Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
AOC
AOP
Alcaloïde
Appellation d'origine contrôlée
Appellation d'origine protégée
Client d'ensemblier
Client de fabricant d'équipement d'origine
Client de fabricant de matériel informatique d'origine
Cliente d'ensemblier
Constructeur d'équipement informatique d'origine
Constructeur de matériel informatique d'origine
D'origine végétale
Emplacement de l'origine
Fabricant d'équipement informatique d'origine
Fabricant de matériel informatique d'origine
Fournisseur d'équipement informatique d'origine
Fournisseur de matériel informatique d'origine
Foyer d'origine
Foyer initial
Foyer initial d'incendie
Foyer-origine
Justification d'origine
Justification de l'origine
OROPD
Ordonnance relative aux règles d'origine
Point de départ d'un sinistre
Point de départ de l'incendie
Point de départ du feu
Pollution d'origine tellurique
Pollution marine d'origine tellurique
Pollution marine d'origine terrestre
Pollution tellurique
Preuve d'origine
Preuve de l'origine
Substance chimique à caractère alcalin
Utilisateur d'équipement informatique d'origine
Utilisateur de matériel informatique d'origine
Utilisatrice d'équipement informatique d'origine
Utilisatrice de matériel informatique d'origine
Vins avec appellation d'origine
Vins avec appellation d'origine contrôlée

Vertaling van "d’origine ne peuvent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
client de fabricant de matériel informatique d'origine | cliente de fabricant de matériel informatique d'origine | client de fabricant d'équipement informatique d'origine | cliente de fabricant d'équipement informatique d'origine | utilisateur de matériel informatique d'origine | utilisatrice de matériel informatique d'origine | utilisateur d'équipement informatique d'origine | utilisatrice d'équipement informatique d'origine | client d'ensemblier | cliente d'ensemblier

OEM customer | OEM user


fabricant de matériel informatique d'origine | constructeur de matériel informatique d'origine | fabricant d'équipement informatique d'origine | constructeur d'équipement informatique d'origine | fournisseur d'équipement informatique d'origine | fournisseur de matériel informatique d'origine

original equipment manufacturer | OEM | OEM supplier | OEM vendor


client de fabricant d'équipement d'origine [ client de fabricant d'équipement informatique d'origine | client de fabricant de matériel informatique d'origine ]

OEM customer [ original equipment manufacturer customer | OEM user | original equipment manufacturer user ]


justification de l'origine [ justification d'origine | preuve de l'origine | preuve d'origine ]

proof of origin


pollution marine d'origine tellurique [ pollution tellurique | pollution marine d'origine terrestre | pollution d'origine tellurique ]

land-based marine pollution [ marine pollution from land-based sources | pollution from land-based sources ]


point de départ de l'incendie | point de départ du feu | point de départ d'un sinistre | emplacement de l'origine | foyer initial | foyer initial d'incendie | foyer d'origine | foyer-origine

point of origin


vins avec appellation d'origine | vins avec appellation d'origine contrôlée

wines of designated origin (1) | wines having a registered designation of origin (2) | wines with appellation of origin (3)


appellation d'origine contrôlée (1) | appellation d'origine protégée (2) [ AOC (3) | AOP (4) ]

protected designation of origin [ PDO ]


Ordonnance du 17 avril 1996 relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement | Ordonnance relative aux règles d'origine [ OROPD ]

Ordinance of 17 April 1996 on Rules of Origin for Preferential Tariffs for Developing Countries | Rules of Origin Ordinance [ ROO ]


alcaloïde (s.m) | substance chimique à caractère alcalin | d'origine végétale

alkaloid | bitter plant poison
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0607 - EN - Règlement (CE) n o 607/2009 de la Commission du 14 juillet 2009 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n o 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les appellations d'origine protégées et les indications géographiques protégées, les mentions traditionnelles, l'étiquetage et la présentation de certains produits du secteur vitivinicole - RÈGLEMENT (CE) N - 607/2009 - DE LA COMMISSION // du 14 juillet 2009 - 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les appellations d'origine protégées ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0607 - EN - Commission regulation (EC) No 607/2009 of 14 July 2009 laying down certain detailed rules for the implementation of Council Regulation (EC) No 479/2008 as regards protected designations of origin and geographical indications, traditional terms, labelling and presentation of certain wine sector products - COMMISSION REGULATION // APPLICATION FOR REGISTRATION OF A DESIGNATION OF ORIGIN OR GEOGRAPHICAL INDICATION // SINGLE DOCUMENT // REQUEST OF OBJECTION TO A DESIG ...[+++]


Toutefois, les exploitants d’aéronefs ayant déclaré, pour la période d’échanges précédant immédiatement la période d’échanges en cours, des émissions annuelles moyennes inférieures ou égales à 50 000 tonnes de CO d’origine fossile peuvent appliquer au minimum le niveau 1 tel que défini à la section 2 de l’article III. Tous les exploitants d’aéronefs peuvent appliquer au minimum le niveau 1 défini à la section 2 de l’annexe III pour les flux qui représentent, ensemble, moins de 5 000 tonnes de CO d’origine fossile par an ou moins de 1 ...[+++]

However, aircraft operators having reported average annual emissions over the trading period immediately preceding the current trading period, which were equal to or less than 50 000 tonnes of fossil CO may apply as a minimum tier 1 as defined in section 2 of Annex III. All aircraft operators may apply as a minimum tier 1 as defined in section 2 of Annex III for source streams jointly corresponding to less than 5 000 tonnes of fossil CO per year or less than 10 %, up to a maximum contribution of 100 000 tonnes of fossil CO per year, whichever is highest in terms of absolute value.


Question n 240 M. Marc Garneau: En ce qui concerne l’émission des visas pour les étudiants étrangers qui font des études au Canada: a) est-ce que le pays d’origine des étudiants est un critère influençant le type de visa (c’est-à-dire à entrées multiples ou à séjour unique) qu’ils peuvent recevoir; b) quels sont les pays d’origine des étudiants qui sont susceptibles de recevoir un visa à entrée unique, mais qui ne peuvent recevoir un visa à entrées multiples; c) quels sont les pays d’origine des étudiants éligibles aux deux types de ...[+++]

Question No. 240 Mr. Marc Garneau: With regard to the issuance of visas for foreign students studying in Canada: (a) does the student’s country of origin affect what type of visa can be issued (that is, a single-entry or a multiple-entry visa); (b) what are the countries of origin of students who are eligible for single-entry visas but not multiple-entry visas; and (c) what are the countries of origin of students who are eligible for both types of visa?


i) le pays d’origine ou lieu de provenance dans les cas où son omission serait susceptible d’induire en erreur le consommateur sur le pays d’origine ou lieu de provenance réel de la denrée alimentaire, en particulier si les informations jointes à la denrée ou l’étiquette dans son ensemble peuvent laisser penser que la denrée a un pays d’origine ou lieu de provenance différent; en pareil cas, cette indication est conforme aux dispositions prévues à l’article 35, paragraphes 3 et 4, et à celles fixées en application de l’article 35, pa ...[+++]

(i) the country of origin or place of provenance where failure to indicate this might mislead the consumer to a material degree as to the true country of origin or place of provenance of the food, in particular if the information accompanying the food or the label as a whole would otherwise imply that the food has a different country of origin or place of provenance; in such cases the indication shall be in accordance with the rules laid down in Article 35(3) and (4) and those established in accordance with Article 35(5).


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Tous les députés à la Chambre peuvent nous citer des cas de personnes de leur circonscription venues au Canada pour s'intégrer à notre pays, possédant tous les titres de compétence nécessaires, un degré de scolarité exemplaire, des années d'expérience, des gens qui étaient des leaders dans leur pays d'origine mais qui, une fois ici, se rendent compte qu'ils ne peuvent participer à leur profession ou ne peuvent le faire qu'à des niveaux qui sont bien en-deçà de leur participation dans leur pays d'origine.

Every member in the House can tell us about people in their home riding who have to come to Canada to be part of this country, who have full credentials, who have education levels to be lauded, who have years of experience and who were leaders in their homelands, and yet they come to Canada and find that they are not able to contribute in the same professions and nowhere close to the same levels as they were participating in their homelands.


Ces critères peuvent être basés sur des modifications de positions tarifaires, la valeur ajoutée, un besoin de transformation spécifique, l’utilisation d’intrants entièrement obtenus ou, très souvent, une combinaison de ces éléments. En outre, il convient de tenir compte de règles supplémentaires portant sur des opérations minimales (qui ne peuvent jamais acquérir le statut d'origine) et de tolérances.

To have the preferential origin of a country, goods must be wholly obtained (e.g. grown, mined) there or, where this is not the case, have undergone sufficient processing there. At present the rules of origin define "sufficient processing" by way of a very long list of origin criteria that vary from product to product. These may be based on changes of tariff heading, value added, a specific processing requirement, the use of wholly obtained inputs or, frequently, a combination of the foregoing. Furthermore, additional rules on minimal ...[+++]


Je résumerais ainsi les grandes lignes des débats entourant le projet de loi S-17 en 2001, dont l'objectif était de mettre en oeuvre les conclusions de l'OMC: les fabricants de médicaments génériques alléguaient d'une part, que les fabricants de médicaments d'origine faisaient inscrire systématiquement de nouveaux brevets au registre des brevets afin de retarder bien au-delà de la date d'expiration du brevet original l'entrée sur le marché des médicaments génériques; d'autre part, les fabricants de médicaments d'origine soutiennent que les brevets ultérieurs ne servent qu'à protéger une innovation supplémentaire et qu'ils ne ...[+++]

To paraphrase the crux of the debate, as articulated in 2001 around Bill S-17, which was to implement the WTO findings, on the one hand, generics claim that innovator companies are routinely adding new patents to the register in order to delay generic competition on the original product well past expiry of the basic product patent. On the other hand, innovators insist that subsequent patents only serve to protect incremental innovation and that there is nothing they can do to prevent generics from coming to market on the origina ...[+++]


(1) L'article 5, paragraphe 4, du règlement (CEE) n° 2092/91 prévoit que des ingrédients d'origine agricole ne peuvent être admis dans l'annexe VI, partie C, que s'il a été prouvé que ces ingrédients sont d'origine agricole et ne sont pas produits en quantité suffisante dans la Communauté selon les règles énoncées à l'article 6 ou ne peuvent être importés en provenance de pays tiers conformément aux règles définies à l'article 11.

(1) Article 5(4) of Regulation (EEC) No 2092/91 provides that ingredients of agricultural origin may be included in Section C of Annex VI only where it has been shown that such ingredients are of agricultural origin and are not produced in sufficient quantity in the Community in accordance with the rules laid down in Article 6, or cannot be imported from third countries in accordance with the rules laid down in Article 11.


(17) L'interdiction de la discrimination doit se faire sans préjudice du maintien ou de l'adoption de mesures destinées à prévenir ou à compenser des désavantages chez un groupe de personnes d'une race ou d'une origine ethnique donnée, et ces mesures peuvent autoriser l'existence d'organisations de personnes d'une race ou d'une origine ethnique donnée lorsque leur objet principal est la promotion des besoins spécifiques de ces personnes.

(17) The prohibition of discrimination should be without prejudice to the maintenance or adoption of measures intended to prevent or compensate for disadvantages suffered by a group of persons of a particular racial or ethnic origin, and such measures may permit organisations of persons of a particular racial or ethnic origin where their main object is the promotion of the special needs of those persons.


IV. PEAGES ET DROITS D'UTILISATION a) Les Etats membres peuvent maintenir ou introduire des péages et/ou des droits d'utilisation, sous réserve des conditions suivantes, sans préjudice d'éventuels droits régulateurs destinés spécifiquement à remédier à des encombrements se produisant à certains endroits et à certains moments : - ces péages et droits ne peuvent être perçus en même temps sur un véhicule pour l'utilisation d'un même tronçon de route ; - ils ne peuvent pas entraîner de discrimination, directe ou indirecte, en raison de la nationalité du transporteur ou bien de l'origine ...[+++]

IV. TOLLS AND USER CHARGES a) Member States may maintain or introduce tolls and/or user charges subject to the following conditions without prejudice to any regulatory charges specifically designed to combat time and place- related traffic congestion : - they may not both be imposed at the same time on a vehicle for the use of a single road section; - they may not discriminate, directly or indirectly, on the grounds of the nationality of the haulier or of origin or destination of traffic; - they do not lead to the introduction or maintenance of mandatory checks or controls at frontiers; - with the exceptions proposed in Article 4.2 o ...[+++]




Anderen hebben gezocht naar : aoc     aop     ordonnance relative aux règles d'origine     alcaloïde     appellation d'origine contrôlée     appellation d'origine protégée     client d'ensemblier     client de fabricant d'équipement d'origine     cliente d'ensemblier     constructeur d'équipement informatique d'origine     constructeur de matériel informatique d'origine     origine végétale     emplacement de l'origine     fabricant d'équipement informatique d'origine     fabricant de matériel informatique d'origine     fournisseur d'équipement informatique d'origine     fournisseur de matériel informatique d'origine     foyer d'origine     foyer initial     foyer initial d'incendie     foyer-origine     justification d'origine     justification de l'origine     point de départ d'un sinistre     point de départ de l'incendie     point de départ du feu     pollution d'origine tellurique     pollution marine d'origine tellurique     pollution marine d'origine terrestre     pollution tellurique     preuve d'origine     preuve de l'origine     substance chimique à caractère alcalin     utilisateur d'équipement informatique d'origine     utilisateur de matériel informatique d'origine     utilisatrice d'équipement informatique d'origine     utilisatrice de matériel informatique d'origine     vins avec appellation d'origine     vins avec appellation d'origine contrôlée     d’origine ne peuvent     


datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

d’origine ne peuvent ->

Date index: 2024-02-05
w