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2H
Chiffre d'affaires imposable
Chiffre d'affaires total imposable
D
Deutérium
En franchise d'impôt
Exempt d'impôt
Exonéré d'impôt
Hydrogène lourd
Immunisé d'impôt
Libre d'impôt
Moteur à combustion d'huile lourde
Moteur à huile lourde
Net d'impôt
Non imposable
Opération imposable
Opératrice d'équipement lourd souterrain
Réparateur d'équipement mobile lourd
Réparateur de matériel mobile lourd
Réparatrice d'équipement mobile lourd
Réparatrice de matériel mobile lourd

Vertaling van "d’imposer de lourdes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
mécanicien de matériel mobile lourd d'exploitation forestière [ mécanicienne de matériel mobile lourd d'exploitation forestière | mécanicien d'équipement mobile lourd d'exploitation forestière | mécanicienne d'équipement mobile lourd d'exploitation forestière ]

heavy mobile logging equipment mechanic


mécanicien d'équipement mobile lourd d'exploitation minière [ mécanicienne d'équipement mobile lourd d'exploitation minière | mécanicien de matériel mobile lourd d'exploitation minière | mécanicienne de matériel mobile lourd d'exploitation minière ]

heavy mobile mining equipment mechanic


réparateur d'équipement mobile lourd [ réparatrice d'équipement mobile lourd | réparateur de matériel mobile lourd | réparatrice de matériel mobile lourd ]

heavy mobile equipment repairman [ heavy mobile equipment repairwoman | heavy mobile equipment repairer ]


déni d'un jugement régulier et impartial avant l'infliction ou l'exécution d'une peine lourde

denying the right to a fair and regular trial before the imposition or execution of a severe penalty


deutérium | D | 2H | hydrogène lourd

deuterium | D | 2H | heavy hydrogen


mécanicien de matériel mobile lourd d’exploitation minière/mécanicienne de matériel mobile lourd d’exploitation minière | opératrice d'équipement lourd souterrain | mécanicienne de matériel mobile lourd d’exploitation minière | opérateur d’équipement lourd souterrain/opératrice d’équipement lourd souterrain

coalface miner | underground miner operator | heavy equipment operators | underground heavy equipment operator


chiffre d'affaires imposable (1) | opération imposable (2)

taxable supply (1) | taxable turnover (2)


moteur à combustion d'huile lourde | moteur à huile lourde

heavy-oil engine | heavy oil engine


exempt d'impôt | exonéré d'impôt | libre d'impôt | non imposable | net d'impôt | immunisé d'impôt | en franchise d'impôt

tax free | tax-free | free of tax | tax exempt | tax-exempt | exempt from tax | non-taxable | non-assessable


chiffre d'affaires total imposable

total taxable supplies | total taxable turnover
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elles imposent une charge administrative lourde et des coûts élevés aux États membres et aux parties intéressées.

They impose high administrative burden and costs on Member States and stakeholders.


- Règlement 3821/85 imposant les chrono tachygraphes sur les poids lourds

- Regulation 3821/85 requiring tachographs on heavy duty vehicles


Plusieurs directives imposent d'intégrer des lourdes obligations d'évaluation environnementale dans la planification et l'autorisation des projets.

Several Directives require that far-reaching environmental assessment obligations be taken into account in planning and authorising a specific project.


Si, à l'avenir, le progrès technique permettra de mesurer d'autres substances concernant le climat sans imposer de lourdes charges supplémentaires aux armateurs, ces substances devraient être incorporées dans le système MRV.

Should future technological progress make it possible to measure other climate-relevant substances without incurring major additional burdens for shipowners, such substances should be included in the MRV system.


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Au-delà des terribles souffrances individuelles, ces accidents imposent une lourde charge financière à la société dans son ensemble.

Beyond the huge individual suffering, these accidents put a heavy economic burden on the society as a whole.


2. Il convient de reconnaître que, traditionnellement, les mesures de lutte contre la fraude imposent de lourdes contraintes aux entreprises qui entendent respecter la législation TVA, alors que les fraudeurs ignorent la mesure ou se contentent de passer à un autre mécanisme de fraude.

2. It should be recognized that historically anti-fraud measures typically place a greater compliance burden upon businesses that want to comply with VAT law, whilst the targeted fraudsters will either ignore the measure, or just move on to another scam.


Il importe d’éviter d’imposer un effort de surveillance disproportionné aux installations ayant des émissions annuelles plus faibles et moins lourdes de conséquences, tout en garantissant le maintien d’un degré de précision acceptable.

Imposing a disproportionate monitoring effort on installations with lower, less consequential annual emissions should be avoided, while ensuring that an acceptable level of accuracy is maintained.


O. considérant que le critère du premier pays d'entrée établi par le système de Dublin a imposé de lourdes contraintes aux États membres situés aux frontières extérieures,

O. whereas the Dublin system's first-country-of-entry criteria put a lot of pressure on the border Member States,


O. considérant que le critère du premier pays d'entrée établi par le système de Dublin a imposé de lourdes contraintes aux États membres situés aux frontières extérieures,

O. whereas the Dublin system's first-country-of-entry criteria put a lot of pressure on the border Member States,


Cela éviterait d’imposer aux opérateurs économiques des travaux de recherche inutilement lourds et éviterait la conversion de terres riches en carbone qui s’avéreraient inadaptées pour la culture de matières premières destinées à la production de biocarburants et de bioliquides.

This would prevent unnecessary, burdensome research by economic operators and the conversion of high-carbon-stock land that would prove to be ineligible for producing raw materials for biofuels and bioliquids.


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