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Additif d'occlusion d'air
Additif pour air occlus
Agent aérateur
Agent d'entraînement d'air
Agent d'occlusion d'air
Agent entraîneur d'air
Assureur IARD
Assureur de dommages
Assureur dommages
Barre d'
Barre d'or à une pureté de 995
Bénéficiaire d'une autorisation d'établissement
Client d'ensemblier
Client de fabricant de matériel informatique d'origine
Cliente d'ensemblier
Compagnie d'assurance IARD
Compagnie d'assurance de dommages
Compagnie d'assurance dommages
Compagnie d'assurances IARD
Compagnie d'assurances de dommages
Compagnie d'assurances dommages
Compagnie d'assurances générales
Entraîneur d'air
HAP
Hectolitre
Hectolitre d'alcool pur
Hl
Installation d'épuration d'eau
Installation d'épuration des eaux usées
Installation de traitement des eaux usées
Installation de traitement des effluents liquides
Lingot d'or pur à 995
Lingot d'or à une pureté de 995
Poids de l'hectolitre
Poids à l'hectolitre
Produit d'occlusion d'air
Produit entraîneur d'air
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Société d'assurance dommages
Société d'assurances IARD
Société d'assurances de dommages
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Station de traitement des eaux résiduaires
Station de traitement des eaux usées
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Titulaire d'un permis d'établissement
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Usine d'épuration d'eau
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Usine d'épuration des eaux usées
Usine de traitement des eaux
Usine de traitement des eaux usées
Usine de traitement des effluents liquides
Utilisateur d'équipement informatique d'origine
Utilisateur de matériel informatique d'origine
Utilisatrice d'équipement informatique d'origine
Utilisatrice de matériel informatique d'origine
établis
étranger titulaire d'un permis d'établissement
étrangère titulaire d'un permis d'établissement

Vertaling van "d’hectolitres en " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


hectolitre d'alcool pur | HAP [Abbr.]

hectolitre pure alcohol | HPA [Abbr.]




poids de l'hectolitre [ poids à l'hectolitre ]

hectolitre weight


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general insurance company | property and casualty insurance company | general insurer | non-life insurance company


client de fabricant de matériel informatique d'origine | cliente de fabricant de matériel informatique d'origine | client de fabricant d'équipement informatique d'origine | cliente de fabricant d'équipement informatique d'origine | utilisateur de matériel informatique d'origine | utilisatrice de matériel informatique d'origine | utilisateur d'équipement informatique d'origine | utilisatrice d'équipement informatique d'origine | client d'ensemblier | cliente d'ensemblier

OEM customer | OEM user


entraîneur d'air [ produit entraîneur d'air | agent entraîneur d'air | produit d'occlusion d'air | agent d'occlusion d'air | agent aérateur | agent d'entraînement d'air | additif d'occlusion d'air | additif pour air occlus ]

air-entraining agent [ air-entraining admixture | air entrainer | air-entraining additive for concrete | air-entraining concrete admix ]


lingot d'or à une pureté de 995 [ lingot d'or à une pureté de ,995 | lingot d'or à une pureté de 995 [0]/00 | lingot d'or pur à 995 | lingot d'or pur à ,995 | lingot d'or pur à 995 [0]/00 | barre d'or à une pureté de 995 | barre d'or à une pureté de ,995 | barre d'or à une pureté de 995 [0]/00 | barre d' ]

.995 fine gold bar [ .995 gold bar | two nines five fine gold bar | two nines five gold bar | gold bar to a purity of .995 | .995 pure gold bar ]


titulaire d'une autorisation d'établissement | bénéficiaire d'une autorisation d'établissement | titulaire d'un permis d'établissement | étranger titulaire d'un permis d'établissement | étrangère titulaire d'un permis d'établissement | établis

person with a permanent residence permit
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
170.1 (1) En ce qui concerne les 75 000 premiers hectolitres de bière et de liqueur de malt brassés au Canada par année par un brasseur muni de licence et toute personne qui lui est liée ou associée, sont imposés, prélevés et perçus, sur chacun de ces hectolitres, les droits d’accise établis à la partie II. 1 de l’annexe, lesquels sont payés au receveur de la manière prévue par la présente loi. L’article 170 ne s’applique pas à ces hectolitres.

170.1 (1) With respect to the first 75,000 hectolitres of beer and malt liquor brewed in Canada per year by a licensed brewer and any person related or associated with the brewer, there shall be imposed, levied and collected on each of those hectolitres the duties of excise set out in Part II. 1 of the schedule, which duties shall be paid to the collector as provided in this Act, and section 170 does not apply to those hectolitres.


Premièrement, les autorités françaises demandent de porter le contingent annuel de 108 000 hectolitres à 125 000 hectolitres d'alcool pur afin de tenir compte de l'évolution du marché du rhum dans l'Union.

First, the petition of increasing the annual quota from 108 000 hectolitres to 125 000 hectolitres of pure alcohol in order to reflect developments on the market for rum in the EU.


En dépit de la pression exercée par la concurrence, le prix de vente au détail d'une bière produite à Madère (128 euros l'hectolitre) est actuellement environ 7,5 % plus élevé que le prix de détail d'une bière brassée au Portugal et vendue sur le marché de Madère (119 euros l'hectolitre).

Notwithstanding competitive pressure, the retail selling price of a Madeira beer (at EUR 128 per hectolitre) is currently about 7.5 per cent higher than the retail selling price of beer brewed in mainland Portugal and sold on the market of Madeira (at EUR 119 per hectolitre).


Il est donc essentiel, pour assurer la survie de l'industrie locale, que les brasseries bénéficient d'un taux réduit même lorsque leur production annuelle dépasse 200 000 hectolitres et est consommée localement, à condition toutefois que celle-ci reste inférieure à 300 000 hectolitres.

It is, therefore, essential for continued survival of the local industry that a brewery should benefit from a reduced rate in case its annual production exceeds 200 000 hectolitres and is consumed locally, without however going beyond 300 000 hectolitres.


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Le rapporteur pour avis partage la position de la Commission et souhaite que les brasseries indépendantes de la région autonome de Madère dont la production annuelle totale n'excède pas 300 000 hectolitres de bière bénéficient d'un taux d'accise réduit qui puisse descendre en dessous du taux minimal, mais qui ne soit pas inférieur de plus de 50 % au taux national normal de l'accise au Portugal. En outre, la quantité produite au-delà de 200 000 hectolitres ne devrait pouvoir bénéficier de ce taux réduit que dans la mesure où la bière est consommée localement.

The draftsman shares the opinion of the Commission and wishes to see the application of a reduced rate of excise duty, which may fall below the minimum rate but shall not be set more than 50 per cent lower than the standard national excise duty rate for Portugal, to beer produced in the autonomous region of Madeira by independent breweries whose total annual production does not exceed 300 000 hectolitres; production in excess of 200 000 hectolitres will benefit from the reduced only to the extent it is consumed locally.


Le Portugal demande à obtenir une dérogation à l'article 90 du traité afin d'appliquer un taux d'accise inférieur au taux national fixé conformément aux dispositions de la directive 92/84/CEE du 19 octobre 1992 à la bière produite à Madère par des brasseries indépendantes dont la production annuelle ne dépasse pas 300 000 hectolitres, au lieu de 200 000 hectolitres.

Portugal is seeking a derogation from Article 90 of the Treaty in order to apply a rate of excise duty, lower than the national rate fixed in accordance with Council Directive 92/84/EEC of 19 October 1992 to locally produced beer in Madeira by independent breweries whose annual production does not exceed 300 000 hectolitres instead of 200 000 hectolitres.


La proposition la plus récente, présentée au comité la semaine dernière, préconisait une réduction variable du taux du droit d'accise allant de 90 p. 100 pour les 2 000 premiers hectolitres de bière produits chaque année par un brasseur dont la production est inférieure à 300 000 hectolitres à une réduction graduelle de 15 p. 100 du taux du droit d'accise sur la production oscillant entre 50 000 et 75 000 hectolitres.

The association estimated that this would provide tax savings of between $50,000 per annum for a very small brewer and close to $700,000 for brewers producing between 75,000 and 300,000 hectolitres. There are approximately 90 microbreweries and 100 brew pubs operating in Canada.


Nous serions satisfaits d'un seuil de 300 000 hectolitres, mais vous pourriez dire qu'il y aura une réduction de 60 p. 100 sur les 75 000 premiers hectolitres pour les sociétés dont la production mondiale ne dépasse pas les 400 000 hectolitres.

You decide, really. We'll be satisfied with 300,000 hectolitres, but should you say there'll be a 60% reduction for the first 75,000 hectolitres for companies across the world not exceeding 400,000 hectolitres, we could live with that easily.


Le 1er août 1996, on a appliqué la même dose, encore une coupure de 81c. l'hectolitre, et le 1er août prochain, dans quelques mois, on s'apprête à administrer 76c. par hectolitre, jusqu'à épuisement, c'est-à-dire jusqu'au 1er août 2001, et là, il ne restera plus rien du subside laitier qui, à l'origine, était de 5,43 $ l'hectolitre.

On August 1, 1996, the same thing: another 81 cents cut per hectolitre, with another 76 cents to come next August 1-in a few months-until it is all used up, or in other words until August 1, 2001, when there will be no milk subsidy left, when it was $5.43 per hectolitre to begin with.


M. Mike Gifford: Monsieur le président, comme l'a dit M. Ash, si vous examinez l'équivalent subvention à la production pour voir ce que cela représente en dollars US par hectolitre et que vous compariez 1996 à 1996, cela nous donne un ESP aux États-Unis d'environ 16 $ US l'hectolitre et un ESP au Canada d'environ 20 $ l'hectolitre.

Mr. Mike Gifford: Mr. Chairman, as Mr. Ash indicated, if you look at the PSEs on a U.S. dollar per hectolitre basis, and you compare 1996 to 1996, what you have is a PSE in the United States of roughly $16 U.S. dollars per hectolitre and a PSE in Canada of roughly $20 a hectolitre.




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Date index: 2023-03-16
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