Vertaling van "d’un élément neuf " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

élément neuf vierge
unirradiated new fuel element

éléments d'ornementation architecturale pour porte d'entrée [ éléments d'ornementation architecturale pour entrée ]
entrance system

Remboursement de la TPS/TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs
GST/HST New Residential Rental Property Rebate

Lettre de demande au sujet d'un véhicule neuf
Letter requesting New Vehicle Information Statement

connecteur d'écran à neuf broches
nine-pin video connector

connecteur d'interface à neuf broches
nine-pin signal connector

élément d'entrée | élément entrant | input
input (nom neutre)

point d'attaque | élément d'attaque
Attack Point

couche d'information objets divers (1) | couche d'information objets divers/éléments linéaires (2)
single objects information layer (1) | single objects / linear elements information layer (2) | miscellaneous objects / linear elements information layer (3)

réalisation d'une infraction | réalisation des éléments constitutifs d'une infraction
fulfilment of the elements of a crime

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les réponses que la Commission a reçues à son appel à contributions n'apportent pas vraiment beaucoup d'éléments neufs à ce sujet.
The input which the Commission received in response to its call for contributions did not cast much new light on this issue.

1. Les États membres veillent à ce que tous les immeubles neufs au niveau des locaux de l'utilisateur final, y compris les éléments de ceux-ci en copropriété, pour lesquels des demandes de permis de construire ont été introduites après le 31 décembre 2016, soient équipés d'une infrastructure physique adaptée au haut débit située à l'intérieur de l'immeuble, jusqu'aux points de terminaison du réseau.
1. Member States shall ensure that all newly constructed buildings at the end-user's location, including elements thereof under joint ownership, for which applications for building permits have been submitted after 31 December 2016, are equipped with a high-speed-ready in-building physical infrastructure, up to the network termination points.

Conformément à l’article 5 et aux annexes I et III de la directive 2010/31/UE, le présent règlement établit un cadre méthodologique comparatif que les États membres doivent utiliser pour calculer les niveaux optimaux en fonction des coûts des exigences minimales en matière de performance énergétique des bâtiments et éléments de bâtiment neufs et existants.
In accordance with Article 5 of, and Annexes I and III to, Directive 2010/31/EU, this Regulation establishes a comparative methodology framework to be used by Member States for calculating cost-optimal levels of minimum energy performance requirements for new and existing buildings and building elements.

Actuellement, elles sont adoptées par la Commission entre deux et neuf mois après l’ouverture d’une enquête si des éléments de preuve préliminaires semblent établir l’existence de pratiques de dumping préjudiciables.
At present they are adopted by the Commission between two and nine months after the launch of an investigation, if preliminary evidence points to a finding of injurious dumping.

Par conséquent, le lancement d’un plan d’action contre l’immigration illégale constitue l’un des éléments les plus importants définis à Séville et il représente naturellement l’un des éléments neufs élaborés au cours de ce processus engagé sous la présidence espagnole.
Therefore, the implementation of an action plan against illegal immigration is one of the most important elements to have been carried out in Seville and naturally it is one of new elements to have been implemented during the Spanish Presidency.

(8) considérant que, pour faciliter l'application du principe de conformité au contrat, il est utile d'introduire une présomption réfragable de conformité au contrat couvrant les situations les plus courantes; que cette présomption ne restreint pas le principe de la liberté contractuelle; que, par ailleurs, en l'absence de clauses contractuelles spécifiques de même qu'en cas d'application de la clause de protection minimale, les éléments mentionnés dans la présomption peuvent être utilisés pour déterminer le défaut de conformité du bien par rapport au contrat; que la qualité et les prestations auxquelles le consommateur peut raisonnablement s'attendre dépendront, entre autres, du fait que le bien est neuf ou d'occasion; que les éléments mentionnés dans la présomption sont cumulatifs; que, si les circonstances de l'affaire rendent un élément particulier manifestement inadéquat, les autres éléments de la présomption restent néanmoins applicables;
(8) Whereas, in order to facilitate the application of the principle of conformity with the contract, it is useful to introduce a rebuttable presumption of conformity with the contract covering the most common situations; whereas that presumption does not restrict the principle of freedom of contract; whereas, furthermore, in the absence of specific contractual terms, as well as where the minimum protection clause is applied, the elements mentioned in this presumption may be used to determine the lack of conformity of the goods with the contract; whereas the quality and performance which consumers can reasonably expect will depend inter alia on whether the goods are new or second-hand; whereas the elements mentioned in the presumption are cumulative; whereas, if the circumstances of the case render any particular element manifestly inappropriate, the remaining elements of the presumption nevertheless still apply;

considérant que la structure et la nature de ce nouveau marché, de même que l'effort de commercialisation exigé pour maintenir une présence sur ce marché, constituent des éléments neufs, dont certains ne pouvaient avoir été raisonnablement prévus, ni par les fournisseurs ACP traditionnels, ni par les opérateurs distribuant ce produit;
Whereas the structure and the nature of the new market and the marketing efforts necessary to maintain a presence on this market represent new elements some of which neither the traditional ACP suppliers nor the operators handling this produce could reasonably foresee;

5.3.2. Le dispositif silencieux de remplacement ou, selon le choix du fabricant, les éléments de ce dispositif est (sont) comparé(s) avec un dispositif silencieux ou éléments de ce dispositif d'origine, également à l'état neuf, montés successivement sur le véhicule mentionné au point 2.3.3 (1) B : Belgique, D : république fédérale d'Allemagne, DK : Danemark, F : France, GR : Grèce, I : Italie, IRL : Irlande, L : Luxembourg, NL : Pays-Bas, UK : Royaume-Uni.
5.3.2. The replacement exhaust system or, depending on the manufacturer's choice, the components of this system must be compared with the original equipment exhaust system or components thereof, which are also in new condition, fitted in turn to the vehicle referred to in item 2.3.3 (1) B = Belgium, D = Federal Republic of Germany, DK = Denmark, F = France, GR = Greece, I = Italy, IRL = Ireland, L = Luxembourg, NL = Netherlands, UK = United Kingdom.