Vertaling van "d’un véhicule était " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

aéroglisseur [ véhicule à coussin d'air | véhicule à coussins d'air | véhicule sur coussin d'air | transporteur sur coussin d'air | véhicule à effet de sol ]
air cushion vehicle [ ACV | surface effect vehicle | air-cushion vehicle | hovercraft | ground effect machine | ground-effect machine | air-cushioned vehicle ]

fusillade routière | fusillade au volant d'un véhicule | tir effectué d'un véhicule | mitraillage à partir d'un véhicule
drive-by shooting | drive by shooting

mutiler le numéro d'identification d'un véhicule automobile [ mutiler le numéro d'identification d'un véhicule à moteur | mutiler le numéro d'identification d'un véhicule motorisé ]
deface a motor vehicle identification number

véhicule électrique à prolongateur d'autonomie [ véhicule à prolongateur d'autonomie | véhicule électrique à autonomie prolongée ]
range-extender electric vehicle [ REEV | range-extender vehicle | extended-range electric vehicle | extended range electric vehicle | range extended electric vehicle | range extender ]

autonomie | autonomie d'un véhicule moteur | rayon d'action d'un véhicule moteur | autonomie de route
autonomy | operating radius | operating range | operating independence | cruising range | tank range

véhicule de course d'accélération | véhicule d'accélération | dragster
dragster

conduite en état d'ébriété d'un véhicule à moteur | conduite d'un véhicule à moteur en étant pris de boisson
driving a motor vehicle with excess alcohol

conduite en état d'ébriété d'un véhicule non motorisé | conduite d'un véhicule non motorisé en étant pris de boisson
driving a non-motorised vehicle with excess alcohol

état défectueux d'un véhicule
vehicle in a non-roadworthy state

brûlé alors que le navire était en feu
Burned while ship on fire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En cas de refus d'immatriculation, l'État membre qui a refusé l'immatriculation envoie des informations sur ce refus à l'État membre dans lequel le véhicule était immatriculé auparavant, conformément à l'article 7.
Upon refusal of registration, the Member State that has refused the registration shall send information on refusal to the Member State where the vehicle was previously registered, in accordance with Article 7.

Toutefois, la disposition ou la clause visée au premier alinéa, point a), peut être opposée aux personnes ayant de leur plein gré pris place dans le véhicule qui a causé le dommage, lorsque l’assureur peut prouver qu’elles savaient que le véhicule était volé.
However, the provision or clause referred to in point (a) of the first subparagraph may be invoked against persons who voluntarily entered the vehicle which caused the damage or injury, when the insurer can prove that they knew the vehicle was stolen.

3. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que toute disposition légale ou toute clause contractuelle contenue dans une police d’assurance, qui exclut un passager de cette couverture d’assurance au motif qu’il savait ou aurait dû savoir que le conducteur du véhicule était sous l’influence de l’alcool ou d’une drogue au moment de l’accident, soit réputée sans effet en ce qui concerne le recours de ce passager.
3. Member States shall take the necessary measures to ensure that any statutory provision or any contractual clause contained in an insurance policy which excludes a passenger from such cover on the basis that he knew or should have known that the driver of the vehicle was under the influence of alcohol or of any other intoxicating agent at the time of an accident, shall be deemed to be void in respect of the claims of such passenger.

Cet objectif serait compromis si la législation nationale ou une clause contractuelle contenue dans une police d’assurance venait à exclure de cette couverture le passager qui savait ou aurait dû savoir que le conducteur du véhicule était sous l’influence de l’alcool ou d’une drogue au moment de l’accident.
This objective would be placed in jeopardy if national legislation or any contractual clause contained in an insurance policy excluded passengers from insurance cover because they knew or should have known that the driver of the vehicle was under the influence of alcohol or of any other intoxicating agent at the time of the accident.

«Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que toute disposition légale ou toute clause contractuelle contenue dans une police d'assurance, qui exclut un passager de cette couverture d'assurance au motif qu'il savait ou aurait dû savoir que le conducteur du véhicule était sous l'influence de l'alcool ou d'une drogue au moment de l'accident, soit réputée sans effet en ce qui concerne le recours de ce passager».
‘Member States shall take the necessary measures to ensure that any statutory provision or any contractual clause contained in an insurance policy which excludes a passenger from such cover on the basis that he knew or should have known that the driver of the vehicle was under the influence of alcohol or of any other intoxicating agent at the time of an accident, shall be deemed to be void in respect of the claims of such passenger’.

Cet objectif serait compromis si la législation nationale ou une clause contractuelle contenue dans une police d'assurance venait à exclure de cette couverture le passager qui savait ou aurait dû savoir que le conducteur du véhicule était sous l'influence de l'alcool ou d'une drogue au moment de l'accident.
This objective would be placed in jeopardy if national legislation or any contractual clause contained in an insurance contract excluded passengers from insurance cover because they knew or should have known that the driver of the vehicle was under the influence of alcohol or of any other intoxicating agent at the time of the accident.

Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que toute disposition légale ou toute clause contractuelle contenue dans une police d'assurance, qui exclut un passager de cette couverture d'assurance au motif qu'il savait ou aurait dû savoir que le conducteur du véhicule était sous l'influence de l'alcool ou d'une drogue au moment de l'accident, soit réputée sans effet en ce qui concerne le recours de ce passager.
Member States shall take the necessary measures to ensure that any statutory provision or any contractual clause contained in an insurance policy which excludes a passenger from such cover on the basis that he knew or should have known that the driver of the vehicle was under the influence of alcohol or of any other intoxicating agent at the time of an accident, shall be deemed to be void in respect of the claims of such passenger.

Cet objectif serait compromis si la législation nationale ou une clause contractuelle contenue dans une police d'assurance venait à exclure de cette couverture le passager qui savait ou aurait dû savoir que le conducteur du véhicule était sous l'influence de l'alcool ou d'une drogue au moment de l'accident.
This would be jeopardised if national legislation or any contractual clause contained in an insurance contract excluded passengers from insurance cover because they knew or should have known that the driver of the vehicle was under the influence of alcohol or of any other intoxicating agent at the time of the accident.

Ce résultat serait compromis si la législation nationale venait à exclure de cette couverture tout passager qui savait ou aurait dû savoir que le conducteur du véhicule était sous l'influence de l'alcool ou d'une drogue lors de l'accident.
This objective would be placed in jeopardy if national legislation excluded passengers from insurance cover because they knew or should have known that the driver of the vehicle was under the influence of alcohol or of any other intoxicating agent at the time of the accident.

Un passager ne doit pas être exclu de la couverture d'assurance au motif qu'il savait ou aurait dû savoir que le conducteur du véhicule était sous l'influence de l'alcool ou d'une drogue au moment de l'accident .
A passenger shall not be excluded from insurance cover on the basis that he knew or should have known that the driver of the vehicle was under the influence of alcohol or of any other intoxicating agent at the time of an accident .