE ]

T-SOS account


Règlement sur les catégories d'immigrants précisées pour des motifs d'ordre humanitaire [ RCIPMH | Règlement sur la catégorie désignée d'Indochinois | Règlement sur la catégorie désignée d'exilés volontaires | Règlement sur la catégorie désignée de prisonniers politiques et de personnes opprimées | Règlement sur la catégorie désignée d'Indochinois (période t ]

Humanitarian Designated Classes Regulations [ HDCR | Indochinese Designated Class Regulations | Self-Exiled Persons Designated Class Regulations | Political Prisoners and Oppressed Persons Designated Class Regulations | Indochinese Designated Class (Transitional) Regulations ]


Règlement no 0-8, Règlement unifié d'exploitation et matières connexes [ Règlement no 0-8, Règlement unifié d'exploitation | Règlement unifié d'exploitation ]

Regulations No. 0-8, Uniform Code of Operating Rules and Related Matters [ Regulations No. 0-8, Uniform Code of Operating Rules | Uniform Code of Operating Rules ]


règlement d'avarie commune | règlement d'avarie | règlement d'avaries communes

average adjustment | general average adjustment | average statement


abrogation d'un règlement | abolition d'un règlement | rappel d'un règlement

repeal of a by-law


ordonnance d'exécution | règlement d'exécution | ordonnance d'application | règlement d'application [ O d'ex. | R d'ex. ]

implementing ordinance | implementation ordinance [ ImpO ]


charte du comité d'audit | règlement d'ordre intérieur du comité d'audit | ROI du comité d'audit

audit committee charter (nom neutre)


demande d'approbation d'un règlement d'examen

request for approval of examination regulations


forme très fine (d'un mouvement)

finest form (of a movement)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le règlement (UE) 2017/1485 de la Commission présentant une ligne directrice sur la gestion du réseau de transport de l’électricité est un règlement très technique organisé en cinq sections.

In introducing a guideline on electricity transmission system operation, Commission Regulation (EU) 2017/1485 is a highly technical regulation and has five sections.


Dans certains États membres, cela a entraîné une réglementation très contraignante.

This has led to very constraining rules in certain Member States.


la dérogation porte sur un volume de règlement très limité par rapport à la moyenne quotidienne totale des instructions de livraison contre paiement reçues en un mois par le DCT et le coût du règlement de ces opérations dans T2S serait excessif pour le DCT;

the derogation is for a very limited amount of settlement volume as a proportion of the total average daily delivery-versus-payment instructions received over a month at the CSD, and the cost of settling these operations in T2S would be excessive for the CSD;


En outre, le règlement (CE) no 1907/2006 établit pour les fabricants ou les importateurs de l'Union des obligations d'enregistrement des substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles, selon lesquelles, dans le cadre de l'évaluation de sécurité chimique conformément à l'annexe I, les déclarants sont tenus d'effectuer une évaluation des caractères persistants, bioaccumulables et toxiques (PBT) et des caractères très persistants et très bioaccumulables (vPvB), comprenant en premier lieu une comparaison avec les ...[+++]

Furthermore, Regulation (EC) No 1907/2006 establishes registration obligations of Union manufacturers or importers of substances on their own, in mixtures or articles, where, as part of the chemical safety assessment in accordance with Annex I, registrants have to do a PBT and vPvB assessment comprising, as a first step, a comparison with the criteria in Annex XIII to that Regulation.


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En outre, le règlement (CE) no 1907/2006 établit pour les fabricants ou les importateurs de l'Union des obligations d'enregistrement des substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles, selon lesquelles, dans le cadre de l'évaluation de sécurité chimique conformément à l'annexe I, les déclarants sont tenus d'effectuer une évaluation des caractères persistants, bioaccumulables et toxiques (PBT) et des caractères très persistants et très bioaccumulables (vPvB), comprenant en premier lieu une comparaison avec les ...[+++]

Furthermore, Regulation (EC) No 1907/2006 establishes registration obligations of Union manufacturers or importers of substances on their own, in mixtures or articles, where, as part of the chemical safety assessment in accordance with Annex I, registrants have to do a PBT and vPvB assessment comprising, as a first step, a comparison with the criteria in Annex XIII to that Regulation.


Compte tenu du niveau très élevé des coûts en matière de recherche et de développement et des coûts unitaires de production des premières générations de technologies pour les véhicules à très faibles émissions destinés à être introduits sur le marché consécutivement à son entrée en vigueur, le présent règlement vise à accélérer et à faciliter, à titre provisoire, la procédure de mise sur le marché de la Communauté de véhicules à très faibles émissions à leur stade initial de commercialisation.

In recognition of the very high research and development and unit production costs of early generations of very low carbon vehicle technologies to be introduced into the marketplace following its entry into force, this Regulation seeks to accelerate and facilitate, on an interim basis, the process of introducing into the Community market ultra low carbon vehicles at their initial stages of commercialisation.


Compte tenu du niveau très élevé des coûts en matière de recherche et de développement et des coûts unitaires de production des premières générations de technologies pour les véhicules à très faibles émissions destinés à être introduits sur le marché consécutivement à son entrée en vigueur, le présent règlement vise à accélérer et à faciliter, à titre provisoire, la procédure de mise sur le marché de la Communauté de véhicules à très faibles émissions à leur stade initial de commercialisation.

In recognition of the very high research and development and unit production costs of early generations of very low carbon vehicle technologies to be introduced into the marketplace following its entry into force, this Regulation seeks to accelerate and facilitate, on an interim basis, the process of introducing into the Community market ultra low carbon vehicles at their initial stages of commercialisation.


Dans certains États membres, cela a entraîné une réglementation très contraignante.

This has led to very constraining rules in certain Member States.


Ces nombreux amendements ont rendu le règlement très complexe et d'utilisation difficile.

These numerous amendments have made the Regulation very complex and difficult to deal with.


Ces nombreux amendements ont rendu le règlement très complexe et d'utilisation difficile.

These numerous amendments have made the Regulation very complex and difficult to deal with.


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