Vertaling van "d’une future révision " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

contrat à terme sur taux d'intérêt | future sur taux d'intérêt | futur sur taux d'intérêt | contrat à terme standardisé sur taux d'intérêt | contrat à terme boursier sur taux d'intérêt
interest rate futures | interest rate future | interest rate futures contract

charge d'impôts futurs | coût au titre des impôts futurs | charge d'impôts reportés | charge d'impôts différés
future income tax expense | cost of future income taxes | deferred income tax expense | deferred income taxes | deferred tax expense | future income taxes | future tax expense

économie d'impôts futurs | produit d'impôts différés | économie d'impôts reportés | économie au titre des impôts futurs
future income tax benefit | benefit of future income taxes | deferred income tax benefit | deferred tax benefit | deferred tax income | future tax benefit

flux d'intérêts futurs [ flux d'intérêts ]
interest stream [ interest flow ]

Feuilles d'instructions de révision
Revision Instructions Sheet

examen pour des raisons d'ordre humanitaire [ révision pour des raisons d'ordre humanitaire ]
humanitarian and compassionate review

examen judiciaire | recours en révision | recours en révision judiciaire | révision | révision judiciaire
judicial review | proceeding for judicial review | review

technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz/technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz
aeroplane gas turbine engine maintenance technician | aviation gas turbine engine repair technician | aircraft gas turbine engine maintenance technician | aircraft gas turbine engine overhaul technician

avion de transport du futur | avion de transport futur | avion européen de transport de troupes | futur gros porteur européen | ATF [Abbr.]
Future Large Aircraft | FLA [Abbr.]

profit attendu sur primes futures | profit futur sur primes futures | EPIFP [Abbr.]
expected profit in future premiums | EPIFP [Abbr.]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Étant donné qu’il pourrait être souhaitable de prévoir des types de comptes supplémentaires ou d’autres moyens pouvant faciliter la détention de quotas ou d’unités de Kyoto au nom de tiers, ou la constitution d’une garantie sous cette forme, il convient que ces questions soient examinées lors d’une future révision du présent règlement.
Since it may be desirable to provide for additional account types or other means that would facilitate the holding of allowances or Kyoto units on behalf of third parties, or the taking of a security interest in them, these issues should be examined in the context of a future review of this Regulation.

La future révision du cadre européen des certifications (CEC) permettra de comparer plus facilement les certifications délivrées dans les différents États membres et d’aider les apprenants, les travailleurs et les employeurs à mieux comprendre ce qu’un demandeur d’emploi sait et ce qu’il est capable de faire. Le CEC révisé facilitera aussi la comparaison et la compréhension des certifications des ressortissants de pays tiers.
The upcoming review of the European Qualifications Framework (EQF)will make it easier to compare qualifications across countries and help learners, workers and employers to better understand what a job applicant knows and is capable of doing. The revised EQF will also facilitate the comparison and understanding of qualifications of third country nationals.

Par exemple, grâce au cadre européen des certifications et dans le contexte de la future révision du système EUROPASS.
For example through the European Qualification Framework and in the context of the upcoming revision of the EUROPASS system.

Encore une fois, la ministre de la Justice a parlé de la possibilité qu'un tel amendement soit étudié dans le cadre d'une future révision générale de la Loi sur les droits de la personne sans toutefois en préciser la date, mais, naturellement, aucune assurance n'a été donnée concernant la possibilité que cette révision s'effectue durant le présent mandat du gouvernement.
Again, the justice minister has spoken of the possibility that this amendment will be considered in some future omnibus review of the Canadian Human Rights Act at some undetermined future date, but there was certainly no promise in terms of this government's mandate.

De plus, selon les dispositions du projet de loi C-12, lors des futures révisions, le nombre de sièges augmentera en fonction de critères basés sur des principes.
Another major feature of Bill C-12 is that seat counts in subsequent readjustments will increase on a principled basis.

Ces facteurs devraient primer au cours des futures révisions de la loi, comme l'examen quinquennal sur le plafond au titre de la responsabilité.
These factors should be a driving motivation in future revisions of the act, such as the five-year review on the liability cap.

Nous vous demandons avec insistance d'adopter un processus de consultation similaire pour la future révision de la législation concernant les statuts et le règlement sur l'immigration et la protection des réfugiés.
We urge you to adopt a similar consultation process in the future legislative review of the immigration and refugee statutes and regulations.

Les dispositions du présent accord complètent l'accord interinstitutionnel «Mieux légiférer» sans avoir d'incidence sur cet accord et sans préjudice de toute future révision de celui-ci.
The provisions of this Framework Agreement complement the Interinstitutional Agreement on better lawmaking without affecting it and do not prejudice any further revision thereof.

Selon la Commission, il faudrait faciliter la fourniture de services transfrontaliers et éclairer le Parlement, les autorités nationales et de surveillance ainsi que les opérateurs sur la nature des futures révisions de la directive 93/22/CEE
It is therefore the Commission's view that it is necessary to facilitate cross-border provision of services and to apprise Parliament, national authorities, supervisory bodies and operators of the nature of future revisions of Directive 93/22/EEC

Le ministère souhaite conserver le mot en question et annonce qu'il va prendre en considération la possibilité d'ajouter les définitions suggérées par le comité lors d'une future révision du règlement.
The department wishes to keep the word in question, but says that it will consider the possibility of adding the definitions suggested by the committee in a future regulatory review.