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AOC
AOP
Alcaloïde
Appellation d'origine contrôlée
Appellation d'origine protégée
Client d'ensemblier
Client de fabricant d'équipement d'origine
Client de fabricant de matériel informatique d'origine
Cliente d'ensemblier
Constructeur d'équipement informatique d'origine
Constructeur de matériel informatique d'origine
D'origine végétale
Emplacement de l'origine
Fabricant d'équipement informatique d'origine
Fabricant de matériel informatique d'origine
Fournisseur d'équipement informatique d'origine
Fournisseur de matériel informatique d'origine
Foyer d'origine
Foyer initial
Foyer initial d'incendie
Foyer-origine
Justification d'origine
Justification de l'origine
OROPD
Ordonnance relative aux règles d'origine
Point de départ d'un sinistre
Point de départ de l'incendie
Point de départ du feu
Pollution d'origine tellurique
Pollution marine d'origine tellurique
Pollution marine d'origine terrestre
Pollution tellurique
Preuve d'origine
Preuve de l'origine
Substance chimique à caractère alcalin
Utilisateur d'équipement informatique d'origine
Utilisateur de matériel informatique d'origine
Utilisatrice d'équipement informatique d'origine
Utilisatrice de matériel informatique d'origine
Vins avec appellation d'origine
Vins avec appellation d'origine contrôlée

Vertaling van "d’origine et justifieraient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
client de fabricant de matériel informatique d'origine | cliente de fabricant de matériel informatique d'origine | client de fabricant d'équipement informatique d'origine | cliente de fabricant d'équipement informatique d'origine | utilisateur de matériel informatique d'origine | utilisatrice de matériel informatique d'origine | utilisateur d'équipement informatique d'origine | utilisatrice d'équipement informatique d'origine | client d'ensemblier | cliente d'ensemblier

OEM customer | OEM user


fabricant de matériel informatique d'origine | constructeur de matériel informatique d'origine | fabricant d'équipement informatique d'origine | constructeur d'équipement informatique d'origine | fournisseur d'équipement informatique d'origine | fournisseur de matériel informatique d'origine

original equipment manufacturer | OEM | OEM supplier | OEM vendor


client de fabricant d'équipement d'origine [ client de fabricant d'équipement informatique d'origine | client de fabricant de matériel informatique d'origine ]

OEM customer [ original equipment manufacturer customer | OEM user | original equipment manufacturer user ]


justification de l'origine [ justification d'origine | preuve de l'origine | preuve d'origine ]

proof of origin


point de départ de l'incendie | point de départ du feu | point de départ d'un sinistre | emplacement de l'origine | foyer initial | foyer initial d'incendie | foyer d'origine | foyer-origine

point of origin


pollution marine d'origine tellurique [ pollution tellurique | pollution marine d'origine terrestre | pollution d'origine tellurique ]

land-based marine pollution [ marine pollution from land-based sources | pollution from land-based sources ]


appellation d'origine contrôlée (1) | appellation d'origine protégée (2) [ AOC (3) | AOP (4) ]

protected designation of origin [ PDO ]


vins avec appellation d'origine | vins avec appellation d'origine contrôlée

wines of designated origin (1) | wines having a registered designation of origin (2) | wines with appellation of origin (3)


Ordonnance du 17 avril 1996 relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement | Ordonnance relative aux règles d'origine [ OROPD ]

Ordinance of 17 April 1996 on Rules of Origin for Preferential Tariffs for Developing Countries | Rules of Origin Ordinance [ ROO ]


alcaloïde (s.m) | substance chimique à caractère alcalin | d'origine végétale

alkaloid | bitter plant poison
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Un juge canadien devra être satisfait que les éléments de preuve qui ont été produits justifieraient la tenue d'un procès criminel au Canada si les faits à l'origine de la demande d'extradition avaient été commis au Canada.

A Canadian judge must be satisfied that the evidence produced would justify holding a criminal trial in Canada if the conduct in respect of which the request for extradition is made had occurred in Canada.


Les spécificités des contrats de désignation, tenant aux fortes contraintes en termes de tarifs, de sélection des risques et de gestion, rendraient ces contrats particulièrement sensibles aux risques de dérives de la sinistralité par rapport aux estimations d’origine et justifieraient donc pleinement un régime de dotation particulièrement prudent.

The specific characteristics of designation policies, deriving from the strong constraints in terms of rates, risk selection and management, make these policies particularly sensitive to the risk of claims experience deviating from original estimates and therefore fully justify a particularly prudent allocation scheme.


Bien que la France ait admis la qualification d’aide d’État de la mesure dans sa notification, elle a fait remarquer par la suite qu’une partie au moins du dispositif ne devait pas être considérée comme une aide au sens de l’article 107, paragraphe 1, du TFUE en raison des spécificités des contrats de désignation (contraintes fortes en termes de tarifs, de sélection des risques et de gestion) qui rendraient ces contrats particulièrement sensibles aux risques de dérives de la sinistralité par rapport aux estimations d’origine et justifieraient donc pleinement un régime de provision particulièrement prudent et donc une déductibilité fiscal ...[+++]

Although France accepted the classification as State aid of the measure in its notification, it subsequently pointed out that at least part of the scheme should not be considered aid within the meaning of Article 107(1) TFEU on account of the specific characteristics of designation policies (strong constraints in terms of rates, risk selection and management) which made these policies particularly sensitive to the risks of shifts in loss expectancy compared with original estimates and therefore fully justified a particularly prudent allocation scheme and ...[+++]


Je voulais en fait demander à la présidence s'il existe, tout compte fait, des arguments qui justifieraient que nous n'ayons pas à payer d'impôts dans nos pays d'origine comme le font tous les autres ?

I intended to ask the presidency if there really is an argument for saying that we should not pay tax in our own countries just as other people do.




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Date index: 2021-01-03
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