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Appellation du produit
Arciforme
Bjerrum
Central
DCI
Demande de réservation d'une dénomination sociale
Dénomination approuvée d'article
Dénomination commune internationale
Dénomination commune internationale recommandée
Dénomination d'image ou d'objet
Dénomination de la société
Dénomination de la variété
Dénomination du produit
Dénomination sociale
Dénomination symbolique d'unités d'entrée-sortie
Dénomination variétale
Désignation autorisée de l'article
Identification de la substance
Identification du produit
Nom d'article approuvé
Test de dénomination d'objet

Traduction de «d’une dénomination homonyme » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Demande de réservation d'une dénomination sociale

Request for Corporate Name Reservation




dénomination commune internationale | dénomination commune internationale recommandée | DCI [Abbr.]

generic name | International Nonproprietary Name | recommended International Nonproprietary Name | INN [Abbr.] | rINN [Abbr.]


dénomination de la société | dénomination sociale

name of the company


dénomination de la variété | dénomination variétale

variety denomination


Anopsie d'un quadrant Elargissement de la tache aveugle Hémianopsie (hétéronyme) (homonyme) Rétrécissement généralisé du champ visuel Scotome (de):annulaire | arciforme | Bjerrum | central

Enlarged blind spot Generalized contraction of visual field Hemianop(s)ia (heteronymous)(homonymous) Quadrant anop(s)ia Scotoma:arcuate | Bjerrum | central | ring


dénomination du produit [ appellation du produit | identification de la substance | identification du produit ]

product designation [ product description | product identification | product naming | substance identification ]


dénomination symbolique d'unités d'entrée-sortie

symbolic I/O assignment [ symbolic input/output assignment ]


nom d'article approuvé [ désignation autorisée de l'article | dénomination approuvée d'article ]

approved item name


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Lors de l'enregistrement d'une dénomination homonyme ou partiellement homonyme d'une dénomination déjà enregistrée conformément au présent règlement, il est dûment tenu compte des usages locaux et traditionnels et des risques de confusion.

1. A name, for which an application is lodged, wholly or partially homonymous with that of a name already registered under this Regulation shall be registered with due regard for local and traditional usage and the risk of confusion.


L'usage d'une dénomination homonyme enregistrée n'est autorisé que si la dénomination homonyme enregistrée postérieurement est dans les faits suffisamment différenciée de celle déjà enregistrée, compte tenu de la nécessité d'assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de ne pas induire en erreur le consommateur.

The use of a registered homonymous name shall be subject to there being a sufficient distinction in practice between the homonym registered subsequently and the name already on the register, having regard to the need to treat the producers concerned in an equitable manner and not to mislead the consumer.


1. Lors de l’enregistrement aux fins de protection d’une dénomination homonyme ou partiellement homonyme d’une dénomination déjà enregistrée au titre du présent règlement, il est dûment tenu compte des usages locaux et traditionnels et de tout risque de confusion.

1. A name, for which an application for protection is lodged, and which is wholly or partially homonymous with that of a name already registered under this Regulation, shall be registered with due regard for local and traditional usage and for any risk of confusion.


3. L’usage d’une dénomination homonyme enregistrée n’est autorisé que si la dénomination homonyme enregistrée postérieurement est dans les faits suffisamment différenciée de celle déjà enregistrée, compte tenu de la nécessité d’assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de ne pas induire en erreur le consommateur.

The use of a registered homonymous name shall be subject to there being a sufficient distinction in practice between the homonym registered subsequently and the name already on the register, having regard to the need to treat the producers concerned in an equitable manner and not to mislead the consumer.


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L’usage d’une dénomination homonyme enregistrée n’est autorisé que si la dénomination homonyme enregistrée postérieurement est dans les faits suffisamment différenciée de celle déjà enregistrée, compte tenu de la nécessité d’assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de la nécessité de ne pas induire en erreur le consommateur.

The use of a registered homonymous name shall be subject to there being a sufficient distinction in practice between the homonym registered subsequently and the name already on the register, having regard to the need to treat the producers concerned in an equitable manner and the need not to mislead the consumer.


1. Lors de l’enregistrement d’une dénomination homonyme ou partiellement homonyme d’une dénomination déjà enregistrée conformément au présent règlement dans le secteur vitivinicole, il est dûment tenu compte des usages locaux et traditionnels et de tout risque de confusion.

1. A name, for which an application is lodged, and which is wholly or partially homonymous with that of a name already registered under this Regulation concerning the wine sector, shall be registered with due regard for local and traditional usage and for any risk of confusion.


1. Une dénomination homonyme d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée est admissible au bénéfice d'une protection en tant qu'appellation d'origine ou indication géographique dès lors qu'elle se différencie suffisamment de la dénomination protégée pour ne pas induire le consommateur en erreur sur la véritable origine géographique des vins en question .

1. A name which is homonymous with a protected designation of origin or geographical indication shall be eligible for protection as a designation of origin or geographical indication, provided it is sufficiently differentiated from the protected name so as to ensure that consumers are not misled as to the true geographical origin of the wines in question .


1. Une dénomination homonyme d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée est admissible au bénéfice d'une protection en tant qu'appellation d'origine ou indication géographique dès lors qu'elle se différencie suffisamment de la dénomination protégée pour ne pas induire le consommateur en erreur sur la véritable origine géographique des vins en question .

1. A name which is homonymous with a protected designation of origin or geographical indication shall be eligible for protection as a designation of origin or geographical indication, provided it is sufficiently differentiated from the protected name so as to ensure that consumers are not misled as to the true geographical origin of the wines in question .


1. Une dénomination homonyme d’une appellation d’origine protégée ou d’une indication géographique protégée est admissible au bénéfice d’une protection en tant qu’appellation d’origine ou indication géographique dès lors qu’elle se différencie suffisamment de la dénomination protégée pour ne pas induire le consommateur en erreur sur la véritable origine géographique des vins en question.

1. A name which is homonymous with a protected designation of origin or geographical indication shall be eligible for protection as a designation of origin or geographical indication, provided it is sufficiently differentiated from the protected name so as to ensure that consumers are not misled as to the true geographical origin of the wines in question.


L'enregistrement d'une dénomination homonyme ou partiellement homonyme d'une dénomination déjà enregistrée conformément au présent règlement doit tenir compte des usages locaux et traditionnels et des risques effectifs de confusion.

A name wholly or partially homonymous with that of a name already registered under this Regulation must only be registered with due regard for local and traditional usage and the actual risk of confusion.


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