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Annuel
Année d'abattage
Année d'activité
Année d'activités
Année d'emballement
Année d'expansion
Année d'implantation
Année d'installation
Année d'opération
Année de coupe
Année de fonctionnement
Année de gestion
Année de semis
Année de suractivité
Année de travail
Année grasse
Année normale d'exploitation
Année opérationnelle
Année ouvrée
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
Date d'abattage
En l'absence de la partie adverse
Personne-année
Résident à l'année
Résidente à l'année
Saison d'abattage
Sans une partie
Titulaire d'un permis à l'année
Titulaire d'une autorisation à l'année
Valeur d'une année caractéristique
à la demande d'une partie seulement
écart caractéristique
émanant d'une seule partie
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Traduction de «d’une année seulement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
particulier résidant au Canada pendant une partie de l'année seulement

part-time resident


année de fonctionnement | année d'activité | année d'activités | année de gestion | année d'opération | année opérationnelle

operating year | operational year | year of operation


année d'expansion [ année grasse | année de suractivité | année d'emballement ]

boom year


année d'implantation [ année d'installation | année de semis ]

seeding year [ establishment year | year of establishment ]


date d'abattage | année d'abattage | année de coupe | saison d'abattage

felling date | cutting date


année normale d'exploitation | année d'opération

natural business year | accounting year


émanant d'une seule partie | à la demande d'une partie seulement | sans une partie | en l'absence de la partie adverse

ex parte


valeur d'une année caractéristique (1) | écart caractéristique (2)

pointer value


année de travail | année ouvrée | homme/année | personne-année

man-year | person-year | staff-year


résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Même si l'effet de la mutation technologique sur le développement du marché de l'audiovisuel a été plus lent qu'on le prévoyait il y a quelques années seulement, les technologies numériques et la convergence créeront de plus en plus de nouvelles formes de contenu, de nouveaux moyens de diffusion et de nouveaux modèles commerciaux de financement.

Even though the effect of technological change on the development of the audiovisual market has been slower than was expected only a few years ago, digital technologies and convergence will increasingly involve new forms of content, new means of providing it and new business models to finance it.


Cette partie du programme-cadre ne rencontre qu’une participation limitée puisque, sur les deux premières années, seulement 5 demandes de cofinancement ont été introduites, dont 3 ont été sélectionnées.

Participation in this part of the framework programme is low, with only 5 applications for co-financing submitted in 2 years, of which 3 were accepted.


- Il est urgent d'élaborer une stratégie efficace de renforcement du marché intérieur car une année seulement nous sépare de l'élargissement.

- It is urgent to develop an effective strategy to strengthen the Internal Market, because enlargement is only a year away.


Si ce citoyen décide de quitter son pays d'accueil, il pourra y revenir après une période d'absence d'un maximum de cinq ans, contre deux années seulement aujourd'hui.

If a citizen decides to leave his/her host country, he/she can be absent for a period of 5 years, rather than only 2 years, as is the rule today.


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b) dans le cas où la société exploite une entreprise tout au long d’une année d’imposition se terminant après ce moment, elle peut déduire, pour une année d’imposition donnée se terminant avant ce moment, son crédit d’impôt de la partie I. 3 inutilisé pour cette année seulement si elle exploite cette entreprise à profit ou dans une attente raisonnable de profit au cours de l’année donnée et seulement à concurrence du produit de la multiplication de sa surtaxe canadienne payable pour l’année donnée par le rapport entre :

(b) where a business was carried on by the corporation throughout a taxation year ending after that time, its unused Part I. 3 tax credit for that year is deductible by the corporation for a particular taxation year ending before that time only if that business was carried on by the corporation for profit or with a reasonable expectation of profit in the particular year and only to the extent of that proportion of the corporation’s Canadian surtax payable for the particular year that


a) dans le cas où la société exploite une entreprise au cours d’une année d’imposition se terminant avant ce moment, elle peut déduire, pour une année d’imposition donnée se terminant après ce moment, son crédit d’impôt de la partie à.3 inutilisé pour cette année seulement si elle exploite cette entreprise à profit ou dans une attente raisonnable de profit tout au long de l’année donnée et seulement à concurrence du produit de la multiplication de sa surtaxe canadienne payable pour l’année donnée par le rapport entre :

(a) where a business was carried on by the corporation in a taxation year ending before that time, its unused Part I. 3 tax credit for that year is deductible by the corporation for a particular taxation year ending after that time only if that business was carried on by the corporation for profit or with a reasonable expectation of profit throughout the particular year and only to the extent of that proportion of the corporation’s Canadian surtax payable for the particular year that


Mme Joan Atkinson: Non, le permis est valide pour une année seulement, l'étudiant peut donc rester ici seulement une année de plus.

Ms. Joan Atkinson: No, it is one year, and it is restricted just to the one-year period.


M. Lee : Sur ces cinq années, ce que nous avons constaté au cours des deux ou trois dernières années — et je crois que ces règles viennent du Conseil du Trésor, mais je ne suis pas sûr d'où exactement — année après année, en partie pour des raisons de trésorerie et en partie pour des raisons liées à l'administration des fonds, vous avez ce bloc de fonds pour cette année, et pour cette année seulement.

Mr. Lee: Within that five years, what we have seen over the last couple of years — and I think these rules spring out of Treasury Board, but I am not sure where exactly — year over year, some of the flow and the administration of funds is such that you have this block of funds for this year, and it is for this year.


(6) Par le règlement (CE) n° 290/2001(7), le programme d'encouragement et d'échanges destiné aux praticiens de la justice dans le domaine du droit civil (Grotius civil) a été renouvelé pour une période transitoire d'une année seulement, en attendant les résultats d'une réflexion approfondie sur l'avenir des actions et du financement communautaires.

(6) By Regulation (EC) No 290/2001(7), the programme of incentives and exchanges for legal practitioners in the area of civil law (Grotius civil) was extended for a one-year transition period only, pending the outcome of a thorough analysis of how Community actions and support should be focused in the future.


Au cours des quinze années écoulées, ces systèmes de garantie ont pesé très lourd sur les trésors nationaux, qui ont souscrit 7 milliards d'écus sur les trois dernières années seulement.

For the last 15 years these guarantee systems have proved a heavy burden on national treasuries, which have underwritten 7 billion ECU over the last three years alone.


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