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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amendement proposé
Changement d'imputation
Changement du cours
Changement du lit
Delirium tremens
Débit d'air diminué lorsque excité
Démence alcoolique SAI
Déplacement du lit
Dérivation d'un cours d'eau
Désimputation
Déviation d'un cours d'eau
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Modification d'envergure
Modification d'imputation
Modification du prix d'options d'achat d'actions
Modification du tracé
Modification importante
Modification proposée
Modifications proposées au Régime d'assurance-chômage
Paranoïa
Proposition d'amendement
Proposition de modification
Psychose SAI
Refixation du prix d'options d'achat d'actions
Résiduel de la personnalité et du comportement
Révision du prix d'options d'achat d'actions
Transformation importante

Traduction de «d’une modification lorsque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modifications proposées au Régime d'assurance-chômage : documents d'information [ Modifications proposées au Régime d'assurance-chômage ]

Proposed changes to the Unemployment Insurance Program: backgrounder [ Proposed changes to the Unemployment Insurance Program ]


proposition d'amendement | modification proposée | amendement proposé | proposition de modification

proposed amendment


modification d'envergure [ modification importante | transformation importante ]

major alteration


débit d'air diminué lorsque excité

decreased airflow when energized


révision du prix d'options d'achat d'actions | modification du prix d'options d'achat d'actions | refixation du prix d'options d'achat d'actions

stock option repricing | option repricing


dérivation d'un cours d'eau | déviation d'un cours d'eau | modification du tracé | déplacement du lit | changement du lit | changement du cours

channel diversion | channel realignment | channel displacement | streambed displacement | channel shifting


changement d'imputation | modification d'imputation | désimputation

change in allocation


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, l ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive ...[+++]


marché d'enchères-plus-spécialistes (intervention du teneur de marché lorsqu'il n'y a pas de contrepartie directe)

auction-plus-specialist market


proposition d'amendement | proposition de modification

proposed amendment | amendment proposal
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les Fonds structurels, en particulier le FEDER et épisodiquement le FEOGA, section orientation, sont consultés en règle générale à propos des demandes et des décisions, y compris les décisions modificatives lorsque les modifications introduites sont substantielles.

The Structural Funds, in particular the ERDF and occasionally the EAGGF Guidance Section, are normally consulted on applications and decisions, including amendments if these are substantial.


Si cela ne fait pas partie des modifications à la Loi électorale, et j'ignore où elles en sont et ce qu'elles renferment, est-ce votre intention de proposer des modifications lorsque la Chambre en sera saisie?

If this isn't—and I've no idea where they are and what's in it—part of the amendments to the Elections Act, is it your intention to propose amendments when that comes before the House?


Les contrats énumérés dans ces rapports sont conformes à la Politique sur les marchés de la Bibliothèque du Parlement et comprennent : les contrats et les confirmations de commande de plus de 10 000 $ conclus par ou au nom de la Bibliothèque et les modifications subséquentes (excluant les modifications non-monétaires ou négatives) et les modifications lorsque celles-ci augmentent la valeur d’un contrat à plus de 10 000 $.

The contracts disclosed herein are consistent with the Library of Parliament’s Contracting Policy and include: contracts and confirming orders over $10,000 issued by or on behalf of the Library, amendments thereto (excluding non-monetary or negative amendments) and amendments that increase the value of a contract to more than $10,000.


Appuyez-vous la recommandation 2.3 de la Commission royale sur les peuples autochtones, qui stipule que lorsque le gouvernement canadien propose et signe un engagement international, il doit s'assurer que la législation canadienne est conforme à cet engagement et y apporter des modifications lorsque c'est nécessaire?

Do you concur with recommendation 2.3 of the Royal Commission on Aboriginal Peoples which stipulates that when the Canadian government is party to and signs an international agreement, it must ensure that its national legislation is consistent with any commitments made and therefore take the appropriate corrective action?


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L’autorité compétente de l’État membre dans lequel se trouve la succursale est habilitée à examiner les modalités mises en place par la succursale et à exiger leur modification, lorsqu’une telle modification est strictement nécessaire pour lui permettre de faire appliquer les obligations prévues aux articles 24, 25, 27 et 28 de la présente directive et aux articles 14 à 26 du règlement (UE) no 600/2014, ainsi que par les mesures arrêtées conformément à ces dispositions, pour ce qui est des services fournis et/ou des activités exercées par la succursale sur son territoire.

The competent authority of the Member State in which the branch is located shall have the right to examine branch arrangements and to request such changes as are strictly needed to enable the competent authority to enforce the obligations under Articles 24, 25, 27, 28 of this Directive and Articles 14 to 26 of Regulation (EU) No 600/2014 and measures adopted pursuant thereto with respect to the services and/or activities provided by the branch within its territory.


3. Les autorités compétentes du ou des États membres dans lesquels se trouve la succursale sont habilitées à examiner les dispositifs mis en place par la succursale et à exiger leur modification, lorsqu’une telle modification est strictement nécessaire pour qu’elle s’acquitte de ses obligations visées au paragraphe 2 et pour permettre aux autorités compétentes de l’État membre d’origine de faire appliquer les obligations prévues à l’article 7, paragraphes 2, 3 et 4, et les dispositions arrêtées conformément à ces articles, pour ce qui est des services fournis par la succursale.

3. The competent authorities of the Member States in which the branch is located shall have the right to examine branch arrangements and to request such changes as are strictly needed to fulfil its responsibilities under paragraph 2 and to enable the competent authorities of the home Member State to enforce the obligations under Article 7(2), (3) and (4) and measures adopted pursuant thereto with respect to the services provided by the branch.


Cette approche de la Commission est incohérente avec son refus de prendre en considération de telles modifications lorsque celles-ci sont proposées par l’État membre en cause.

This approach on the part of the Commission is inconsistent with its refusal to consider such amendments when proposed by the Member State in question.


L'autorité compétente de l'État membre dans lequel se trouve la succursale est habilitée à examiner les modalités mises en place par la succursale et à exiger leur modification, lorsqu'une telle modification est strictement nécessaire pour lui permettre de faire appliquer les obligations prévues aux articles 19, 21, 22, 25, 27 et 28 et par les mesures arrêtées conformément à ces dispositions, pour ce qui est des services fournis et/ou des activités exercées par la succursale sur son territoire.

The competent authority of the Member State in which the branch is located shall have the right to examine branch arrangements and to request such changes as are strictly needed to enable the competent authority to enforce the obligations under Articles 19, 21, 22, 25, 27 and 28 and measures adopted pursuant thereto with respect to the services and/or activities provided by the branch within its territory.


L'autorité compétente refuse d'approuver toute proposition de modification lorsqu'il existe des raisons objectives et démontrables d'estimer que le changement proposé risquerait de compromettre sérieusement la gestion et l'exploitation saines et prudentes dudit marché réglementé.

The competent authority shall refuse to approve proposed changes where there are objective and demonstrable grounds for believing that they pose a material threat to the sound and prudent management and operation of the regulated market.


Pour ce qui est de la modification promise pour clarifier la version anglaise de l'article 153(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, il a indiqué qu'il prépare une proposition de révision de la loi et qu'il nous informera de la date prévue de l'adoption de cette modification, lorsqu'elle sera disponible.

As for the promised amendment to clarify the English version of section 153(1) of the Canadian Environmental Protection Act, the department indicated that it was working toward proposing a review of the act and that it would forward the information on the expected amendment date when it became available.


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