Vertaling van "d’un article semblable " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

produit d'appel [ article d'appel | produit d'attraction | article de réclame | article sacrifié | article vendu à perte ]
loss leader [ price leader | traffic builder ]

article d'exécution [ article d'exécution ministériel | article ministériel | article organique | code de ressources ]
line object [ departmental object | departmental line object | resource code ]

Demande d'inscription d'article imprimé [ Demande d'introduction d'un article, pour articles imprimés seulement ]
Printed Item Entry Request

fiche descriptive d'un article | fiche d'un article | enregistrement article | fiche descriptive
item record | item master record | part master record | part record

produits d'accueil | articles d'accueil | articles de toilette
personal amenities | guest supplies | toiletries | complimentary toiletries

coût de possession | coût de possession d'un article en stock | coût de possession des stocks | coût de possession du stock | coût du maintien en stock | coût d'entreposage
carrying cost | holding cost | cost of possession

extrait d'un article de presse
excerpt from a press article | extract from a press article

confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile
canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker

numéro d'article [ no d'art ]
Part Number [ P/N ]

Tribunal arbitral en matière d'assurance-maladie (1) | Tribunal arbitral en matière d'assurances-maladie (2) | Tribunal arbitral selon l'article 89 LAMAl (3)
Arbitration Court for Health Insurance

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En conséquence, la commission des budgets demande instamment qu'un article semblable soit inséré dans la présente proposition, puisqu'elle estime qu'Europol et le CEPOL devraient siéger dans la même ville, d'importantes économies pouvant être réalisées à moyen terme si les deux agences mettent en commun certains de leurs services administratifs.
The Committee on Budgets insists therefore that a similar Article needs to be added to the present proposal as it believes that Europol and CEPOL should be located in the same city as relevant savings could be achieved in a midterm perspective if both agencies were to share a certain number of administrative services.

21. Articles de prothèse pour l’oreille, le nez, la mastectomie ou autres articles de prothèse médicale ou chirurgicale; appareils d’iléostomie et de colostomie et appareils pour voies urinaires ou autres articles semblables destinés à être portés par un individu; articles et matières, à l’exclusion des cosmétiques, devant servir à l’utilisateur d’une telle prothèse, d’un tel appareil ou d’un tel article semblable et nécessaires à leur bonne application et leur entretien.
21. Aural, nasal, mastectomy and other medical or surgical prostheses; ileostomy, colostomy and urinary appliances or similar articles designed to be worn by an individual; articles and materials, not including cosmetics, for use by the individual user of the prosthesis, appliance or similar article and necessary for the proper application and maintenance of the foregoing.

À l'instar d'autres articles semblables de ce projet de loi, cet article a pour objectif d'intégrer à la législation canadienne les engagements pris en vertu de l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement.
This provision, as with other similar provisions in this bill, is intended to finally implement a Canadian domestic law, the commitments under the North American agreement on environmental cooperation.

J'aimerais savoir quand l'idée d'avoir un article semblable à ce qui allait devenir l'article 21 a commencé à germer chez les parties à la négociation?
Could you tell me when the idea of having a section similar to what is now section 21 started to form in the minds of the negotiating parties?

En effet, la définition des actes délégués qui figure à l'article 290, paragraphe 1, du traité est très semblable à celle des actes soumis à la PRC, telle qu'elle est énoncée à l'article 5 bis de la décision 1999/468/CE, abrogée depuis par l'article 12 du règlement sur la comitologie.
Indeed, the definition of delegated acts given by Article 290(1) TFEU is very similar to the definition of the acts to which the RPS applies, as established by Article 5a of Decision 1999/468/EC, now repealed by Article 12 of the Comitology Regulation.

Depuis l'entrée en vigueur du traité d'Amsterdam, l'égalité de traitement dans le domaine de la politique sociale est apparue dans deux articles: ce qui est aujourd'hui l'article 153, paragraphe 1, (i) et l'article 157, paragraphe 3, du traité FUE, qui mentionnent respectivement l'égalité entre hommes et femmes en ce qui concerne les chances sur le marché du travail et le traitement au travail et le principe d'égalité des chances et d'égalité de traitement entre hommes et femmes en matière d'emploi et de travail, y compris le principe d'égalité de rémunération à travail égal ou pour un travail de valeur égale. Si ces articles sont semblables par leur contenu, il est généralement considéré que l'article 157 est relatif à la question de l'égalité en particulier et de manière globale – de la question de l'égalité de rémunération (paragraphes 1 et 2) à celle de la légalité des actions positives en faveur du sexe sous-représenté afin d'assurer l'égalité totale (paragraphe 4).
Ever since the entry into force of the Treaty of Amsterdam, equal treatment in the field of social policy has appeared in two articles: what are now Article 153(1)(i) and Article 157(3) TFEU, which mention, respectively, "equality between men and women with regard to labour market opportunities and treatment at work" and "the principle of equal opportunities and equal treatment of men and women in matters of employment and occupation, including the principle of equal pay for equal work or work of equal value": Although those articles are similar in content, it is generally considered that Article 157 deals with the question of equality specifically and more fully - from the question of equal pay (paras 1 and 2) to the legality of positive actions in favour of the underrepresented sex with a view to "ensuring full equality" (para. 4). For its part, Article 153 establishes a catalogue of fields in which the Union has competence to act.

Les quartiers où le commerce de détail se porte bien comportent des commerces offrant des articles semblables comme les boutiques et les commerces d'artisanat ou d'articles spécialisés; des services professionnels qui autrefois se trouvaient à l'étage, mais qui maintenant occupent des locaux au rez-de-chaussée; et des restaurants familiaux et des cafés locaux.
Successful retail neighbourhoods include a clustering of stores of similar items, such as boutiques and hand-crafted or specialty items; professional services, which used to be located upstairs and are now in storefronts; and local family restaurants or coffee shops.

Cela concerne en particulier les mécanismes de surveillance du marché (article 3), l'établissement d'un plan de travail (article 13), la mise en place d'un forum consultatif semblable au comité d'éco-conception proposé par le Parlement (article 14) ainsi que la clause de révision concernant l'efficacité de la directive et de ses mesures d'exécution, les mécanismes de surveillance du marché et toute mesure d'autoréglementation pertinente préconisée (article 19).
These concern in particular the market surveillance mechanisms (Article 3), the establishment of a working plan (Article 13), the establishment of a Consultation Forum similar to Parliament's Eco-Design Board (Article 14) and the review clause concerning the effectiveness of the directive and its implementing measures, market surveillance mechanisms and any relevant self regulation stimulated (Article 19).

La Commission pourrait-elle analyser la possibilité d'instaurer en pareils cas une réglementation communautaire en matière de licences obligatoires, à la faveur des rapports prévus par la directive 98/44/CE, et demander au Conseil de faire inscrire le dossier des licences obligatoires à l'ordre du jour des débats consacrés par l'OMC aux aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce, d'autant que les articles 30 et 31 (TRIPS) sont susceptibles de contrarier l'instauration de semblable réglementation par la Communauté.
In the reports provided for by Directive 98/44/EC will the Commission consider the possibility of introducing Community rules on compulsory licensing in such cases, and will it ask the Council to address this part of the issue of compulsory licensing in the discussions in the WTO on trade-related aspects of intellectual property rights, since TRIPS Articles 30 and 31 might hinder the introduction of such rules by the Community?

Pour l'application de la présente partie «livre imprimé» exclut les articles suivants ou les ouvrages constitués principalement des articles suivants: a) journaux b) magazines et périodiques acquis autrement que par abonnement; c) magazines et périodiques dont plus de 5 % de l'espace imprimé est consacré à la publicité; d) brochures et prospectus; e) catalogues de produits, listes de prix et matériel publicitaire; f) livrets de garantie et d'entretien et guides d'utilisation; g) livres servant principalement à écrire; h) livres à colorier et livres servant principalement à dessiner ou à recevoir des articles tels des coupures, images, pièces de monnaie, timbres ou autocollants; i) livres à découper ou comportant des pièces à détacher; j) programmes d'événements ou de spectacles; k) agendas, calendriers, programmes de cours et horaires; l) répertoires, assemblages de graphiques et assemblages de plans de rues ou de cartes routières, à l'exclusion des articles suivants: (i) guides, (ii) atlas constitués en tout ou en partie de cartes autres que des plans de rues ou des cartes routières; m) tarifs; n) assemblages de bleus, de patrons ou de pochoirs; o) biens visés par règlement; p) assemblages ou recueils d'articles visés à l'un des alinéas a) à o) et d'articles semblables.
In this Part, ``printed book'' does not include anything that is or the main component of which is (a) a newspaper; (b) a magazine or periodical acquired otherwise than by way of subscription; (c) a magazine or periodical in which the printed space devoted to advertising is more than 5 per cent of the total printed space; (d) a brochure or pamphlet; (e) a sales catalogue, a price list or advertising material; (f) a warranty booklet or an owner's manual; (g) a book designed primarily for writing on; (h) a colouring book or a book designed primarily for drawing on or affixing thereto, or inserting therein, items such as clippings, pictures, coins, stamps or stickers; (i) a cut-out book or a press-out book; (j) a program relating to an event or performance; (k) an agenda, calendar, syllabus or timetable; (l) a directory, an assemblage of charts or an assemblage of street or road maps, but not including (i) a guidebook, or (ii) an atlas that consists in whole or in part of maps, other than street or road maps; (m) a rate book; (n) an assemblage of blueprints, patterns or stencils; (o) prescribed property; or (p) an assemblage or collection of, or any item similar to, items included in any of paragraphs (a) to (o).