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AOC
AOP
Alcaloïde
Appellation d'origine contrôlée
Appellation d'origine protégée
Client d'ensemblier
Client de fabricant d'équipement d'origine
Client de fabricant de matériel informatique d'origine
Cliente d'ensemblier
Constructeur d'équipement informatique d'origine
Constructeur de matériel informatique d'origine
D'origine végétale
Emplacement de l'origine
Fabricant d'équipement informatique d'origine
Fabricant de matériel informatique d'origine
Fixation d'un prix conforme à une politique d'écrémage
Fournisseur d'équipement informatique d'origine
Fournisseur de matériel informatique d'origine
Foyer d'origine
Foyer initial
Foyer initial d'incendie
Foyer-origine
Justification d'origine
Justification de l'origine
OROPD
Ordonnance relative aux règles d'origine
Point de départ d'un sinistre
Point de départ de l'incendie
Point de départ du feu
Preuve d'origine
Preuve de l'origine
Substance chimique à caractère alcalin
Utilisateur d'équipement informatique d'origine
Utilisateur de matériel informatique d'origine
Utilisatrice d'équipement informatique d'origine
Utilisatrice de matériel informatique d'origine
Vins avec appellation d'origine
Vins avec appellation d'origine contrôlée

Vertaling van "d’origine sûr conformément " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
client de fabricant de matériel informatique d'origine | cliente de fabricant de matériel informatique d'origine | client de fabricant d'équipement informatique d'origine | cliente de fabricant d'équipement informatique d'origine | utilisateur de matériel informatique d'origine | utilisatrice de matériel informatique d'origine | utilisateur d'équipement informatique d'origine | utilisatrice d'équipement informatique d'origine | client d'ensemblier | cliente d'ensemblier

OEM customer | OEM user


fabricant de matériel informatique d'origine | constructeur de matériel informatique d'origine | fabricant d'équipement informatique d'origine | constructeur d'équipement informatique d'origine | fournisseur d'équipement informatique d'origine | fournisseur de matériel informatique d'origine

original equipment manufacturer | OEM | OEM supplier | OEM vendor


client de fabricant d'équipement d'origine [ client de fabricant d'équipement informatique d'origine | client de fabricant de matériel informatique d'origine ]

OEM customer [ original equipment manufacturer customer | OEM user | original equipment manufacturer user ]


établissement d'un prix conforme à une politique d'écrémage [ fixation d'un prix conforme à une politique d'écrémage ]

skimming pricing


justification de l'origine [ justification d'origine | preuve de l'origine | preuve d'origine ]

proof of origin


point de départ de l'incendie | point de départ du feu | point de départ d'un sinistre | emplacement de l'origine | foyer initial | foyer initial d'incendie | foyer d'origine | foyer-origine

point of origin


vins avec appellation d'origine | vins avec appellation d'origine contrôlée

wines of designated origin (1) | wines having a registered designation of origin (2) | wines with appellation of origin (3)


appellation d'origine contrôlée (1) | appellation d'origine protégée (2) [ AOC (3) | AOP (4) ]

protected designation of origin [ PDO ]


Ordonnance du 17 avril 1996 relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement | Ordonnance relative aux règles d'origine [ OROPD ]

Ordinance of 17 April 1996 on Rules of Origin for Preferential Tariffs for Developing Countries | Rules of Origin Ordinance [ ROO ]


alcaloïde (s.m) | substance chimique à caractère alcalin | d'origine végétale

alkaloid | bitter plant poison
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Lorsque la preuve de l'origine est fournie conformément à la législation douanière ou d'autres dispositions spécifiques de l'Union, les autorités douanières peuvent, en cas de doute raisonnable, exiger tout élément justificatif complémentaire nécessaire pour s'assurer que l'indication d'origine est conforme aux règles établies par la législation de l'Union applicable.

2. Where proof of origin of goods is provided pursuant to customs legislation or other Union legislation governing specific fields, the customs authorities may, in the event of reasonable doubt, require any additional evidence needed in order to ensure that the indication of origin does comply with the rules laid down by the relevant Union legislation.


En tenant compte des règles établies aux articles 9 et 10, les États membres peuvent maintenir ou appliquer des règles plus strictes aux animaux ou aux produits d'origine animale à condition que ces règles soient conformes à la législation communautaire et n'empêchent ni n'entravent la libre circulation des autres animaux ou produits d'origine animale conformes au présent règlement.

Member States may, with regard to the rules laid down in Articles 9 and 10, maintain or introduce stricter rules for animals and animal products on condition that such rules are in compliance with Community law, and do not hinder or restrict the free movement of other animals or animal products that comply with this Regulation.


1. Pour l'application du présent chapitre, est considéré comme originaire de l'Inde le sucre dont l'origine est déterminée conformément aux dispositions en vigueur dans la Communauté et pour lequel la preuve d'origine est apportée par un certificat d'origine délivré conformément à l'article 47 du règlement (CEE) no 2454/93.

1. For the purposes of this Chapter, sugar for which the origin is determined in accordance with the provisions in force in the Community and for which proof of origin is furnished in the form of a certificate of origin issued in accordance with Article 47 of Regulation (EEC) No 2454/93 shall be considered as originating in India.


1. Pour l'application du présent chapitre, est considéré comme originaire d'Australie, de Cuba ou du Brésil le sucre concessions CXL dont l'origine est déterminée conformément aux dispositions en vigueur dans la Communauté et pour lequel la preuve d'origine est apportée par un certificat d'origine délivré conformément à l'article 47 du règlement (CEE) no 2454/93.

1. For the purposes of this Chapter, all CXL concessions sugar for which the origin is determined in accordance with the provisions in force in the Community and for which proof of origin is furnished in the form of a certificate of origin issued in accordance with Article 47 of Regulation (EEC) No 2454/93 shall be considered as originating in Australia, Cuba or Brazil.


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1. Pour l'application du présent chapitre, est considéré comme originaire de l'Inde le sucre complémentaire dont l'origine est déterminée conformément aux dispositions en vigueur dans la Communauté et pour lequel la preuve d'origine est apportée par un certificat d'origine délivré conformément à l'article 47 du règlement (CEE) no 2454/93.

1. For the purposes of this Chapter, complementary sugar for which the origin is determined in accordance with the provisions in force in the Community and for which proof of origin is furnished in the form of a certificate of origin issued in accordance with Article 47 of Regulation (EEC) No 2454/93 shall be considered as originating in India.


Dans les cas requis par l'article 5 ou 6 et sous réserve des dispositions de l'annexe III, les exploitants du secteur alimentaire veillent à ce qu'une marque d'identification soit appliquée aux produits d'origine animale conformément aux dispositions visées ci-après:

When required in accordance with Article 5 or 6, and subject to the provisions of Annex III, food business operators must ensure that products of animal origin have an identification mark applied in compliance with the following provisions.


Dans les cas requis par l'article 5 ou 6 et sous réserve des dispositions de l'annexe III, les exploitants du secteur alimentaire veillent à ce qu'une marque d'identification soit appliquée aux produits d'origine animale conformément aux dispositions ci-après.

When required in accordance with Article 5 or 6, and subject to the provisions of Annex III, food business operators must ensure that products of animal origin have an identification mark applied in compliance with the following provisions.


les marques qui sont composées d'une dénomination géographique déposée ou une appellation d'origine protégée conformément au règlement (CEE) n° 2081/92, ou qui comportent cette dénomination, lorsque les produits couverts par la marque n'ont pas le droit de porter ladite indication géographique ou appellation d'origine pour autant que la demande d'enregistrement de la marque est postérieure à la date de dépôt à la Commission de la demande d'enregistrement de l'appellation d'origine ou de la dénomination géographique.

(k) trade marks which consist of a registered name or a protected designation of origin pursuant to Regulation (EEC) No 2081/92, or which comprise such a designation of origin, when the products covered by the trade mark do not have the right to bear the said geographical indication or designation of origin, if the application for registration of the trade mark is made after the date of submission to the Commission of the application for registration of the designation of origin or geographical name ".


Les dispositions des annexes au présent règlement s'appliquent sans préjudice des règles de la santé animale applicables à l'importation de produits d'origine animale conformément à la directive 2002/99/CE du Conseil du 16 décembre 2002 fixant les règles de police sanitaire régissant la production, la transformation, la distribution et l'introduction des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine .

The provisions of the Annexes to this Regulation shall apply without prejudice to the animal health requirements for the importation of products of animal origin laid down in Council Directive 2002/99/EC of 16 December 2002 laying down the animal health rules governing the production, processing, distribution and introduction of products of animal origin for human consumption .


Les dispositions de cette annexe s'appliquent sans préjudice des règles de la santé animale applicables à l'importation de produits d'origine animale conformément au règlement du Conseil fixant les règles de police sanitaire régissant la production, la mise sur le marché et l'importation des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine.

The provisions of this Annex shall apply without prejudice to the animal health requirements for the importation of products of animal origin laid down in Council Regulation./.laying down the animal health rules governing the production, placing on the market and importation of products of animal origin intended for human consumption.




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d’origine sûr conformément ->

Date index: 2021-08-02
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