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Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
Numéro de licence d'exonération de TVP
Susceptible de poursuite en responsabilité

Vertaling van "d’un tvp devrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
le SME devrait contribuer à réduire les divergences d'évolution économique

the EMS itself ought to contribute to reducing divergences in economic performance


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


numéro de licence d'exonération de taxe de vente provinciale [ numéro de licence d'exonération de TVP ]

provincial sales tax exemption license number [ PST exemption license number ]


Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de

Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Afin de permettre au citoyen de rentrer dans un lieu déterminé, la période de validité d’un TVP devrait s’étendre sur une période à peine plus longue que le temps minimal nécessaire pour effectuer le voyage pour lequel il est délivré.

To ensure that citizens are able to return to a given place, the validity period of an ETD should be slightly longer than the minimum time needed to complete the journey for which it is issued.


Le gouvernement devrait inclure la capacité d'ajouter la TVP aux autres critères qui servent à fixer les paiements de péréquation.

The government should add the ability to add a PST to the other criteria on the list for equalization payments.


On devrait songer à étendre la structure actuelle de la remise de la TPS de ce secteur à la nouvelle TVAP afin de réduire le plus possible les conséquences négatives ou encore on devrait exempter ce secteur de la partie TVP de la taxe.

Consideration should be given to extending the GST rebate structure that is currently in place for this sector to the new PVAT in order to minimize the negative impacts or a granting an exemption from the PST portion of the tax.


Quant au paragraphe 9(4), il devrait stipuler: «l'organisme de gestion des déchets nucléaires doit être exempt de la TPS/TVH et de la TVP».

And subclause 9(4) should be added as follows: “The Waste Management Organization shall be exempt from all GST/HST and PST”.


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Afin de permettre au citoyen de rentrer dans un lieu déterminé, le TVP devrait être valide pour une période à peine plus longue que le temps minimal nécessaire pour effectuer le voyage pour lequel il est délivré.

To ensure that citizens are able to return to a given place, the ETD should be valid for slightly longer than the minimum time needed to complete the journey for which it is issued.


Afin de permettre au citoyen de rentrer dans un lieu déterminé, le TVP devrait être valide pour une période à peine plus longue que le temps minimal nécessaire pour effectuer le voyage pour lequel il est délivré.

To ensure that citizens are able to return to a given place, the ETD should be valid for slightly longer than the minimum time needed to complete the journey for which it is issued.


Afin de permettre au citoyen de rentrer dans un lieu déterminé, la période de validité d’un TVP devrait s’étendre sur une période à peine plus longue que le temps minimal nécessaire pour effectuer le voyage pour lequel il est délivré.

To ensure that citizens are able to return to a given place, the validity period of an ETD should be slightly longer than the minimum time needed to complete the journey for which it is issued.


4. Le TVP devrait être valide pendant une période à peine plus longue que le temps minimal nécessaire pour effectuer le voyage pour lequel il est délivré.

4. An ETD should be made valid for barely longer than the minimum period required for completion of the journey for which it is issued.




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d’un tvp devrait ->

Date index: 2023-05-05
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