Vertaling van "d’un précédent séjour " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

séjour d'une nuit | séjour de nuit | séjour d'une nuit à l'hôpital | séjour de nuit à l'hôpital
overnight stay | overnight stay in hospital

séance d'information précédant une entrevue de sélection [ séance d'information préalable à une entrevue de sélection | séance d'information précédant la tenue des entrevues de sélection | séance d'information préalable aux entrevues de sélection ]
pre-board briefing stage [ pre-selection board briefing stage ]

catégorie de séjour | catégorie d’autorisation de séjour | catégorie d'autorisation
residence category

mesure d'interdiction de séjour [ interdiction de séjour ]
departure order

décollage ou le gain d'altitude précède la prise de vitesse
altitude-over-airspeed take-off

Ordonnance du 6 juin 2011 sur les conditions d´entrée, de séjour et de travail des domestiques privés des personnes bénéficiaires de privilèges, d´immunités et de facilités | Ordonnance sur les domestiques privés [ ODPr ]
Ordinance of 6 June 2011 on the Conditions of Entry, Residence and Work for Private Household Employees of Persons enjoying Privileges, Immunities and Facilities [ PHEO ]

assurance d'autorisation de séjour
assurance of a residence permit | gurarantee of a residence permit

report à nouveau | report à nouveau antérieurs | report à nouveau de l'exercice précédent | report de l'exercice précédent | solde reporté | solde reporté de l'année précédente | solde reporté de l'exercice précédent
balance brought forward from previous year | balance carried forward from previous year | balance carried over from last year | brought forward from preceding fiscal year | profit brought forward | profit carried forward from previous year | retained earnings | surplus carried forward from previous year

diagramme d'antécédence | diagramme des précédences
precedence diagram

précédent d'acheminement
record rights

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le code frontières Schengen définit la notion de court séjour comme suit: «une durée n'excédant pas 90 jours sur toute période de 180 jours, ce qui implique d'examiner la période de 180 jours précédant chaque jour de séjour».
The Schengen Borders Code defines the notion of short-stay as follows: ‘no more than 90 days in any 180-day period, which entails considering the 180-day period preceding each day of stay’.

Pour un séjour prévu sur le territoire des États membres, d'une durée n'excédant pas 90 jours sur toute période de 180 jours, ce qui implique d'examiner la période de 180 jours précédant chaque jour de séjour, les conditions d'entrée pour les ressortissants de pays tiers sont les suivantes:".
For intended stays on the territory of the Member States of a duration of no more than 90 days in any 180-day period, which entails considering the 180-day period preceding each day of stay, the entry conditions for third-country nationals shall be the following:".

1. Pour un séjour prévu sur le territoire des États membres, d’une durée n’excédant pas 90 jours sur toute période de 180 jours, ce qui implique d’examiner la période de 180 jours précédant chaque jour de séjour, les conditions d’entrée pour les ressortissants de pays tiers sont les suivantes:
1. For intended stays on the territory of the Member States of a duration of no more than 90 days in any 180-day period, which entails considering the 180-day period preceding each day of stay, the entry conditions for third-country nationals shall be the following:

1. Pour un séjour prévu sur le territoire des États membres, d'une durée n'excédant pas 90 jours sur toute période de 180 jours, ce qui implique d'examiner la période de 180 jours précédant chaque jour de séjour, les conditions d'entrée pour les ressortissants de pays tiers sont les suivantes:
1. For intended stays on the territory of the Member States of a duration of no more than 90 days in any 180-day period, which entails considering the 180-day period preceding each day of stay, the entry conditions for third-country nationals shall be the following:

[20] Article 1er de la 21e loi portant modification de la loi électorale fédérale du 27 avril 2013 (Journal officiel fédéral I, p. 962). Cette loi a été adoptée à la suite d’un arrêt de la Cour constitutionnelle allemande qui, après examen de la législation nationale applicable, avait estimé que le seul critère d’un précédent séjour de trois mois en Allemagne, sans autre précision temporelle, comme condition du maintien du droit de vote pour les ressortissants non-résidents n’était pas propre, en soi, à démontrer que les intéressés étaient au courant de la situation politique nationale et concernés par cette situation.
[20] Article 1, 21st Act amending the Federal Elections Act of 27 April 2013, Federal Law Gazette I p. 962. This law was adopted following a judgment of the German Constitutional Court which, assessing previously applicable national law, had ruled that the sole criterion of an earlier three-month stay at any time in Germany as a condition for non-resident citizens to maintain the right to vote was unsuitable, in itself, for demonstrating that the persons concerned are familiar with and affected by the national political situation.

1. Pour un séjour prévu sur le territoire des États membres, d'une durée n'excédant pas 90 jours sur toute période de 180 jours, ce qui implique d'examiner la période de 180 jours précédant chaque jour de séjour, les conditions d'entrée pour les ressortissants de pays tiers sont les suivantes:";
1. For intended stays on the territory of the Member States of a duration of no more than 90 days in any 180-day period , which entails considering the 180-day period preceding each day of stay, the entry conditions for third-country nationals shall be the following:";

(b) deux années de résidence légale et ininterrompue, précédant immédiatement la présentation de la demande de permis de séjour de résident de longue durée, en tant que titulaire d'une carte bleue européenne sur le territoire de l'État membre où la demande est déposée.
(b) legal and continuous residence as holder of an EU Blue Card within the territory of the Member State where the application for the long-term resident's EC residence permit is lodged for two years immediately prior to the submission of the relevant application.

La disposition facultative relative à l’assistance juridique gratuite a été transposée dans un nombre considérable d’États membres, aussi bien pour la période précédant que pour celle suivant la délivrance du titre de séjour (BE, BG, CZ, DE, FI, FR, LV, LT, LU, MT, NL, PL, PT, RO, ES, SE, PT).
The optional provision concerning free legal aid was transposed in a considerable number of Member States, covering the period both before and after the issue of the residence permit (BE, BG, CZ, DE, FI, FR, LV, LT, LU, MT, NL, PL, PT, RO, ES, SE, PT).

Lorsque le programme d’études est inférieur à un an mais atteint neuf mois, comme beaucoup de programmes, il serait regrettable de ne pas accorder un titre de séjour d’une année afin de donner aux étudiants, pendant les vacances qui précèdent ou qui suivent le programme d’études, la possibilité de travailler pour se constituer une partie des ressources nécessaires à leur séjour, ou de parfaire pendant quelques semaines leur connaissance du pays qui les accueille.
Where the study programme is shorter than one year but longer than nine months, like many programmes, it would be a shame not to grant a one-year residence permit to enable students to work during the holidays preceding or following the study programme in order to earn some of the money required for their stay, or to improve their knowledge of their host country for a few weeks.

Il serait regrettable, voire discriminatoire pour les ressortissants de pays tiers peu développés, de ne pas leur accorder un titre de séjour d'une année afin de leur permettre pendant les vacances d'été qui précèdent ou suivent leur programme d'études de bénéficier de la possibilité de travailler et de se constituer une partie des ressources nécessaires à leur séjour.
It would be regrettable, not to say discriminatory, if nationals of less developed third countries were not granted residence permits for a year, enabling them to work during the summer vacation preceding or following their study programme in order to earn some of the funds needed for their stay.