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Abus d'une substance psycho-active
Accès
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Contribuer au prorata
Contribuer en proportion
Contribuer proportionnellement
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Dénonciation d'un contribuable
Hallucinose
Imposer un contribuable
Jalousie
Matériel relativement déficient
Matériel sur pied relativement déficient
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Schizophrénie paraphrénique
Schizophréniforme de courte durée
Trouble
établir le montant d'un impôt

Vertaling van "d’un contribuable relativement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Choix, de différer le paiement de l'impôt sur le revenu en vertu du paragraphe 159(5) de la Loi de l'impôt sur le revenu, par les représentants ou le syndic d'un contribuable décédé [ Choix, en vertu du paragraphe 159(5), par les représentants légaux d'un contribuable décédé, de différer le paiement de l'impôt sur le revenu ]

Election to Defer Payment of Income Tax, Under Subsection 159(5) of the Income Tax Act by Deceased Taxpayer's Legal Representative or Trustee [ Election under Subsection 159(5) by a Deceased Taxpayer's Legal Representative to Defer Payment of Income Tax ]


Déclarations d'un contribuable décédé produites comme s'il s'agissait de celles d'une autre personne

Returns of Deceased Persons as Another Person


Loi modifiant la Loi sur l'organisation judiciaire et d'autres lois relativement aux juges

An Act to Amend the Judicature Act and Other Acts in Relation to Judges




Définition: La schizophrénie paranoïde se caractérise essentiellement par la présence d'idées délirantes relativement stables, souvent de persécution, habituellement accompagnées d'hallucinations, en particulier auditives, et de perturbations des perceptions. Les perturbations des affects, de la volonté et du langage, de même que les symptômes catatoniques, sont soit absents, soit relativement discrets. | Schizophrénie paraphrénique

Definition: Paranoid schizophrenia is dominated by relatively stable, often paranoid delusions, usually accompanied by hallucinations, particularly of the auditory variety, and perceptual disturbances. Disturbances of affect, volition and speech, and catatonic symptoms, are either absent or relatively inconspicuous. | Paraphrenic schizophrenia


contribuer au prorata | contribuer en proportion | contribuer proportionnellement

to contribute in proportion | to contribute pro rata | to contribute proportionally


matériel relativement déficient | matériel sur pied relativement déficient

understocking


Définition: Trouble psychotique aigu, caractérisé par la présence de symptômes psychotiques relativement stables, justifiant un diagnostic de schizophrénie, mais persistant moins d'un mois. Les caractéristiques polymorphes instables décrites en F23.0 sont absentes. Quand les symptômes schizophréniques persistent, le diagnostic doit être modifié pour celui de schizophrénie (F20.-). | Accès | Psychose | Trouble | schizophréniforme de courte durée | Onirophrénie Réaction schizophrénique Schizophrénie aiguë (indifférenciée)

Definition: An acute psychotic disorder in which the psychotic symptoms are comparatively stable and justify a diagnosis of schizophrenia, but have lasted for less than about one month; the polymorphic unstable features, as described in F23.0, are absent. If the schizophrenic symptoms persist the diagnosis should be changed to schizophrenia (F20.-). | Acute (undifferentiated) schizophrenia Brief schizophreniform:disorder | psychosis | Oneirophrenia Schizophrenic reaction


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


imposer un contribuable | établir le montant d'un impôt

assess
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(4) Pour l’application des alinéas 9101(1)b) et (2)a), si le paragraphe 142.3(1) de la Loi s’applique à un contribuable pour une année d’imposition donnée relativement à un titre de créance déterminé, et que, selon le cas, ce paragraphe ne s’appliquait pas relativement au titre pour l’année d’imposition précédente du contribuable ou le titre n’appartenait pas au contribuable à la fin de cette année précédente, le montant de régularisation du contribuable relativement au titre pour l’année donnée est nul.

(4) For the purposes of paragraphs 9101(1)(b) and (2)(a), if subsection 142.3(1) of the Act applies to a taxpayer for a particular taxation year in respect of a specified debt obligation and either the subsection did not apply in respect of the obligation for the taxpayer’s immediately preceding taxation year or the taxpayer did not own the obligation at the end of that immediately preceding taxation year, the taxpayer’s accrual adjustment in respect of the obligation for the particular taxation year is nil.


(4) Sous réserve du paragraphe (6), si, à un moment d’une année d’imposition qui est postérieure à celle au cours de laquelle une dépense du contribuable s’est produite, le contribuable, ou un autre contribuable avec lequel il a un lien de dépendance, a le droit de réduire une somme relative à la dépense (appelée « dépense antérieure » au présent paragraphe et au paragraphe (5)) qui, si le contribuable ou l’autre contribuable avait eu ce droit au cours d’une année d’imposition donnée ayant pris fin avant ce moment, aurait fait en sorte que le paragraphe (2) s’applique au cours de cette année de façon à réduire ou à éliminer le montant de ...[+++]

(4) Subject to subsection (6), if at any time in a taxation year that is after a taxation year in which an expenditure of the taxpayer occurred, the taxpayer, or another taxpayer not dealing at arm’s length with the taxpayer, has a right to reduce an amount in respect of the expenditure (in this subsection and subsection (5) referred to as the “prior expenditure”) that would, if the taxpayer or the other taxpayer had had the right to reduce in a particular taxation year that ended before the time, have resulted in subsection (2) applying in the particular taxation year to reduce or eliminate the amount of the prior expenditure, the taxpa ...[+++]


Villes culturelles et créatives en tête: par rapport à d'autres villes présentant une population de taille similaire, Paris, Copenhague, Édimbourg et Eindhoven surclassent leurs homologues; Culture, créativité et prospérité: la culture et la créativité contribuent à de meilleurs taux de croissance économique et sont essentielles pour les villes à faibles revenus; Tout n'est pas une question de taille: la taille d'une ville ne détermine pas sa performance en matière de culture et de créativité, sachant qu'en moyenne, les villes de petite taille et de taille moyenne obtiennent des résultats relativement ...[+++]

Leading cultural and creative cities: compared to other cities with a similar population, Paris, Copenhagen, Edinburgh and Eindhoven perform better than their counterparts; Cultural, creativity and prosperity: culture and creativity contribute to higher economic growth rates, and are crucial for low-income cities; Size is not everything: the size of a city does not determine its performance in culture and creativity, as on average small and medium-sized cities score relatively well compared to larger ones; Capitals fly high but not ...[+++]


(12.5) Lorsque, en exécution d’une convention intervenue entre un contribuable et une autre personne en vue d’unifier un champ de pétrole ou de gaz au Canada, une somme est devenue payable au contribuable à un moment donné par cette autre personne relativement aux frais à l’égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz engagés par le contribuable relativement à ce champ ou à une partie de celui-ci, les règles suivantes s’appliquent :

(12.5) Where, pursuant to an agreement between a taxpayer and another person to unitize an oil or gas field in Canada, an amount has become receivable by the taxpayer at a particular time from that other person in respect of Canadian oil and gas property expense incurred by the taxpayer in respect of that field or any part thereof, the following rules apply:


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(12.3) Lorsque, en exécution d’une convention intervenue entre un contribuable et une autre personne en vue d’unifier un champ de pétrole ou de gaz au Canada, une somme est devenue payable au contribuable à un moment donné postérieur au 6 mai 1974 par cette autre personne relativement aux frais d’aménagement au Canada engagés par le contribuable, relativement à ce champ ou à quelque partie de celui-ci, les règles suivantes s’appliquent :

(12.3) Where, pursuant to an agreement between a taxpayer and another person to unitize an oil or gas field in Canada, an amount has become receivable by the taxpayer at a particular time after May 6, 1974 from that other person in respect of Canadian development expense incurred by the taxpayer in respect of that field or any part thereof, the following rules apply:


18 (1) Lorsque le coût en capital, pour un contribuable, d’un bien amortissable qu’il a acquis avant 1972 devait, en vertu de la législation antérieure, être déterminé pour le calcul du montant d’une déduction prévue par cette législation, relativement à ce bien, ou aurait dû, en vertu de cette législation, être déterminé à cette fin si une déduction prévue par cette législation avait été demandée par le contribuable relativement à ce bien, le montant du coût en capital qui devait ou qui aurait dû, selon le cas, être ainsi déterminé, ...[+++]

18 (1) Where the capital cost to a taxpayer of any depreciable property that was acquired by the taxpayer before 1972 was required by any provision of the old law to be determined for the purpose of computing the amount of any deduction under any such provision in respect of that property, or would have been required by any provision of the old law to be determined for that purpose if any deduction under any such provision had been claimed by the taxpayer in respect of that property, the amount of the capital cost so required to be determined or that would have been so required to be determined, as the case may be, shall be deemed, for a ...[+++]


souligne que si les prix de détail de l'électricité en Europe pour les petites et moyennes entreprises industrielles et commerciales et les consommateurs privés restent relativement élevés dans de nombreux États membres, l'investissement dans l'efficacité énergétique peut stimuler la compétitivité des entreprises européennes et réduire la facture énergétique des consommateurs privés; souligne néanmoins que, dans l’Union, la facture d’électricité est composé en moyenne d’un tiers de taxes et de prélèvements indirects de l’État pour les particuliers, de sorte que, lorsqu'ils sont appliqués en tant qu’éléments fixes sur les factures, il pe ...[+++]

Points out that although European electricity retail prices for small and medium-sized industrial and business customers and private consumers are relatively high in many Member States, investing in energy efficiency can boost the competitiveness of European businesses and reduce energy costs for private consumers; stresses, however, that the electricity bill in the EU consists on average of one third of indirect, state-induced tax and levies for private households, which when applied as fixed elements on bills, can make it difficult for consumers to feel the benefits from energy saving, and contributes ...[+++]


note que, pour adopter des mesures de lutte contre les pratiques commerciales déloyales dans la chaîne d'approvisionnement alimentaire, il convient de tenir dûment compte des caractéristiques de chaque marché ainsi que des exigences juridiques qui s'y appliquent, des disparités en termes de situation et d'approche des différents États membres, du degré de concentration ou de fragmentation des marchés ainsi que d'autres facteurs essentiels, en évaluant par ailleurs les mesures déjà prises par certains États qui se révèlent efficaces; est d'avis que toute proposition d'initiative réglementaire en la matière doit garantir une marge de manoeuvre relativement élevée qu ...[+++]

Notes that, in adopting measures to counter UTPs within the food supply chain, due account must be taken of the specific features of each market and the legal requirements that apply to it, the different situations and approaches in individual Member States, the degree of consolidation or fragmentation of individual markets, and other significant factors, while also capitalising on measures already taken in some Member States that are proving to be effective; takes the view that any proposed regulatory efforts in this area should ensure that there is relatively broad discretion to tailor the measures to be taken to the specific features ...[+++]


Le financement de projets de taille relativement réduite, portés par des organisations proches de la base, est un choix explicitement fait dans le cadre du PJA, conformément à la base juridique du programme. Ce choix contribue, d’un côté, au renforcement des capacités mais crée, d’un autre côté, une charge administrative et des frais de gestion relativement élevés.

The financing of relatively small projects involving grass root organisations is an explicit choice made within YiA according to its legal basis and contributes to capacity building on the one hand but entails a relatively high administrative burden and management costs on the other.


Les gestionnaires du secteur public reconnaissent l'importance de l'innovation, mais ils sont gênés, lorsqu'ils souhaitent contribuer à l'amélioration de l'environnement d'innovation, par leur connaissance relativement limitée des questions en jeu et des facteurs interdépendants qui influencent les performances d'innovation des entreprises.

Administrators in the public sector acknowledge the importance of innovation, but in contributing to an improved environment for innovation they are hampered by a relatively poor awareness of the issues at stake and of the interrelated factors influencing the innovation performance of enterprises.


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